Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. une peine d’emprisonnement ferme de douze mois, à une amende correctionnelle de 1.500 euros et aux frais de sa mise à jugement liquidés à 715,65 euros, ainsi qu’à deux interdictions de conduire fermes d’une durée respective de douze et trente mois, pour, le 21 mars 2023 vers 17.40 heures à ADRESSE3.), avoir conduit un véhicule sur la voie publique sans être

    • Juridiction : CSJ/06. Chambre