Décisions intégrales des juridictions judiciaires

171 résultat(s) trouvé(s)
  1. Jugement civil (XIVe chambre) 2025TALCH14/00064 Audience publique du mercredi, vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq Numéro du rôle : TAL-2024-03432 Composition : Laurence JAEGER, vice-présidente, Anne SCHREINER, juge, Stéphanie SCHANK, juge-déléguée, Danielle FRIEDEN, greffier.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  2. Jugement bail à loyer (XIVe chambre) 2021TALCH14/00064 Audience publique du lundi, dix mai deux mille vingt-et-un Numéro TAL-2021-01157 du rôle Composition : Martine DISIVISCOUR, vice-président, Anne-Laure SEDRANI, juge, Alix KAYSER, juge, Eliane CLAUDE, greffière.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  3. Jugement civil (XIVe chambre) 2020TALCH14/00064 Audience publique du mardi, douze mai deux mille vingt Numéro TAL-2019-03731 du rôle Composition : Anne-Françoise GREMLING, vice-présidente, Anne-Laure SEDRANI, juge, Alix KAYSER, juge-déléguée, Eliane CLAUDE, greffière.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  4. 2019TALCH14/00064Les faits et rétroactes de l’affaire résultent à suffisance de droit des qualités, considérants et motifs du jugement rendu entre parties par le tribunal de ce siège, en date du mardi, vingt-deux janvier deux mille dix-neuf, sous le numéro 2019TALCH14/00014 et dont le dispositif est conçu comme suit :Revu le jugement numéro 2019TALCH14/00014

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  5. 2019TALCH14/00064Les faits et rétroactes de l’affaire résultent à suffisance de droit des qualités, considérants et motifs du jugement rendu entre parties par le tribunal de ce siège, en date du mardi, vingt-deux janvier deux mille dix-neuf, sous le numéro 2019TALCH14/00014 et dont le dispositif est conçu comme suit :Revu le jugement numéro 2019TALCH14/00014

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  6. Jugement Bail à loyer (XIVe chambre) 2025TALCH14/00094 Audience publique du mercredi, vingt-deux octobre deux mille vingt-cinq Numéro du rôle : TAL-2025-02432 Composition : Laurence JAEGER, vice-présidente, Frank KESSLER, juge, Stéphanie SCHANK, juge, Danielle FRIEDEN, greffier.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  7. F A I T S: Les faits et rétroactes résultent à suffisance du jugement rendu en date du 16 juin 2025 sous le numéro 2025TALCH14/00062 (numéro du rôle TAL-2025-01229) et dont le dispositif est conçu comme suit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  8. Jugement Occupation sans droit ni titre (XIVe chambre) 2025TALCH14/00069 Audience publique du lundi, trente juin deux mille vingt-cinq Numéro du rôle : TAL-2025-01751 Composition : Laurence JAEGER, vice-présidente, Anne SCHREINER, juge, Stéphanie SCHANK, juge-déléguée, Danielle FRIEDEN, greffier.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  9. Jugement civil (XIVe chambre) 2025TALCH14/00066 Audience publique du mercredi, vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq Numéro du rôle : TAL-2024-01074 Composition : Laurence JAEGER, vice-présidente, Anne SCHREINER, juge, Stéphanie SCHANK, juge-déléguée, Danielle FRIEDEN, greffier.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  10. Jugement Bail à loyer (XIVe chambre) 2025TALCH14/00068 Audience publique du mercredi, vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq Numéro TAL-2025-01215 du rôle Composition : Laurence JAEGER, vice-présidente, Anne SCHREINER, juge, Stéphanie SCHANK, juge-déléguée, Danielle FRIEDEN, greffier.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  11. Jugement Civil (XIVe chambre) 2025TALCH14/00063 Audience publique du mercredi, vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq Numéro du rôle : TAL-2024-01578 Composition : Laurence JAEGER, vice-présidente, Anne SCHREINER, juge, Stéphanie SCHANK, juge-déléguée, Danielle FRIEDEN, greffier.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  12. Assistance judiciaire est accordé à PERSONNE1.) Jugement occupation sans droit ni titre (XIVe chambre) 2025TALCH14/00067 Audience publique du mercredi, vingt-cinq juin deux mille vingt-cinq Numéro du rôle : TAL-2024-01347 Composition : Laurence JAEGER, vice-présidente, Anne SCHREINER, juge, Stéphanie SCHANK, juge-déléguée, Danielle FRIEDEN, greffier.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  13. Jugement Bail commercial (XIVe chambre) 2025TALCH14/00065Numéros du rôle : TAL-2025-00264 et TAL-2025-00265Les affaires inscrites sous les numéros TAL-2025-00264 et TAL-2025-00265du rôle fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 21 mai 2025.Le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, quatorzième chambre, siégeant en matière de bail

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  1. Page  1
  2. Page  2
  3. Page  3
  4. Page  4
  5. Page  5
  6. ...
  7. Page suivante