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20250312_CH01_CAL-2024-01073_pseudonymisé-accessible.pdf
615, n°1091 et 1092).
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20240710_CH01_CAL-2021-01028_pseudonymisé-accessible.pdf
615, no 1089 et 1091).
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20240710_CH01_CAL-2024-00062_pseudonymisé-accessible.pdf
dire que les frais liés aux chevaux PERSONNE5.) et PERSONNE6.) font également partie des frais extraordinaires et condamner PERSONNE2.) à payer la moitié de l'ensemble de ces frais, soit au moins la somme de 1.152,50 euros par mois, se décomposant comme suit : o pour PERSONNE5.) : 160 euros (320 / 2) o pour PERSONNE6.) : 370 euros (615 + 125 = 740 / 2) o
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20240619_CH01_CAL-2023-00722_pseudonymisé-accessible.pdf
Elle explique que la somme de 150.905,96 euros se compose des montants de 7.745,20 euros, 110.150,33 euros, 16.526,53 euros, 5.615,65 euros et 10.868,25 euros.Les montants de 16.526,53 euros, 5.615,65 euros et 10.868,25 euros seraient en relation avec des dettes envers, respectivement, la société SOCIETE4.) S.A., la société SOCIETE5.) S.A. et l’
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20240508_CH01_CAL-2023-00657_pseudonymisé-accessible.pdf
Le 22 février 2022, la compagnie d’assurance révèle au juge brésilien que le solde disponible en juillet 2020 était de 8.698.213,09 réals brésiliens, soit environ 1.615.000 euros.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20231115_CAL-2023-00458_217_pseudonymisé-accessible.pdf
Le jugement déféré n’est pas critiqué en ce qu’il a dit la demande de PERSONNE1.) recevable au motif que la situation financière d’PERSONNE2.) qui dispose actuellement d’un revenu de 3.615,77 euros, s’est améliorée.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20221221_CAL-2018-00634_259_a-accessible.pdf
78.610.375.615 Rials, soit 8.574.430 USD (le 2 mai 2008, 1USD valait 9.168 Rials), avec les intérêts légaux à partir de la date de la vente du terrain sis à ADRESSE4.), le 13 mars 2008, sinon à partir de la date de la demande en justice, le tout sous réserve d’augmentation,Les parties appelantes faisant état d’une valeur de 78.610.375.615 Rials et leur
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20221207_CAL-2021-00755_247_a-accessible.pdf
78 euros et de 17.615,58 euros au titre des fonds investis par lui dans la réalisation de travaux dans l’immeuble propre de PERSONNE2.) sis à ADRESSE3.), ainsi qu’au titre de l’acquisition de divers biens garnissant cet immeuble, et a condamné PERSONNE1.) aux frais et dépens de l’instance.subsidiairement, ordonner une réévaluation des montants de 243.525,94
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20210224_CAL-2020-00645_55_a-accessible.pdf
L’appelant soutient que le montant de 280 euros par mois et par enfant est largement surfait, que les enfants ne sont âgés que de 2 et 7 ans, que le montant des allocations familiales perçues par l’intimée se chiffre à environ 615 euros, qu’il a lieu de vérifier si ces allocations couvrent les besoins des enfants.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20200429_CA1-CAL-2019-00467_99a-accessible.pdf
Dans son deuxième corps de conclusions, B.) forme appel incident et demande, par réformation du jugement entrepris, de dire qu’il n’est pas tenu de faire le rapport des montres pour 8.000 euros ni du bouddha de 4.000 euros et de dire que A.) doit à la communauté le montant de 125.810 euros pour les objets qu’elle a enlevés et à B.) le montant de 3.615 euros
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20180502_44502_80_a-accessible.pdf
Il est constant en cause que l’immeuble litigieux a été vendu en date du 24 juillet 2015 pour le prix de 615.000 euros en sorte que sa valeur locative peut être estimée à environ 2.560 euros.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20171108_43455_192_a-accessible.pdf
Il conteste que le bénéfice de l’année 2014 de la société S 1) d’un montant de 202.221,49 euros n’a pas été distribué, mais porté aux capitaux propres et qu’en 2014 les avoirs en banque de cette société se chiffraient à 615.383,04 euros face à des dettes de 247.739 euros.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20110701_36564a-accessible.pdf
servi sur base de l’ordonnance de référé, à savoir 2 x 307,50 euros = 615 euros, et le cas échéant et à titre subsidiaire de fixer une pension alimentaire différente pour les deux enfants, celle de l’enfant X devant tenir compte des frais importants engendrés par la pratique du cheval.de 615 euros.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20100303_34695a-accessible.pdf
calcul appliquée est erronée alors qu’au moment de l’entrée en relation des parties le prix dont il était question pour l’acquisition des immeubles litigieux était de 481.500 €, le prix de 615.000 € étant totalement inconnu, de sorte que la base de calcul pouvait être tout au plus de 137.571 €.Il fait observer dans ce contexte que le prix global de l’
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20090318_33705a-accessible.pdf
qu’elle a loué un studio à Echternach moyennant un loyer mensuel de 615 €, y compris les charges locatives.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20050511_CA1-22995a-accessible.pdf
B.) demande la condamnation de A.) à lui payer un montant de 44.615 € à titre d’indemnité d’occupation, A.) ayant habité seul l’immeuble commun depuis la séparation des parties, le 21 août 1997, au 26 septembre 2001, date de la vente.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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19990428_CA1_22294_pseudonymisé-accessible.pdf
Il résulte d’une quittance de versement BANQUE1.) du 1.12.1989 que l’époux a versé la somme de 40.733.- francs à l’entreprise SOCIETE1.) de (...) en paiement de 3 factures du 28.11.1989 ( facture n° 17496 au montant de 37.615.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre