Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l’ordonnance de clôture du 12 décembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 5 janvier 2024.

Vu l’ordonnance de clôture du 30 juin 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 6 novembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 12 mai 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 1er décembre 2023.

Maître Astrid BUGATTO, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg, avocat de l’enfant commun mineur, PERSONNE3.), né le DATE3.), en vertu d’une ordonnance n° 14/22 rendue par le juge de la jeunesse près le tribunal de céans du 20 janvier 2022.

réussit pas à concilier les parties pour le surplus, il les a renvoyées devant le tribunal par ordonnance du 11 décembre 2020.Par ordonnance du 26 octobre 2023, l’instruction de l’affaire a été clôturée.Au soutien de ses conclusions, PERSONNE2.) explique tout d’abord avoir été expulsé du domicile conjugal sis à L-ADRESSE2.), en date du 30 mars 2013, suite à

Lors de la comparution personnelle subséquente du 9 juillet 2019, le juge-commissaire ne réussit pas à concilier les parties sur les difficultés les opposant, de sorte qu’il les a renvoyées devant le tribunal par ordonnance du même jour.Par ordonnance du 9 novembre 2023, l’instruction de l’affaire a été clôturée.

Par ordonnance du 21 décembre 2023, l’instruction de l’affaire a été clôturée.

L’instruction a été clôturée par ordonnance du 14 juillet 2023 et l’affaire a été renvoyée à l’audience du 8 novembre 2023.

Par ordonnance de mise en état simplifiée du 22 février 2023, les parties ont été informées que la procédure de la mise en état simplifiée serait applicable à la présente affaire et des délais d’instruction impartis aux parties pour notifier leurs conclusions et communiquer leurs pièces, le tout sous peine de forclusion.L’instruction a été clôturée par voie

L’instruction a été clôturée par voie d’ordonnance du 3 octobre 2023 et l’affaire a été renvoyée à l’audience du 13 décembre 2023 pour plaidoiries.

Vu l’ordonnance suivant les articles 222-1 et 222-2 du Nouveau Code de procédure civile du 4 mai 2023.Vu l’ordonnance de clôture du 6 octobre 2023.Les mandataires des parties ont été informés par ladite ordonnance de clôture de la fixation à l’audience des plaidoiries du mercredi, 13 décembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 25 octobre 2023.Les mandataires des parties ont été informés par la prédite ordonnance de clôture de l’audience des plaidoiries fixée au 6 décembre 2023.Par ordonnance du 13 mars 2020, le Docteur Martine ZEYEN a été désigné comme expert en remplacement de l’expert le Docteur Francis DELVAUX.

Vu l’ordonnance de clôture du 12 juin 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 11 octobre 2023.Les mandataires des parties ont été informés par ladite ordonnance de clôture de la fixation à l’audience des plaidoiries du mercredi, 13 décembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 25 octobre 2023.Les mandataires des parties ont été informés par la prédite ordonnance de clôture de l’audience des plaidoiries fixée au 22 novembre 2023.Il y a partant lieu de révoquer l’ordonnance de clôture du 25 octobre 2023 sur base de l’article 225 du Nouveau Code de procédure civile et d’inviter les parties à apporter ces

Vu l’ordonnance de clôture du 12 décembre 2023.

Vu l’ordonnance de clôture du 26 mai 2023.