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20240320_CAL-2023-00898_39-JAF_pseudonymisé-accessible.pdf
1.532,91 euros de mars 2022 à décembre 2022, 1.332,91 euros de janvier à mai 2023,
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20231011_CA2_CAL-2023-00548-115_pseudonymisé-accessible.pdf
Selon ce rapport, le budget minimum direct des enfants augmente tendanciellement avec leur âge et varie de 332 à 744 euros par mois (p. 5 dudit rapport).
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20130424_32076bisa-accessible.pdf
A.2.) avait demandé, par appel incident, le remboursement des frais du rapport d’expertise unilatérale Techno Team d’un montant de 332.525 frs TTC, soit 8.243,08 €.
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20071219_CA2-29874a-accessible.pdf
il y était indiqué que le numéro client était 332-158 et que le compte visé était le compte chiffré HL 320/8693 ;Les 20 novembre et 21 décembre 2000, les montants de respectivement 2.000.000.- francs et 1.000.000.- francs furent versés sur le compte courant n° 16-332-158 par un titulaire du compte HL 320/8693.
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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19970521_CACH02_17034_pseudonymisé-accessible.pdf
la moitié du montant de 665.000.- francs, soit 332.500.
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil