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20251112_CH01_CAL-2025-00188_pseudonymisé-accessible.pdf
de la mère et l’attribution au père d’un droit de visite et d’hébergement à l’encontre de l’enfant un weekend sur deux du vendredi soir à 18.00 heures au dimanche soir à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251105_CH01_CAL-2025-00603_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé à PERSONNE1.) (ci-après PERSONNE1.)) un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant PERSONNE3.) à exercer, sauf meilleur accord des parties : en période scolaire : chaque deuxième week-end, à partir du vendredi après-midi à la sortie de l’école, jusqu’au dimanche soir à 18.00 heures, ainsi que pendant les vacances scolaires :dit que
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251105_CH01_CAL-2025-00332_pseudonymisé-accessible.pdf
à partir de la sortie des classes à 15.40 jusqu’ à 18.00 heures et les lundis qui s’imbriquent dans son droit de visite et d’hébergement chaque deuxième weekend de 11.55 heures à 18.00 heures, sinon selon les modalités d’inscription requises par la structure d’accueil qui permettent aux enfants de la fréquenter pendant ces jours et horaires,
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251022_CH01_CAL-2025-00525_pseudonymisé-accessible.pdf
du jeudi 25 juillet 2024 18.00 heures au vendredi 26 juillet 2024 à 19.00 heures,du 31 juillet 2024 16.00 heures au 4 août 2024 à 18.00 heures, du 14 août 2024 18.00 heures au 19 août 2024 à 18.00 heures, du 1er septembre 2024 17.00 heures au 6 septembre 2024 à18.00 heuresle dimanche 29 septembre 2024 toute la journée au ADRESSE1.) de 10.00 heures à 18.00
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251022_CH01_CAL-2024-00183_pseudonymisé-accessible.pdf
semaine du jeudi de la sortie de l’école au vendredi 18.00 heures et la semaine suivante du jeudi à la sortie de l’école au lundi matin à la reprise de l’école.serait vu accorder un droit de visite et d’hébergement à l’égard de la fille commune une semaine de jeudi 18.00 heures au vendredi 18.00 heures et la deuxième semaine de jeudi 18.00 heures au dimanche
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251015_CH01_CAL-2025-00099_pseudonymisé-accessible.pdf
Le passage de bras au milieu des vacances ses fera le mercredi à 18.00 heures.Le retour de l’enfant à la fin de la 2e moitié des vacances aura lieu le dimanche à 18.00 heures.Le passage de bras au milieu des vacances se fera le dimanche à 18.00 heures.Le retour de l’enfant à la fin de la 2e moitié des vacances aura lieu le dimanche à 18.00 heures.Pendant les
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251015_CH01_CAL-2025-00345_pseudonymisé-accessible.pdf
L’appelant conclut, par réformation du jugement 10 août 2020, à entendre dire que l'autorité parentale à l’égard de l’enfant commun mineur PERSONNE3.) est exercée conjointement par les deux parents, qu’il exerce, en période scolaire, un droit de visite et d'hébergement à l'égard de PERSONNE3.) à exercer un weekend sur deux du vendredi 18.00 heures au
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251008_CH01_CAL-2025-00749_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé, à titre provisoire à PERSONNE2.), un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun PERSONNE3.), né le DATE1.) à ADRESSE2.), comme suit : o chaque mercredi de 10.00 heures à 18.00 heures, o un weekend sur deux du samedi 10.00 heures au dimanche 18.00 heures,
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2024-00580_pseudonymisé-accessible.pdf
Cette décision a accordé Ia garde de l'enfant au père et la mère s’est vu attribuer un droit de visite et d'hébergement usuel à l’égard de PERSONNE3.) selon les convenances des parties, sinon, chaque deuxième fin de semaine de vendredi 18.00 heures à dimanche 18.00 heures et pendant Ia première moitié des vacances scolaires lors des années paires et pendant
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2025-00486_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé, à titre provisoire, à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants PERSONNE3.) et PERSONNE4.), sauf meilleur accord des parties, en période scolaire chaque deuxième week-end du vendredi soir à 18.00 heures au lundi matin retour à l’école, à la crèche ou à la maison relais et en période de vacances scolaires durant les
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2024-00653_pseudonymisé-accessible.pdf
dit que dorénavant PERSONNE2.) exercera son droit de visite et d’hébergement à l’égard de PERSONNE3.) le jeudi de 18.00 heures à 21.00 heures, à charge pour le père de ramener PERSONNE3.) à son domicile le jeudi soir, du vendredi à la sortie de l’école, sinon à partir de 18.00 heures au dimanche à 19.30 heures, à charge pour le père de la ramener à son
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2025-00434_pseudonymisé-accessible.pdf
40 heures jusqu’ à 18.00 heures et les lundis qui s’imbriquent dans son droit de visite et d’hébergement chaque deuxième week-end de 11.55 heures à 18.00 heures, sinon selon les modalités d’inscription requises par la structure d’accueil qui permettent aux enfants de la fréquenter pendant ces jours et horaires, - dit la demande reconventionnelle d’PERSONNE2.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2025-00381_pseudonymisé-accessible.pdf
des grands-parents maternels, soit le premier samedi de chaque mois entre 14.00 et 18.00 heures.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250702_CH01_CAL-2025-00066_pseudonymisé-accessible.pdf
à exercer chaque deuxième week-end du vendredi à 16.00 heures jusqu’au dimanche à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires selon les modalités plus amplement spécifiées aux termes du dispositif dudit jugement.Par arrêt du 22 décembre 2021, la Cour d’appel a confirmé le jugement du 7 juin 2021, sauf à préciser que le droit de visite et
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250625_CH01_CAL-2024-01109_pseudonymisé-accessible.pdf
à partir de la rentrée scolaire en septembre 2025 : pendant deux weekends par mois à convenir entre parties, sinon à défaut d’accord chaque 2ème et 4ème week-end du mois : o le premier week-end (2ème week-end du mois) : du vendredi à la sortie de l’école/de la maison-relais au dimanche soir à 18.00 heures, o le deuxième week-end (4ème week-end du mois)le
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250625_CH01_CAL-2024-00791_pseudonymisé-accessible.pdf
de visite et d'hébergement élargi à l'égard des deux enfants en période scolaire selon les modalités à convenir en tenant compte des intérêts supérieurs des enfants relativement à leur très jeune âge, leur rythme de vie, soit le premier weekend du samedi, 10.00 heures, au mardi matin, retour à l'école, et le deuxième week-end, dimanche, 18.00 heures, au
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250528_CH01_CAL-2024-00750_pseudonymisé-accessible.pdf
auprès de lui, notamment le mardi, en période de vacances scolaires, les années paires, les vacances de Carnaval, la deuxième moitié des vacances de Pâques, en été pendant la première et la troisième tranche de deux semaines des vacances d’été, avec passage de bras le samedi à 18.00 heures, les vacances de la Toussaint, la deuxième moitié des vacances de
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250521_CH01_CAL-2024-00644_pseudonymisé-accessible.pdf
en semaine 1 : auprès de leur mère du lundi à la sortie de l’école ou de la maison relais jusqu’au jeudi à la rentrée des classe, auprès de leur père du jeudi à la sortie de l’école ou de la maison relais jusqu’au dimanche à 18.00 heures,en semaine 2 : auprès de leur mère du dimanche à 18.00 heures jusqu’au mercredi à la rentrée des classe, auprès de leur
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250514_CH01_CAL-2025-00174_pseudonymisé-accessible.pdf
avec la précision que la première moitié des vacances d’été débute le 15 juillet à la sortie des classes, sinon à défaut de sortie des classes d’un des enfants à 16.00 heures pour s’achever le 15 août à 18.00 heures et la deuxième moitié débute le 15 août à 18.00 heures pour s’achever le 15 septembre à la rentrée des classes, sinon à défaut de rentrée des
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250430_CH01_CAL-2025-00065_pseudonymisé-accessible.pdf
entretien téléphonique chaque semaine avec chacun de ses enfants, le mercredi soir à 18.00 heures, ainsi que le week-end lorsqu'il n'exerce pas de droit de visite et d'hébergement, le samedi soir à 18.00 heures, pendant environ 10 minutes par enfant, et, en tout état de cause, à entendre dire que PERSONNE2.) ne devra entreprendre aucune démarche, ni
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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