Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Arrêt N° 120/23 IV-COM Audience publique du six juin deux mille vingt-trois Numéro CAL-2023-00064 du rôle Composition: Marianne EICHER, président de chambre;

Numéro CAL-2018-00064 du rôle Composition: Ria LUTZ, présidente de chambre, Carole KERSCHEN, premier conseiller, Paul VOUEL, conseiller, Isabelle HIPPERT, greffier.

Arrêt N° 114/25 IV-COM Arrêt commercial – faillite Audience publique du dix-sept juin deux mille vingt-cinq Numéro CAL-2025-00364 du rôle Composition: Marianne EICHER, président de chambre;

Arrêt N° 62/25 IV-COM Audience publique du vingt-cinq mars deux mille vingt-cinq Numéro CAL-2024-00564 du rôle Composition: Marianne EICHER, président de chambre;

Arrêt N° 59/25 IV-COM Audience publique du vingt-cinq mars deux mille vingt-cinq Numéro CAL-2024-00364 du rôle Composition: Marianne EICHER, président de chambre;

Arrêt N° 53/25 IV-COM Arrêt commercial - faillite Audience publique du onze mars deux mille vingt-cinq Numéro CAL-2025-00061 du rôle Composition: Marianne EICHER, président de chambre;

Numéro CAL-2024-00004 du rôle

Arrêt N° 11/25 IV-COM Audience publique du vingt-et-un janvier deux mille vingt-cinq Numéro CAL-2024-00084 du rôle Composition: Marianne EICHER, président de chambre;

Dans son arrêt n° 59/2021 du 1er avril 2021 (n° CAS-2020-00034 du registre), la Cour de cassation a retenu ce qui suit :

dit qu’il y a lieu à rectification du jugement n°2023TALCH11/00034 rendu en date du 3 mars 2023 en ce qui concerne la motivation et le dispositif comme suit :dit que le dernier paragraphe de la motivation à la page 27 in fine se terminant à la page 28 du jugement n°2023TALCH11/00034 du 3 mars 2023 doit se lire comme suit :dit que le quatrième paragraphe du

Numéro CAL-2022-00060 du rôle

Arrêt N° 150/24 IV-COM Arrêt commercial - faillite Audience publique du vingt-deux octobre deux mille vingt-quatre Numéro CAL-2024-00864 du rôle Composition: Marianne EICHER, président de chambre;

Numéros CAL-2021-00264 et CAL-2023-00599 du rôle

Numéro CAL-2024-00604 du rôle

Numéro CAL-2024-00164 du rôle

chose jugée dans le cadre de l’affaire introduite par le curateur par assignation du 19 octobre 2022 et dans le cadre des affaires pendantes devant les juridictions anglaises portant les numéros CL-2021-000064 et CL-2022-000578.

Numéro CAL-2023-00094 du rôle

Numéros CAL-NUMERO1.) et CAL-2020-00864 du rôle

Arrêt N° 61/24 IV-COM Arrêt commercial - liquidation Audience publique du vingt-six mars deux mille vingt-quatre Numéro CAL-2024-00065 du rôle Composition: Marianne EICHER, président de chambre;

Numéro CAL-2023-00068 du rôle