Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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Juridiction
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  1. suite du coup lui porté par PERSONNE2.) le DATE1.) à ADRESSE1.) vers 19.00 heures, en tenant compte d’éventuels recours d’organismes de sécurité sociale ;Quant aux faits, il y a lieu de rappeler qu’en date du DATE1.), vers 19.00 heures, PERSONNE2.) a porté à PERSONNE1.) un coup de poing au visage, avec la circonstance que ce coup et cette blessure ont

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  2. Entre le DATE1.), 19.00 heures et le DATE6.), 09.00 heures dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE8.), à hauteur de l’aire de jeux « ALIAS7.) », dans le véhicule ALIAS8.) immatriculé NUMERO7.) (L) appartenant à SOCIETE2.) (Notice 27068/21/CD)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  3. J’ai travaillé jusqu’à 18.00-19.00 heures.Am 27.11.2019 um 19.00 Uhr wurde PERSONNE3.) zwecks Aussage auf hiesiger Dienststelle vorstellig.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  4. Quasiment la veille du marathon 2009, c'est-à-dire le mercredi 20 mai (J7.) 21 mai 2009 fut jour férié), que je dus quitter impérativement vers 19.00 heures une réunion à la demande du président du COSL, M. E.) (également membre du Conseil d'administration de la Coque), qui me fit part que M. X.) s'était adressé à lui avec l'information qu'il allait

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  5. A l’appui de leur demande, les Communautés Européennes exposent qu’en date du 5 mars 2006, vers 19.00 heures, A.), fonctionnaire au Parlement Européen, a été victime d’une lourde chute sur le parvis du parking du (Madame A.) a lourdement chuté en date du 5 mars 2006, vers 19.00 heures, sur le parking du (les faits suivants : « Madame A.) a lourdement chuté

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  6. Après avoir rompu avec sa fiancée, il quitte (...) en date du 14 mai 2001, vers 19.00 heures pour se rendre en bus à Bangkok.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre