Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. auprès de lui, notamment le mardi, en période de vacances scolaires, les années paires, les vacances de Carnaval, la deuxième moitié des vacances de Pâques, en été pendant la première et la troisième tranche de deux semaines des vacances d’été, avec passage de bras le samedi à 18.00 heures, les vacances de la Toussaint, la deuxième moitié des vacances de

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  2. en semaine 1 : auprès de leur mère du lundi à la sortie de l’école ou de la maison relais jusqu’au jeudi à la rentrée des classe, auprès de leur père du jeudi à la sortie de l’école ou de la maison relais jusqu’au dimanche à 18.00 heures,en semaine 2 : auprès de leur mère du dimanche à 18.00 heures jusqu’au mercredi à la rentrée des classe, auprès de leur

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  3. avec la précision que la première moitié des vacances d’été débute le 15 juillet à la sortie des classes, sinon à défaut de sortie des classes d’un des enfants à 16.00 heures pour s’achever le 15 août à 18.00 heures et la deuxième moitié débute le 15 août à 18.00 heures pour s’achever le 15 septembre à la rentrée des classes, sinon à défaut de rentrée des

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  4. entretien téléphonique chaque semaine avec chacun de ses enfants, le mercredi soir à 18.00 heures, ainsi que le week-end lorsqu'il n'exerce pas de droit de visite et d'hébergement, le samedi soir à 18.00 heures, pendant environ 10 minutes par enfant, et, en tout état de cause, à entendre dire que PERSONNE2.) ne devra entreprendre aucune démarche, ni

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  5. réservé la demande en report des effets du divorce quant aux biens des parties, - fixé le domicile légal et la résidence habituelle de l’enfant commun PERSONNE3.), née le DATE3.), auprès d’PERSONNE1.), - accordé en période scolaire à PERSONNE2.) un droit de visite chaque dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures et chaque lundi après l’école jusqu’à 18.00

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  6. avec les précisions que : o les congés d’une semaine commencent le dernier jour de cours à la sortie de l’école pour s’achever le dimanche soir, o pour les vacances de deux semaines : la première semaine commence le dernier jour de cours à la sortie de l’école pour se terminer le samedi à 18.00 heures et la seconde semaine commence le samedi à 18.00 heures

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  7. par jugement de divorce du 2 mars 2021, le domicile légal et la résidence habituelle de PERSONNE3.) avaient été fixés auprès de sa mère et un droit de visite et d’hébergement avait été accordé au père un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.30 heures,par jugement du 16 novembre 2023, le domicile légal et la résidence habituelle de

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  8. Il ressort du jugement du 17 septembre 2019 que le père disposait à l’égard de l’enfant commun d’un droit de visite et d’hébergement, chaque deuxième week-end du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures lorsque les deux parents vivaient

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  9. rentrée à l’école ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, subsidiairement, comme en première instance jusqu’à ce qu’il ait trouvé un autre logement et, à titre plus subsidiaire, chaque deuxième week-end le samedi et le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires.Par ailleurs, PERSONNE2.) a lui-même

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  10. accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun mineur PERSONNE3.) à exercer, sauf meilleur accord des parties : en période scolaire : chaque deuxième week-end, à partir du vendredi après-midi à la sortie de l’école, jusqu’au dimanche soir à 18.00 heures, ainsi que pendant les vacances scolaires : les années pairesdit

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  11. Il y a partant lieu d’accorder à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement élargi envers les enfants PERSONNE5.) et PERSONNE6.) à exercer un week-end sur deux du mercredi de la sortie de l’école au dimanche soir à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires tel que précisé au dispositif du présent arrêt.accorde à PERSONNE1.) un

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  12. accordé, par modification des jugements des 13 juillet 2023 et 16 novembre 2023, un droit de visite et d’hébergement provisoire à PERSONNE1.) à l’égard de PERSONNE3.), en période scolaire, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l’école ou de la maison relais au dimanche soir à 18.00 heures, avec la précision que le père est tenu d’effectuer les

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  13. les quatre premières semaines, chaque semaine, le samedi ou le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures,les six semaines d’après, un week-end sur deux, le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures et le week-end suivant du samedi à partir de 10.00 heures au dimanche à 18.00 heures,par la suite, un droit de visite et d’hébergement, un week-end sur deux, le

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  14. PERSONNE2.) exercera ses droits en période scolaire, chaque deuxième semaine, du vendredi à la sortie de l’école au dimanche à 18.00 heures, à charge pour lui de ramener l'enfant au domicile de sa mère, ainsi que chaque semaine, les mercredis à la sortie de l’école ou de la maison relais jusqu'à 19.00 heures du soir, à charge pour lui de ramener l'enfant

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  15. dit que PERSONNE2.) exercera, en période scolaire, un droit de visite et d’hébergement envers l’enfant commun PERSONNE3.), sauf meilleur accord des parties, un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures à la sortie de la crèche, école ou maison relais au dimanche soir à 18.00 heures à charge pour le père de ramener PERSONNE3.) auprès de PERSONNE1.),

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  16. chaque week-end, en alternance soit le samedi soit le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures, et ce pour la première fois samedi le 2 mars 2024, puis dimanche le 10 mars 2024, et ainsi de suite,dire que PERSONNE1.) exerce un droit de visite à l’égard de l’enfant commun un week-end sur deux, du samedi de 10.00 heures à 18.00 heures et du dimanche de 10.00

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  17. accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à l’encontre de PERSONNE3.), à exercer en période scolaire, à la convenance des parties et à défaut d’accord, chaque deuxième weekend du vendredi de la sortie de l’école au dimanche à 18.00 heures, et pendant la moitié des vacances scolaires, principalement à la convenance des parties, et, à défautd’

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  18. précisé que si le vendredi est un jour férié le passage de bras se fera, sauf accord autre des parties, à 18.00 heuresprécisé que les vacances de deux semaines débutent le dernier jour d’école à la sortie de l’école et se terminent le samedi à 18.00 heures de la semaine suivante et la deuxième partie des vacances débute le samedi à 18.00 heures et se termine

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  19. accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des deux enfants communs à exercer, sauf meilleur accord des parties, pendant la période scolaire, du vendredi à la sortie des classes/crèche/maison-relais au dimanche à 18.00 heures et pendant les vacances scolaires, durant les vacances estivales : durant les congés collectifs auxquels il

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  20. droit de visite et d’hébergement jusqu’au dimanche soir 18.00 heures et, o pendant la moitié des vacances scolaires et à la convenance des parties,d’accorder à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants communs un week-end sur deux du samedi matin 9.00 heures au dimanche à 18.00 heures, etlorsque PERSONNE2.) est libre deux week-

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