Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. nomme expert Steve MOLITOR, demeurant à L-1815 Luxembourg, 209, rue d’Itzig, avec la mission de concilier les parties si faire se peut, sinon dans un rapport écrit, détaillé et motivé de déterminer

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. 482,00 926,00 2269,00 3110,40 1815,20 1479,00 1771,00 2000,00 993,60 496,80 3526,00 1376,00 4187,00 5777,00 5275,00482,00 926,00 2269,00 3110,40 1815,20 1479,00 1771,00 2000,00 993,60 496,80 3526,00 1376,00 4187,00 5777,00 5275,00482,00 926,00 2269,00 3110,40 1815,20 1479,00 1771,00 2000,00 993,60 496,80 3526,00 1376,00 4187,00 5777,00 5275,00482,00 926,00

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  3. avant tout autre progrès en cause, nomme expert Monsieur Steve E. MOLITOR, ingénieur, demeurant professionnellement à 209, rue d’Itzig, L-1815 Luxembourg, avec la mission de concilier les parties si faire se peut, sinon dans un rapport écrit, détaillé et motivé :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/17. Chambre
  4. remplaçons l’expert Charles-Dominique DUSSIDOUR par l’expert Steve Etienne MOLITOR, demeurant professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209, rue d'Itzig,

    • Thème : Référé ordinaire
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
  5. remplaçons l’expert Charles-Dominique DUSSIDOUR par l’expert Steve Etienne MOLITOR, demeurant professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209, rue d'Itzig,

    • Thème : Référé ordinaire
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
  6. avant tout autre progrès en cause, nomme expert Monsieur Steve E. MOLITOR, ingénieur, demeurant professionnellement à 209, rue d’Itzig, L-1815 Luxembourg, avec la mission de concilier les parties si faire se peut, sinon dans un rapport écrit, détaillé et motivé, dans la maison unifamiliale de PERSONNE1.) et PERSONNE2.) sise à LADRESSE2.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/17. Chambre
  7. ordonnons une expertise et commettons pour y procéder l’expert Steve Etienne MOLITOR, demeurant professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209, rue d’Itzig c/o Cabinet d’Expertises Molitor ;

    • Thème : Référé ordinaire
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
  8. ordonnons une expertise et commettons pour y procéder l’expert Steve E. MOLITOR, c/o Cabinet d’expertises Molitor, demeurant professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209 rue d’Itzig;

    • Thème : Référé ordinaire
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
  9. Il résulte en outre des pièces que la société SOCIETE2.) sàrl, par courrier du 8 novembre 2022, a contesté la facture 1815 du 2 novembre 2022.

    • Thème : Civil
    • Juridiction : Justice de Paix Esch
  10. PERSONNE1.) et PERSONNE2.) s’opposent à la désignation de l’expert Serge MULLER, au motif que ce dernier semble être une connaissance de la partie défenderesse, et demandent à voir désigner l’expert Steve Etienne MOLITOR, établi professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209, rue d’Itzig.au principal, renvoyons les parties à se pourvoir devant qui de droit,

    • Thème : Référé
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch référé
  11. Si l’article 67 de l’Acte final du traité de Vienne avait érigé le Grand-Duché en Etat autonome, uni seulement au Royaume des Pays-Bas par la communauté du souverain, la loi fondamentale des Pays-Bas du 24 août 1815 fut néanmoins étendue au Luxembourg,

    • Thème : Cour de Cassation
    • Juridiction : Cour de Cassation
  12. ordonnons une expertise et commettons pour y procéder l’expert Steve Etienne MOLITOR, établi professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209, rue d’Itzig, avec la mission de concilier les parties si faire se peut, sinon dans un rapport écrit et motivé à déposer au greffe du Tribunal d’arrondissement de Diekirch pour le 19 juillet 2024 au plus tard, de :

    • Thème : Référé
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch référé
  13. ordonnons une expertise et commettons pour y procéder l’expert Steve Etienne MOLITOR, établi professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209, rue d’Itzig, avec la mission de concilier les parties si faire se peut, sinon dans un rapport écrit et motivé à déposer au greffe du Tribunal d’arrondissement de Diekirch pour le 19 juillet 2024 au plus tard, de :

    • Thème : Référé
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch référé
  14. ordonnons une expertise et commettons pour y procéder l’expert Steve Etienne MOLITOR, demeurant professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209, rue d’Itzig,

    • Thème : Référé ordinaire
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
  15. quant au quantum de la récompense revenant à la communauté, ordonne, avant tout autre progrès en cause, une expertise et commet pour y procéder l’expert Steve Etienne MOLITOR, demeurant à L-1815 Luxembourg, 209, rue d’Itzig, avec la mission de concilier les parties si faire se peut, sinon dans un rapport écrit, détaillé et motivé de :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/04. Chambre
  16. nomme en remplacement de l’expert Frank ERPELDING, l’expert Steve E. MOLITOR, pour adresse : MOLITOR CABINET D’EXPERTISES à L-1815 LUXEMBOURG, 209, rue d’Itzig

    • Thème : Civil
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  17. ordonnons une expertise et commettons pour y procéder l’expert Steve E. MOLITOR, établi professionnellement à L-1815 Luxembourg, 209, rue d’Itzig, avec la mission de concilier les parties si faire se peut, sinon, dans un rapport écrit et motivé à déposer au greffe du Tribunal d’arrondissement de Diekirch pour le 15 avril 2024 au plus tard, de :

    • Thème : Référé
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch référé
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