Décisions intégrales des juridictions judiciaires

n° 227/2009AUDIENCE PUBLIQUE DU 21 JANVIER 2009

Arrêt N°40/09 X. du 21 janvier 2009LA COUR prit l’affaire en délibéré et rendit à l’audience publique du 21 janvier 2009, à laquelle le prononcé avait été fixé, l’arrêt qui suit :

Jugt n° 212/2009AUDIENCE PUBLIQUE DU 21 JANVIER 2009Par citation du 25 novembre 2008, le prévenu X.) fut requis de comparaître à l’audience publique du 6 janvier 2009 devant le tribunal correctionnel de ce siège, pour y entendre statuer sur le mérite de l’appel interjeté.

192/2009AUDIENCE PUBLIQUE DU 21 JANVIER 2009

216/2009AUDIENCE PUBLIQUE DU 21 JANVIER 2009Par citation du 25 novembre 2008, Monsieur le Procureur d'Etat près le Tribunal d'arrondissement de Luxembourg a requis la prévenue à comparaître à l'audience publique du 6 janvier 2009 devant le Tribunal correctionnel de ce siège, pour y entendre statuer sur le mérite de l’appel interjeté.A l’audience du 6 janvier

Arrêt N°41/09 X. du 21 janvier 2009prit l’affaire en délibéré et rendit à l’audience publique du 21 janvier 2009, à laquelle le prononcé avait été fixé, l’arrêt qui suit :

Arrêt N°44/09 X. du 21 janvier 2009prit l’affaire en délibéré et rendit à l’audience publique du 21 janvier 2009, à laquelle le prononcé avait été fixé, l’arrêt qui suit :

Numéro 10/2009

Numéro 7/2009

Jugement civil (XIVe chambre) Numéro 9/2009 Audience publique du mardi, vingt janvier deux mille neuf Numéro 114328 du rôle Composition: Mireille HARTMANN, vice-présidente, Jacques KESSELER, juge, Béatrice HORPER, juge, Eliane CLAUDE, greffière.

Numéro 8/2009Sur ce, le tribunal prit l’affaire en délibéré et rendit à l’audience publique du mardi, 20 janvier 2009 le

Jugement civil (XIVe chambre) Numéro 11/2009 Audience publique du mardi, vingt janvier deux mille neuf Numéro 114476 du rôle Composition: Mireille HARTMANN, vice-présidente, Jacques KESSELER, juge, Béatrice HORPER, juge, Eliane CLAUDE, greffière.

24/2009 du 15 janvier 2009 à 8h45Audience publique extraordinaire des référés du jeudi, 15 janvier 2009, tenue par Nous Monique FELTZ, Vice-Présidente au Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, siégeant comme juge des référés, en remplacement du Président du Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, assistée du greffier Claudine SCHÜMPERLI.A l'

128/2009AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 JANVIER 2009

Jugt no 116/2009AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 JANVIER 2009Ainsi fait et jugé par Elisabeth CAPESIUS, vice-présidente, Gilles MATHAY et Laurence JAEGER, juges, et prononcé en audience publique le jeudi, 15 janvier 2009, au Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg par Elisabeth CAPESIUS, vice-présidente, assistée de Mike SCHMIT, greffier, en présence de Frank

Jugt no 115/2009AUDIENCE PUBLIQUE DU 15 JANVIER 2009Ainsi fait et jugé par Elisabeth CAPESIUS, vice-présidente, Elisabeth EWERT et Gilles MATHAY, juges, et prononcé en audience publique le jeudi, 15 janvier 2009, au Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg par Elisabeth CAPESIUS, vice-présidente, assistée de Mike SCHMIT, greffier, en présence de Frank

Arrêt N° 24/09 X. du 14 janvier 2009prit l’affaire en délibéré et rendit à l’audience publique du 14 janvier 2009, à laquelle le prononcé avait été fixé, l’arrêt qui suit :

15/2009 ( XVIIe chambre )

Jugement civil (XIVe chambre) Numéro 3/2009 Audience publique du mardi, treize janvier deux mille neuf Numéro 118540 du rôle Composition: Mireille HARTMANN, vice-présidente, Jacques KESSELER, juge, Béatrice HORPER, juge, Eliane CLAUDE, greffière.

Jugement Intérêts Civils no 2/2009 (Intérêts Civils 117239) XIVe chambre ___________________________________________________________________ Audience publique du mardi, treize janvier deux mille neuf Le tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, quatorzième chambre, siégeant en matière de police et en instance d’appel, a rendu le jugement qui suit:Sur ce,