Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. le 1er mars 2019 vers 1.00 heure, - le 2 janvier 2020 vers 22.15 heures, - le 2 novembre 2020 vers 17.40 heures, - le 20 décembre 2020 vers 16.30 heures, - le 31 décembre 2020 vers 10.30 heures, - le 21 mars 2022 vers 16.00 heures, - le 16 mai 2022 vers 00.30 heure,le 1er mars 2019 vers 1.00 heure, - le 2 novembre 2020 vers 17.40 heures, - le 20 décembre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  2. Ce jour-là, vers 16.00 heures, après sa séance à la piscine, elle serait remontée dans sa chambre et aurait pris une douche, laissant la porte de la douche italienne ouverte.

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  3. Le Ministère Public reproche sub 7) à PERSONNE1.) d’avoir, le 11 décembre 2017, entre 13.ADRESSE8.) heures et 16.00 heures, sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et plus particulièrement à ADRESSE18.), volontairement détruit le véhicule de la marque PEUGEOT, modèle 208, portant les plaques d’7) le 11

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  4. Le Ministère Public reproche sub 2) au prévenu PERSONNE1.) d’avoir, le 25 avril 2024, entre 16.00 heures et 17.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE6.), sur le parking du supermarché ADRESSE7.), tenté de soustraire frauduleusement au préjudice de PERSONNE5.), né le DATE3.), et trois autres personnes non

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  5. Le Ministère Public reproche sub 2) au prévenu PERSONNE1.) d’avoir, le 25 avril 2024, entre 16.00 heures et 17.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE6.), sur le parking du supermarché ADRESSE7.), tenté de soustraire frauduleusement au préjudice de PERSONNE5.), né le DATE3.), et trois autres personnes non

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  6. Le Ministère Public reproche à PERSONNE8.) de s’être, entre le 13 août 2022, 16.00 heures, et le 15 août 2022, 11.02 heures, à L-9220 Diekirch, 51, rue Clairefontaine, (Fait n°5), introduit dans une maison unifamiliale appartenant à PERSONNE22.), en cassant une fenêtre située à l’arrière de la maison, partant à l’aide d’effraction.entre le 13 août 2022, 16.

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  7. Le Ministère Public reproche sub 1) à PERSONNE1.) d’avoir, depuis le mois de janvier 2024 jusqu’au 15 mars 2024, et notamment le 15 mars 2024 vers 16.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de ADRESSE1.), et plus précisément à L-ADRESSE2.), à L-ADRESSE3.) au « ADRESSE4.) », à L-ADRESSE5.) au « ADRESSE6.) » et à L-ADRESSE7.) au « ADRESSE8.) », vendu ou

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  8. Le Ministère Public reproche au prévenu PERSONNE1.) d’avoir, le 25 mars 2024, vers 16.00 heures, à ADRESSE3.), au magasin SOCIETE1.), soustrait frauduleusement au préjudice du magasin susvisé trois bouteilles de champagne MOËT & CHANDON, partant des objets appartenant à autrui.le 25 mars 2024, vers 16.00 heures, à ADRESSE3.), au magasin SOCIETE1.),

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  9. Sous la notice n°18325/23/CD, le Ministère Public reproche au prévenu PERSONNE3.) d’avoir, le 7 avril 2023, vers 16.00 heures, à ADRESSE3.), au magasin SOCIETE1.), soustrait frauduleusement au préjudice dudit magasin les divers objets listés dans la citation à prévenu, partant des objets appartenant à autrui.I. le 7 avril 2023, vers 16.00 heures, à ADRESSE3.

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  10. 31.01.2022 13:38 heures 31.01.2022 vers 16:00 heures31.01.2022 peu après 16:00 heures19.02.2022 vers 16:00 heures31.01.2022 vers 16:00 heures31.01.2022 peu après 16:00 heures19.02.2022 vers 16:00 heures31.01.2022 13:38 heures 31.01.2022 vers 16:00 heures31.01.2022 peu après 16:00 heures19.02.2022 vers 15:45 heures 19.02.2022 vers 16:00 heures31.01.2022 vers

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  11. PERSONNE1.) se serait présentée en vain à la sortie de l’école vers 16.00 heures, puis au domicile de PERSONNE2.), où elle aurait de nouveau trouvé porte close.

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  12. PERSONNE1.) se serait présentée en vain à la sortie de l’école vers 16.00 heures, puis au domicile de PERSONNE2.), où elle aurait de nouveau trouvé porte close.

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  13. Le Ministère Public reproche sub I. à PERSONNE1.) d’avoir, entre le 7 janvier 2021 vers 16,00 heures, et le 8 janvier 2021 vers 3.42 heures, sur le territoire du Grand-Duché de Luxembourg, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et plus précisément à ADRESSE3.), soustraitI. entre le 7 janvier 2021 vers 16,00 heures, et le 8 janvier 2021 vers 3.42

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  14. Les femmes seraient habillées en tenue légère et accueilleraient des hommes entre 16.00 et 2.00 heures.

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  15. XIV.) le 15 octobre 2008, entre 16.00 et 16.30 au magasin C&A du centre commerciale Topaze à Mersch, Mierscherberg, (procès-verbal 2283 du 15.10.08 du CI Mersch)XIII) le 15 octobre 2008, entre 16.00 et 16.30 au magasin C&A du centre commerciale Topaze à Mersch, Mierscherberg,

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  16. Une autre fausse coupure a surgi le 23 mars 2005 vers 16.00 heures au magasin B.) , situé au centre-ville.le 23 mars 2005 vers 16.00 heures au magasin B.) à (

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