Accueil > Jurisprudence > Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Filtrer les résultats
Date
Entrez une période

Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

Juridiction
Réinitialiser
87 résultat(s) trouvé(s)

    En date du 27 mai 2022, le Tribunal a rendu un jugement numéro 2022TALCH11/00067 dont le dispositif est conçu comme suit :statuant en continuation du jugement numéro 2022TALCH11/00067 rendu en date du 27 mai 2022,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre

    Revu le jugement numéro 2019TALCH11/00084 rendu en date du 24 mai 2019 par lequel le Tribunal a nommé expert en remplacement du Docteur Michel KRUGER le Docteur Alain MAERTENS DE NOORDHOUT, médecin-spécialiste en neurologie.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre

    Jugement civil no 2024TALCH11/00065 ( XIe chambre ) Audience publique du vendredi, trois mai deux mille vingt-quatre.Suite à l’arrêt no 116/2022 sous le no CAS-2021-00061 du registre rendu par la Cour de cassation en date du 14 juillet 2022, cassant et annulant sans renvoi l’arrêt

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre

    Jugement I.C. no 2024TALCH11/00057 (Intérêts Civils TAL-2023-01064) XIe chambre (Not : 21329/21/CD)Elle a été inscrite au rôle sous le numéro TAL-2023-01064.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre

    Jugement I.C. no 2024TALCH11/00057 (Intérêts Civils TAL-2023-01064) XIe chambre (Not : 21329/21/CD)Elle a été inscrite au rôle sous le numéro TAL-2023-01064.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  1. Page précédente
  2. Page  1
  3. Page  2
  4. Page  3
  5. Page  4
  6. Page  5
  7. Page suivante