Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. o chaque deuxième weekend du vendredi après-midi à la sortie des classes au dimanche 18.00 heures,chaque deuxième weekend du jeudi après-midi à 16.00 heures au dimanche 18.00 heures,o chaque deuxième weekend du jeudi après-midi à 16.00 heures au dimanche 18.00 heures,

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  2. PERSONNE2.) demande à se voir attribuer un droit de visite et d’hébergement à l’égard des deux enfants communs mineurs à exercer, en période scolaire, chaque deuxième weekend du vendredi 18.00 heures au dimanche 20.00 heures.en période scolaire, chaque deuxième weekend du vendredi 18.00 heures au dimanche 20.00 heures,

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  3. les dimanches où il ne travaille pas, de 10.00 heures à 18.00 heures, à charge pour PERSONNE2.) d’en avoir informé PERSONNE1.) avant que celle-ci n’ait prévu pour le jour en question une activité qui englobe PERSONNE3.)les dimanches où il ne travaille pas, de 10.00 heures à 18.00 heures, à charge pour PERSONNE2.) d’en avoir informé PERSONNE1.) avant que

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  4. chaque mardi de 14.00 heures à 18.00 heures, - chaque 2ème jeudi de 14.00 heures à 18.00 heures, - chaque 2ème dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures.Elle explique que le soir, PERSONNE3.) se couche vers 18.00/18.15 heures.

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  5. A l’audience du 27 mars 2025, PERSONNE2.) demande, à titre reconventionnel, à se voir accorder un droit de visite de l’enfant commun mineur PERSONNE3.), principalement, chaque dimanche de 14.00 heures à 18.00 heures, en présence d’un tiers, à savoir sa mère ou son oncle.

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  6. l’enfant PERSONNE3.) réside en alternance une semaine chez son père et une semaine chez sa mère, avec passage de bras le dimanche à 18.00 heures,o chez son père du dimanche 18.00 heures au mercredi matin, rentrée des classes,o chez sa mère, du mardi, sortie des classes au dimanche 18.00 heures,Elle explique qu’avec le passage de bras le dimanche à 18.00

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  7. dire que les vacances de deux semaines débutent le dernier jour scolaire précédant les vacances (dernier jour d’école), de la sortie de l’école /foyer scolaire, et se terminent le samedi à 18.00 heures de la semaine suivante et la deuxième moitié des vacances débute le samedi à 18.00 heures, jusqu’au lundi à la rentrée de l’école,dire que les vacances d’été

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  8. auprès de PERSONNE2.), jusqu’au dimanche 18.00 heures, à charge pour PERSONNE2.) de ramener l’enfant commun mineur PERSONNE3.) auprès de PERSONNE1.),semaine 4 : o du vendredi à 15.50 heures, à charge pour PERSONNE2.) de récupérer l’enfant commun mineur PERSONNE3.) à l’école, jusqu’au dimanche, 18.00 heures, à charge pour PERSONNE1.) de récupérer l’enfant

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  9. pendant la première semaine des vacances de Noël et de Pâques (du premier dimanche de ces vacances à 18.00 heures au deuxième dimanche desdites vacances à 18.00 heures), pendant les vacances de Pentecôte (du vendredi précédant le début de ces vacances à la sortie de l’école au dimanche de la semaine suivante à 18.00 heures) ainsi que pendant la moitié des

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  10. En date du 26 février 2021, PERSONNE4.) aurait d’ailleurs confirmé la tenue d’une autre réunion à 18.00 heures pour présenter aux parties concluantes son architecte PERSONNE6.).Il ressort d’un SMS de ce jour que PERSONNE1.) et PERSONNE2.) ont demandé à la SOCIETE1.) de confirmer un rendez-vous fixé à 18.00 heures, ce qu’elle a fait (pièce n°13 de la farde de

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  11. Après que les bailleurs ont insisté sur une visite de l’appartement, le fils d’PERSONNE1.) répond que « Alors on peut marquer le rendez-vous pour mercredi soir, est-ce que c’est possible à 18:00 ?Finalement et suite à des discussions sur la date de la visite, le fils d’PERSONNE1.) écrit « Oui, il n’y a pas de soucis, nous pouvons faire le rendez-vous jeudi à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/03. Chambre
  12. Un accident de la circulation s’est produit le dimanche, 18 avril 2024, vers 18.00 heures, à ADRESSE7.), sur la route nationale ADRESSE8.) à hauteur de la station de service SOCIETE5.), dans lequel ont été impliqués le véhicule de marque AUDI, modèle Q3, immatriculé NUMERO6.) (L), conduit au moment des faits par PERSONNE2.), appartenant à la société anonyme

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  13. qu’en date du DATE1.), vers 18.00 heures, sans préjudice quant à la date et l’heure exactes, le motard PERSONNE1.) circulant sous l’influence de cocaïne et à vitesse prohibée avait, par temps d’une pluie intense, effectué une manœuvre de dépassement hautement périlleuse du tracteur conduit par PERSONNE2.), lequel, clignoteur gauche allumé depuis un certain

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/20. Chambre
  14. chaque semaine impaire, du lundi à la sortie des classes au jeudi soir à 18.00 heures et chaque semaine paire du jeudi soir à 18.00 heures, jusqu’à dimanche soir à 18.00 heures.été, en précisant que : * pour les vacances d’une semaine, le droit de visite et d’hébergement débutera le vendredi avant la semaine de vacances à 18.00 heures, pour se terminer le

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/04. Chambre
  15. Le litige a trait à l’indemnisation des conséquences dommageables d’un accident de la circulation qui s’est produit en date du DATE1.), aux alentours de 18.00 heures, dans la ADRESSE5.), entre d’une part, le véhicule de marque ENSEIGNE1.), immatriculé au Luxembourg sous le numéro NUMERO3.), appartenant à et conduit au moment des faits par PERSONNE2.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/20. Chambre
  16. accorde à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’encontre des enfants communs mineurs PERSONNE3.) et PERSONNE4.), préqualifiées, à exercer en période scolaire chaque deuxième weekend du vendredi soir à 18.00 heures au dimanche soir à 18.00 heures, sauf meilleur accord des parties;

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  17. A l’audience du 22 juin 2023, PERSONNE1.) modifie la demande en ce sens qu’elle demande un droit de visite et d’hébergement chaque deuxième weekend du vendredi à la sortie des classes jusqu’au dimanche à 18.00 heures et un droit de visite le mardi et jeudi de 13.00 heures à 18.00 heures.Par jugement précité du 13 mai 2022, PERSONNE2.), sinon sa compagne,

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  18. un weekend sur deux du vendredi à 18.00 heures au lundi rentrée de l’école à charge pour lui d’aller chercher PERSONNE3.) le vendredi à la sortie de l’école et de le ramener le lundi matin,

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
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