Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Filtrer les résultats
Date
Entrez une période

Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

Juridiction
14 résultat(s) trouvé(s)
  1. III. en date du 7 janvier 2024 vers 19.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, et notamment à L-ADRESSE2.) ADRESSE2.), sans préjudice quant à des indications de temps et de lieux plus précises,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  2. Il s’est rappelé qu’un soir au mois d’août 2023, son ami PERSONNE2.) lui avait rendu visite vers 19.00 – 20.00 heures dans son appartement à ADRESSE4.), accompagné de deux filles qui se prénommaient PERSONNE4.) et PERSONNE5

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  3. Pendant la période du 20.07.2020 au 21.07.2020, vers 19.00 heures, à ADRESSE3.), dans l’« ENSEIGNE6.) », sans préjudice quant à des circonstances de temps et de lieu plus exactes,du 20 juillet 2020 au 21 juillet 2020, vers 19.00 heures, à ADRESSE3.), dans l’« ENSEIGNE6.)Pendant la période du 20.07.2020 au 21.07.2020, vers 19.00 heures, à ADRESSE3.), dans l’«

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  4. b) le 19 décembre 2018, entre 19.00 et 20.00 heures, en se faisant faire une fellation et en lui introduisant son pénis dans le vagin,b) le 19 décembre 2018, entre 19.00 et 20.00 heures, en lui léchant le vagin et en l’attouchant au corps et au niveau des parties intimes,b) le 19 décembre 2018, entre 19.00 et 20.00 heures, en se faisant faire une fellation

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  5. Le 20 août 2023 entre 19.00 heures et 19.23 heures, à ADRESSE3.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  6. Entre le 21 septembre 2017 entre 19.00 heures et le 22 septembre 2017 vers 07.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, à ADRESSE29.), dans les locaux du ENSEIGNE2.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus précises,Entre le 22 juin 2017 entre 19.00 heures et le 23 juin 2017 vers 10.00 heures, dans l’arrondissement

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  7. Entre le 30 septembre 2022 vers 19.00 heures et le 3 octobre 2022 vers 10.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, et notamment à ADRESSE11.), dans les locaux du magasin SOCIETE9.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus précises,8) entre le 30 septembre 2022 vers 19.00 heures et le 3 octobre 2022 vers 10.00 heures, à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  8. publique, le 30/06/2023 entre 19.00 heures et 23.45 heures à ADRESSE3.), ADRESSE4.) situé au niveau du numéroNUMERO1.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes, I. principalement : sachant qu'il a causé un accident, avoir pris la fuite pour échapper aux constatations utiles, même si l’accident n’est pas imputable à sa faute

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  9. depuis un temps non prescrit, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch et notamment le 18 octobre 2022 entre 19.00 heures et 19.10 heures, à LADRESSE5.), dans le bus de la ligne NUMERO1.) direction ADRESSE6.), sans préjudice quant à des indications de temps et de lieu plus exactes,le 18 octobre 2022 entre 19.00 heures et 19.10 heures, à ADRESSE5.), dans

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  10. le 11.09.2022, entre 18.00 et 19.00 heures, à ADRESSE2.), sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieu plus exactes,le 11 septembre 2022, entre 18.00 et 19.00 heures, à ADRESSE2.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  11. le 22/05/2023, vers 19.00 heures, à ADRESSE3.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 22 mai 2023, vers 19.00 heures, à ADRESSE3.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  12. le 16/11/2022, vers 19.00 heures, à ADRESSE4.), devant le commissariat de police à ADRESSE4.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus précises,le 16 novembre 2022, vers 19.00 heures, à ADRESSE4.), devant le commissariat de police à ADRESSE4.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  13. le 08/12/2022, vers 19.00 heures, à ADRESSE3.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 8 décembre 2022, vers 19.00 heures, à ADRESSE3.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  14. VI. le 27 décembre 2017, vers 19.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, au domicile conjugal (P1 – T5), notamment à L-(F) Il est enfin reproché au prévenu d’avoir le 27 décembre 2017 vers 19.00 heures volontairement porté des coups et fait des blessures à son épouse en la prenant avec force par le cou et en la poussant violemment contre le

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal