Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. PERSONNE2.) ajoute qu’en raison du comportement suspect de PERSONNE1.) au sein du supermarché, il l’a suivi jusqu’au parking, où celui-ci a gagné son véhicule Peugeot 3008 dans lequel il a déposé une bouteille de champagne Moët & Chandon Brut Impérial.PERSONNE2.) précise encore avoir constaté que sur la banquette arrière du véhicule Peugeot 3008 de PERSONNE1

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  2. Sur place, les informations recueillies par les agents verbalisants ont permis de retenir que le conducteur de la voiture de la marque PEUGEOT, modèle 3008, de couleur bleue, portant les plaques d’immatriculation NUMERO4.) et appartenant à PERSONNE3.), était stationné le long de la route.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  3. Not.: 3008/23/XD) - SKPar citation à prévenu du 23 mai 2023 (Not. 3008/23/XD), les parties furent citées à comparaître devant le tribunal de ce siège, aux fins de voir statuer sur le mérite de ces appels.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  4. Il résulte du procès-verbal numéro 3008-16 de la Police de Grevenmacher qu’une dispute a eu lieu le 3 janvier 2016 entre Christelle ROCK et Romain THILL, dispute au cours de laquelle Christelle ROCK a cassé la vitre de la porte du salon, ainsi qu’un Ipad, à l’aide d’un marteau.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. n’appartiendrait pas à la AUDI A3 mais à une voiture PEUGEOT, modèle 3008, de couleur noire.

    • Juridiction : CSJ Chambre du Conseil/Chambre du Conseil
  6. n’appartiendrait pas à la AUDI A3 mais à une voiture PEUGEOT, modèle 3008, de couleur noire.

    • Juridiction : CSJ Chambre du Conseil/Chambre du Conseil
  7. le loyer que s'il résulte des circonstances que celui-ci ne pouvait avoir d'autre qualité aux yeux du bailleur (Justice de Paix Luxembourg 26.10.1989, n° 3008/89 du rôle)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  8. Dans le cas d’espèce, il y a lieu de remarquer que le prévenu P.1.) a acquis fin du mois d’octobre 2009 un véhicule neuf de marque PEUGEOT, modèle 3008, immatriculé (...) (L), pour un montant de 29.000 euros, sachant que ni lui ni son épouse n’étaient titulaires d’un permis de conduire valable.En conséquence, il y a lieu, en application de l’article

    • Juridiction : CSJ/06. Chambre