Accueil > Jurisprudence > Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Filtrer les résultats
Date
Entrez une période

Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

Juridiction
Thèmes
211 résultat(s) trouvé(s)

    18339/18/CD Numéro CAS-2021-00064 du registre La Cour de cassation du Grand-Duché de Luxembourg a rendu en son audience publique du jeudi, vingt-cinq novembre deux mille vingt-et-unaffaire n° CAS-2021-00064 du registre

    • Thème : Cour de Cassation
    • Juridiction : Cour de Cassation

    Jugement bail à loyer (XIVe chambre) 2021TALCH14/00064 Audience publique du lundi, dix mai deux mille vingt-et-un Numéro TAL-2021-01157 du rôle Composition : Martine DISIVISCOUR, vice-président, Anne-Laure SEDRANI, juge, Alix KAYSER, juge, Eliane CLAUDE, greffière

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre

    29490/17/CD Numéro CAS-2020-00064 du registre La Cour de cassation du Grand-Duché de Luxembourg a rendu en son audience publique du jeudi, vingt-cinq février deux mille vingt-et-unAffaire numéro CAS-2020-0006416 Cour de cassation, 16 janvier 2020, n° 9/2020 pénal, numéro CAS-2019-00024 du registre

    • Thème : Cour de Cassation
    • Juridiction : Cour de Cassation

    Jugement civil (XIVe chambre) 2020TALCH14/00064 Audience publique du mardi, douze mai deux mille vingt Numéro TAL-2019-03731 du rôle Composition : Anne-Françoise GREMLING, vice-présidente, Anne-Laure SEDRANI, juge, Alix KAYSER, juge-déléguée, Eliane CLAUDE, greffière

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre

    Numéro CAL-2018-00064 du rôle Composition: Ria LUTZ, présidente de chambre, Carole KERSCHEN, premier conseiller, Paul VOUEL, conseiller, Isabelle HIPPERT, greffier

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre

    2019TALCH14/00064Les faits et rétroactes de l’affaire résultent à suffisance de droit des qualités, considérants et motifs du jugement rendu entre parties par le tribunal de ce siège, en date du mardi, vingt-deux janvier deux mille dix-neuf, sous le numéro 2019TALCH14/00014 et dont le dispositif est conçu comme suitRevu le jugement numéro 2019TALCH14/00014,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre

    2019TALCH14/00064Les faits et rétroactes de l’affaire résultent à suffisance de droit des qualités, considérants et motifs du jugement rendu entre parties par le tribunal de ce siège, en date du mardi, vingt-deux janvier deux mille dix-neuf, sous le numéro 2019TALCH14/00014 et dont le dispositif est conçu comme suitRevu le jugement numéro 2019TALCH14/00014,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre

    Dans la cause (numéro TAL-2017-00064 du rôle

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre

    chose jugée dans le cadre de l’affaire introduite par le curateur par assignation du 19 octobre 2022 et dans le cadre des affaires pendantes devant les juridictions anglaises portant les numéros CL-2021-000064 et CL-2022-000578

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre

    Jugement occupation sans droit ni titre (XIVe chambre) 2024TALCH14/00046 Audience publique du mercredi, vingt-quatre avril deux mille vingt-quatre Numéro TAL-2024-00470 du rôle Composition : Séverine LETTNER, vice-président, Anne-Laure SEDRANI, juge, Frank KESSLER, juge-délégué, Eliane CLAUDE, greffière

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  1. Page précédente
  2. Page  1
  3. Page  2
  4. Page  3
  5. Page  4
  6. Page  5
  7. ...
  8. Page suivante