Filtrer les résultats
Date
Thèmes
-
20250403_TALCH07_1232_pseudonymisé-accessible.pdf
1,87 euros sur le compte NUMERO14.) ouvert au nom d’PERSONNE1.)1,87 euros sur le compte NUMERO14.) ouvert au nom d’PERSONNE1.)SOCIETE13.) 1,87 euros sur le compte NUMERO14.) ouvert au nom d’PERSONNE1.). o r d o n n e la restitution du montant consigné de 500 euros à la Caisse nationale de santé.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
-
20250325_JPDPolice_63_pseudonymisé-accessible.pdf
0,182 lg « sülze artisanal » d’une valeur de 2,37 euros, - 0,996 kg « rippchen » d’une valeur de 7,67 euros, - 0,290 kg « kalbsleber » d’une valeur de 6,93 euros, - 0,210 kg « ardenner hamburger » d’une valeur de 1,87 euros, - 0,332 kg « rumpsteak lux.
- Thème : Police
- Juridiction : Justice de Paix Diekirch
-
20250123_TALCH07_295_pseudonymisé-accessible.pdf
F A I T S : Par citation du 29 octobre 2024, le Procureur d'Etat près le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg a requis le prévenu de comparaître à l'audience publique du 23 décembre 2024 devant le Tribunal correctionnel de ce siège pour y entendre statuer sur les préventions suivantes: circulation : ivresse (1,87 g par litre de sang);circulé avec un taux
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
-
20240627_TAL7_1473_pseudonymisé-accessible.pdf
Il a encore expliqué qu’il avait changé l’argent bulgare contre un taux plus bas (1,87%) que le taux officiel.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
-
20240516_CA9_CAL-2023-00347_pseudonymisé-accessible.pdf
première volée de l’escalier intérieur (1,87 mètres au lieu de 2 mètres), (v) que les époux PERSONNE1.) peuvent faire réaliser les travaux de mise en état en lien avec les malfaçons affectant les murs de la cave par une entreprise de leur choix, en tenant compte d’un plafonnement des coûts à prendre en charge par SOCIETE1.) à hauteur de 19.050.- euros à
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
-
20231128_CA5CRIM_70_pseudonymisé-accessible.pdf
Aux termes de l’expertise toxicologique du 25 avril 2018, PERSONNE5.) présentait, au moment des faits, une alcoolémie de 1,87 gramme d’alcool par litre de sang.
- Juridiction : CSJ/05. Chambre criminelle
-
20221123_TAL13crim_70_pseudonymisé-accessible.pdf
Aux termes de l’expertise toxicologique du 25 avril 2018, VICTIME1.) présentait, au moment des faits, une alcoolémie de 1,87 gramme d’alcool par litre de sang.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
-
20141203_41740_XV_GEST _CONTR _a-accessible.pdf
commerciaux, € 1,87 milliard d’autres obligations et € 41,1 millions de dettes intra-groupe.La majorité de ces dettes à court terme (à raison de € 1,87 milliard) est constituée d’obligations émises sous différentes formes et souscrites par le public par le biais de F, D et/ou G S.A.
- Juridiction : CSJ/04. Chambre