Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Par le jugement déféré, PERSONNE1.) a été condamné à une peine d’amende correctionnelle de 1.000 euros, ainsi qu’à une interdiction de conduire ferme d’une durée de vingt-quatre mois, pour, le 17 octobre 2023 à 18.04 heures à ADRESSE3.) en direction de ADRESSE4.), avoir circulé avec un taux d’alcool d’au moins 0,55 mg par litre d’air expiré, en l’espèce de 1

    • Juridiction : CSJ/06. Chambre