Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Arrêt commercial Audience publique du seize décembre deux mille neuf. Numéro 33562 du rôle. Composition : Irène FOLSCHEID, présidente de chambre; Carlo HEYARD, premier conseiller; Annette GANTREL, première conseillère; Marcel SCHWARTZ, greffier. E n t r e : la société AAA S.A., en abrégé BBB S.A., anciennement AAA S.A., établie et ayant son siège social à

1 Arrêt civil Audience publique du mercredi, seize décembre deux mille neuf. Numéro 33887 du rôle. Composition : Edmée CONZEMIUS, présidente de chambre ; Marc KERSCHEN, premier conseiller ; Camille HOFFMANN, premier conseiller ; Patrick KELLER, greffier. E n t r e : La société à responsabilité limitée A, établie et ayant son siège social à ( ), inscrite

1 Arrêt référé (divorce). Audience publique du seize décembre deux mille neuf. Numéro 34513 du rôle. Composition: Romain LUDOVICY, président de chambre; Françoise MANGEOT, premier conseiller; Gilbert HOFFMANN, conseiller, et Jean-Paul TACCHINI, greffier. E n t r e : A, employé, demeurant à ( ), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice

1 Arrêt référé (divorce). Audience publique du seize décembre deux mille neuf. Numéro 34653 du rôle. Composition: Romain LUDOVICY, président de chambre; Françoise MANGEOT, premier conseiller; Gilbert HOFFMANN, conseiller, et Jean-Paul TACCHINI, greffier. E n t r e : A, manœuvre, demeurant à ( ), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de

1 Arrêt civil Audience publique du mercredi, seize décembre deux mille neuf. Numéro 35403 du rôle. Composition : Edmée CONZEMIUS, présidente de chambre ; Marc KERSCHEN, premier conseiller ; Camille HOFFMANN, premier conseiller ; Patrick KELLER, greffier. E n t r e : A, ( ), né le ( ) à ( ), demeurant à ( ), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier

1 Arrêt référé (divorce). Audience publique du seize décembre deux mille neuf. Numéro 35449 du rôle. Composition: Romain LUDOVICY, président de chambre; Françoise MANGEOT, premier conseiller; Gilbert HOFFMANN, conseiller, et Jean-Paul TACCHINI, greffier. E n t r e : A, ouvrier, demeurant à ( ), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice

1 Arrêt adoption du seize décembre deux mille neuf rendu dans l'affaire d’adoption de B, ciavant ( ), né le ( ) à ( ), demeurant à ( ) par A, ( ), née le ( ) à ( ), demeurant à ( ), les deux comparant par Maître Jean-Paul NOESEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg. N° 35194 du rôle. -------------------------------------------------------- LA COUR

1 Arrêt relevé de la déchéance résultant de l’expiration du délai d’appel en matière de référé (divorce). Audience publique du seize décembre deux mille neuf. Numéro 35558 du rôle. Composition: Romain LUDOVICY, président de chambre; Françoise MANGEOT, premier conseiller; Gilbert HOFFMANN, conseiller, et Jean-Paul TACCHINI, greffier. E n t r e : A,

1 Arrêt civil Audience publique du mercredi, seize décembre deux mille neuf. Numéro 33983 du rôle. Composition : Edmée CONZEMIUS, présidente de chambre ; Marc KERSCHEN, premier conseiller ; Camille HOFFMANN, premier conseiller ; Patrick KELLER, greffier. E n t r e : A, ( ), née le ( ) à ( ), demeurant actuellement à ( ), appelante aux termes d’un exploit

1 Arrêt civil Audience publique du mercredi, seize décembre deux mille neuf. Numéro 35006 du rôle. Composition : Edmée CONZEMIUS, présidente de chambre ; Marc KERSCHEN, premier conseiller ; Camille HOFFMANN, premier conseiller ; Patrick KELLER, greffier. E n t r e : A, ( ), demeurant à ( ), appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice

Arrêt référé Audience publique du 16 décembre deux mille neuf Numéro 34973 du rôle. Composition: Julien LUCAS, président de chambre; Marie-Anne STEFFEN, premier conseiller; Jean-Paul HOFFMANN, conseiller; Daniel SCHROEDER, greffier. E n t r e : la société anonyme A), appelante aux termes d'un exploit de l'huissier de justice Guy ENGEL de Luxembourg en

1 Arrêt civil. Audience publique du seize décembre deux mille neuf. Numéro 33237 du rôle. Composition: Romain LUDOVICY, président de chambre; Françoise MANGEOT, premier conseiller; Gilbert HOFFMANN, conseiller, et Jean-Paul TACCHINI, greffier. E n t r e : 1) A, mécanicien, demeurant à ( ), 2) B société anonyme, compagnie d’assurances, établie et ayant

1 Arrêt civil Audience publique du mercredi, seize décembre deux mille neuf. Numéro 33386 du rôle. Composition : Edmée CONZEMIUS, présidente de chambre ; Marc KERSCHEN, premier conseiller ; Camille HOFFMANN, premier conseiller ; Patrick KELLER, greffier. E n t r e : A, ( ), née le ( ) à ( ), demeurant à ( ), appelante aux termes d’un exploit de l’huissier

Arrêt civil Audience publique du 16 décembre deux mille neuf Numéros 30781, 31621 et 32036 du rôle. Composition: Julien LUCAS, président de chambre; Marie-Anne STEFFEN, premier conseiller; Pierre CALMES, conseiller; Daniel SCHROEDER, greffier. I) E n t r e : A), demeurant à D- ., appelant aux termes d'un exploit de l'huissier de justice Pierre KREMMER de

Jugement civil no. 253 / 2009 ( XVIIe chambre) Audience publique du mercredi, seize décembre deux mille neuf. Numéro 118078 du rôle Composition: Marianne HARLES, vice-présidente, Marie-Anne MEYERS, premier juge, Charles KIMMEL, juge, Marc KAYL, greffier. E n t r e la société à responsabilité limitée de droit belge SOCIETE1.), établie et ayant son siège

1 Arrêt adoption du seize décembre deux mille neuf rendu dans l'affaire d’adoption de B, ciavant ( ), né le ( ) à ( ), demeurant à ( ) par A, ( ), née le ( ) à ( ), demeurant à ( ), les deux comparant par Maître Jean-Paul NOESEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg. N° 35195 du rôle. -------------------------------------------------------- LA COUR

1 Arrêt adoption du seize décembre deux mille neuf rendu dans l'affaire d’adoption de B, née le ( ) à ( ), demeurant à ( ) par A, née le ( )à ( ), demeurant à ( ), les deux comparant par Maître Jean-Paul NOESEN, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg. N° 35197 du rôle. -------------------------------------------------------- LA COUR D'APPEL: A, de

1 Arrêt civil Audience publique du mercredi, seize décembre deux mille neuf. Numéro 34622 du rôle. Composition : Edmée CONZEMIUS, présidente de chambre ; Marc KERSCHEN, premier conseiller ; Camille HOFFMANN, premier conseiller ; Patrick KELLER, greffier. E n t r e : La société à responsabilité limitée A sàrl, établie et ayant son siège social à ( ),

Arrêt civil Audience publique du 16 décembre deux mille neuf Numéro 33915 du rôle. Composition: Julien LUCAS, président de chambre; Marie-Anne STEFFEN, premier conseiller; Jean-Paul HOFFMANN, conseiller; Daniel SCHROEDER, greffier. E n t r e : la société à responsabilité limitée A), appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Jean-Claude

Arrêt référé Audience publique du 16 décembre deux mille neuf Numéro 34991 du rôle. Composition: Julien LUCAS, président de chambre; Marie-Anne STEFFEN, premier conseiller; Jean-Paul HOFFMANN, conseiller; Daniel SCHROEDER, greffier. E n t r e : A), appelant aux termes d'un exploit de l'huissier de justice Carlos CALVO de Luxembourg en date du 24 juin