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Thèmes
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20250611_CH01_CAL-2025-00268_pseudonymisé-accessible.pdf
visite et d'hébergement au père à exercer les mardis et les jeudis de 16.00 heures au lendemain, retour à l'école, ainsi qu'un week-end sur deux.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250521_CH01_CAL-2024-00776_pseudonymisé-accessible.pdf
d'hébergement est un jour férié, ou qu'il n'y a pas de cours pour une autre raison, le droit de visite et d'hébergement est prolongé jusqu'à 16.00 heures.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250514_CH01_CAL-2025-00174_pseudonymisé-accessible.pdf
avec la précision que la première moitié des vacances d’été débute le 15 juillet à la sortie des classes, sinon à défaut de sortie des classes d’un des enfants à 16.00 heures pour s’achever le 15 août à 18.00 heures et la deuxième moitié débute le 15 août à 18.00 heures pour s’achever le 15 septembre à la rentrée des classes, sinon à défaut de rentrée des
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250513_CACH05_205_pseudonymisé-accessible.pdf
le 27 septembre 2021 entre 16.00 et 20.50 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, à L-ADRESSE3.), en infraction aux articles 461 et 467 du Code pénal, soustrait frauduleusement divers objets, notamment des
- Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
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20250402_CH01_CAL-2024-01072_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à l’encontre de PERSONNE3.), à exercer en période scolaire, principalement, à la convenance des parties et, à défaut d’accord, chaque deuxième week-end du vendredi de la sortie de l’école au lundi matin à la rentrée des classes, ainsi qu’un droit de visite à exercer chaque mercredi de 16.00 heuresA
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250402_CH01_CAL-2024-01011_pseudonymisé-accessible.pdf
en période scolaire : o avec PERSONNE1.) : du lundi matin au mercredi à la rentrée de l’école, o avec PERSONNE2.) : du mercredi à la sortie de l’école/foyer au samedi à 16.00 heures, o les week-ends en alternance : du samedi à 16.00 heures au dimanche soir, et avec PERSONNE2.) : du 6 décembre 2024 au 8 décembre 2024,
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250319_CH01_CAL-2024-01039_pseudonymisé-accessible.pdf
samedi de 11.00 heures à 16.00 heures et le dimanche de 10.00 heures au lundi à la rentrée de l’école, à charge pour lui de récupérer l’enfant PERSONNE3.) chez sa mère et de la déposer chez sa mère ou à l’école.envers l’enfant PERSONNE3.) à exercer chaque deuxième week-end le samedi de 11.00 heures à 16.00 heures, ainsi que le dimanche de 10.00 heures jusqu’
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250224_CACHAP_19_pseudonymisé-accessible.pdf
ADRESSE5.), qui sera prochainement transféré en Allemagne, que pour se déplacer pendant ses heures de travail, qui s’étendraient de 8.00 heures à 16.30 heures ou de 7.30 heures à 16.00 heures, entre les divers
- Juridiction : CSJ/Chambre de l'application des peines
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20250120_CA6_11_pseudonymisé-accessible.pdf
Par le jugement déféré, le juge de première instance a condamné PERSONNE1.) à une peine d’emprisonnement de neuf mois fermes et à une amende de 1.500 euros pour, le 16 février 2022, vers 16.00 heures à ADRESSE3.), à la station-essence SOCIETE1.), 1) avoir menacé par gestes d’un attentat PERSONNE2.), notamment en frappant à la vitre de la station-essenceUm 16
- Juridiction : CSJ/06. Chambre
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20250108_CH01_CAL-2024-01004_pseudonymisé-accessible.pdf
de dire que, sauf meilleur accord des parties, le père exercera un droit de visite à l’encontre d’PERSONNE4.) : o chaque deuxième semaine pendant un après-midi de 16.00 à 20.00 heures, o la semaine où le père n’accueille pas PERSONNE3.) pendant les nuits, pendant deux après-midis les jours où le père travaille le matin de 16.00 à 20.00 heures, et de dire
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20241211_CH01_CAL-2024-00710_pseudonymisé-accessible.pdf
Les visites seraient actuellement divisées en créneaux horaires le matin, de 9.00 heures à 11.00 heures, et l’après-midi, de 15.30 heures à 17.30 heures, sinon de 16.00 heures à 18.00 heures
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20241128_CA09_CAL-2022-01146_pseudonymisé-accessible.pdf
A 11h35, l’huissier de justice suppléant Michèle Baustert, en remplacement de l’huissier de justice Catherine Nilles, a fait signifier une sommation de passer acte devant le notaire Maître Roger Arrensdorff le 8 décembre 2021 à 16.00 heures.
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
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20241023_CH01_CAL-2024-00561_pseudonymisé-accessible.pdf
septembre 2024, les lundis, mercredis et vendredis, de 8.00 heures à 12.00 heures et de 14.00 heures à 16.00 heures et les mardis et jeudis, le matin, de 8.00 heures à 12.00 heures, précisant qu’PERSONNE3.) fréquente également la maison relais, étant donné que ses deux parents travaillent à temps plein.Dans le cadre de l’instance ayant abouti au jugement du
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20241023_CH01_CAL-2023-00616_pseudonymisé-accessible.pdf
Tout en précisant néanmoins qu’il n’accepte pas les reproches à son égard, tels qu’ils ressortent du rapport en question, il demande à se voir attribuer un droit de visite et d’hébergement élargi à exercer, en période scolaire, comme suit : « A titre principal : - les semaines dites « A » : le lundi de la sortie de l’école à 16.00heures jusqu’à 20.00 heures,
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20241008_CACH05_318_pseudonymisé-accessible.pdf
6. entre le 22 octobre 2022 vers 16.00 heures et le 12 novembre 2022 vers 14.00 heures, à ADRESSE13.), en infraction aux articles 461 et 467 du Code pénal, avoir soustrait frauduleusement des choses qui ne lui appartiennent pas, avec la circonstance que le vol a été commis à l’aide d’effraction et d’escalade ;
- Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
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20240925_CAChAP_135_pseudonymisé-accessible.pdf
En cette qualité, il doit pouvoir se rendre de 7.30 à12.00 heures ainsi que de 12.30 à 16.00 heures auprès des clients de la société.Il doit parfois être disponible après 16.00 heures ainsi
- Juridiction : CSJ/Chambre de l'application des peines
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20240627_CA3_CAL-2023-00312_pseudonymisé-accessible.pdf
Le contrat de travail du 8 novembre 1996 prévoyait un horaire de travail de 7.00 à 16.00 heures du lundi au vendredi et de 7.00 à 12.00 heures le samedi, y incluse une demi-heure de repas, soit une durée de travail hebdomadaire dépassant 40 heures.
- Juridiction : CSJ/03. Chambre
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20240619_CH01_CAL-2022-00727_pseudonymisé-accessible.pdf
PERSONNE1.) demande un droit de visite et d’hébergement en période scolaire du mercredi à 16.00 heures au jeudi à 18.00 heures, ainsi que chaque deuxième week-end du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires.jusqu’au 15 juillet 2024 inclus, il est accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20240508_CA10_22_pseudonymisé-accessible.pdf
La mère serait venue chercher son fils vers 16.00 heures à la crèche, mais elle ne se serait rendue aux urgences qu’en début de soirée où le médecin traitant aurait constaté une brûlure au premier degré.
- Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
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20240508_CH01_CAL-2024-00319_pseudonymisé-accessible.pdf
exercer exclusivement sur le territoire luxembourgeois, en période scolaire, les mardis et jeudis de 11.50 heures à 16.00 heures à charge pour PERSONNE2.) de récupérer PERSONNE3.) à l’école et de la déposer à 16.00 heures à la crèche, une journée par week-end en alternance le samedi et le dimanche à chaque fois de 10.00 heures à 17.30 heures, le même système
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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