Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Elle souligne qu’elle a toujours été et qu’elle reste à ce jour la personne de référence de l’enfant et que ses horaires de travail, qui sont de 6.00 heures du matin à 14.00 heures et, toutes les deux semaines, de 14.00 à 22.00 heures, peuvent être aménagées de manière qu’elle puisse accompagner PERSONNE3.) à l’école tous les jours.Il ressort, ensuite, d’un

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. que le rythme de vie d’PERSONNE3.) auprès de son père serait très éprouvant, la mineure devant se lever à 6.00 heures pour se rendre à la maison-relais à partir de 7.00 heures, le père ne la récupérant que vers 17.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  3. Vers 6.00 heures, il se serait rendu au bar « After » et le videur, qui était le même que celui du « ADRESSE7.) », lui aurait dit que l’autre homme aurait eu une deuxième bagarre avec une autre personne lors de laquelle il aurait reçu un coup de poing au visage suite auquel il aurait été hospitalisé.Le videur lui aurait confirmé, vers 6.00 heures lorsqu’il s

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  4. qu’à partir de 6.00 heures du matin, les premiers employés ressortent de l’antenne de soins pour s’activer bruyamment autour des véhicules stationnés dans le jardin à l’arrière ;

    • Thème : Référé ordinaire
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
  5. 1. le 16 juillet 2017, entre 05.30 et 6.00 heures, à ADRESSE13.), dans la discothèque SOCIETE2.), sans préjudice des indications de temps et de lieu plus exactes ;2. le 16 juillet 2017, entre 05.30 et 6.00 heures, à ADRESSE13.), aux alentours de la discothèque SOCIETE2.), sans préjudice des indications de temps et de lieu plus exactes ;1. le 16 juillet 2017,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  6. 6,006,006,00 32,00 13,506,00300,00 6,006,006,006,00 32,00 13,503744,00 288,00 999,00 6,00300,00 6,006,006,006,00 32,00999,00 6,00300,00 6,006,006,006,00 32,00 13,503744,00 288,00 999,00 6,00300,00 6,00

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  7. horaires de travail auprès de la SOCIETE1.) sont selon un roulement de 6.00 à 14.00 heures, de 14.00 à 22.00 heures et de 22.00 heures à 6.00 heures et qu’il a un enfant de deux ans qui fréquente la crèche, de sorte qu’il aurait besoin de son permis pour se rendre à son travail et amener l’enfant à la crèche ainsi que pour retourner à son domicile.

    • Juridiction : CSJ/06. Chambre
  8. Il déclare que le DATE5.), vers 6.00 heures du matin, il a pris le bus vers ADRESSE10.) ensemble avec PERSONNE1.), PERSONNE9.) et PERSONNE11.) afin de « squatter ».Interrogé sur les faits du DATE5.), il déclare qu’il se trouvait avec des amis dans la discothèque ADRESSE24.) » sise à la gare de ADRESSE3.) et que vers 5.00 heures ou 6.00 heures du matin, ils

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  9. pris la décision de tuer ses voisins que le lundi, 17 octobre 2022, vers 6.00 heures, après le départ de son épouse pour se rendre à son travail.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  10. Par le susdit jugement PERSONNE2.) a été condamné à une peine de réclusion de 23 ans pour avoir, le 9 avril 2022, vers 6.00 heures, à L-ADRESSE2.), commis un homicide volontaire avec l’intention de donner la mort sur la personne de PERSONNE4.), par le fait de lui porter un coup avec un couteau au niveau du côté gauche du cou, lui causant une plaie d’uneIl

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  11. 16. entre le 1er février 2014, à 18.00 heures et le 6 février 2014, à 6.00 heures, à ADRESSE18.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  12. Le 16 mai 2023 entre 6 :00 heures et 8 :00 heures à L-ADRESSE26.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieu plus exactes, en infraction aux articles 51, 461 et 463 du Code pénal, d’avoir tenté de soustraire frauduleusement au préjudice d’autrui une chose qui ne leur appartenait pas, la résolution de commettre le crime ayant étéLe 16 mai 2023

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  13. 5. le 2 mai 2014 vers 6.00 heures,8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures,5. le 2 mai 2014, vers 6.00 heures8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures5. le 2 mai 2014 vers 6.00 heures,8. le 25 juin 2014 entre 00.00 heures et 6.00 heures,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  14. le 20 mai 2023, vers 6.00 heures, elle aurait quitté la chambre à coucher pour se rendre à laConfronté aux déclarations de PERSONNE5.) selon lesquelles elle aurait trouvé le prévenu dans la cuisine, ivre et bière en mains lorsqu’elle s’est rendue aux toilettes vers 6.00 heures du matin, il a déclaré qu’il s’agissait d’une des bières qu’il avait achetées à la

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  15. Le Ministère Public reproche sub 1) à PERSONNE1.) d’avoir, depuis un temps non encore prescrit, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, le 29 octobre 2022 vers 6.00 heures à ADRESSE3.), tenté de soustraire frauduleusement au préjudice de PERSONNE2.), né le DATE2.), des objets non autrement déterminés, partant des choses ne lui appartenant pas, avec

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
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