Décisions intégrales des juridictions judiciaires

  1. Vu l’ordonnance de clôture du 20 septembre 2005Par ordonnanceL’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 20 septembre 2005vu l’ordonnance de clôture du 20 septembre 2005

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  2. Vu l’ordonnance de clôture du 12 décembre 2001L'affaire étant en état d'être jugée, la clôture de l'instruction a été prononcée par ordonnance du 12 décembre 2001chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 12 décembre 2001, Monsieur le Vice-Président Pierre CALMES entendu en son rapport oral, reçoit la

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  3. Vu l’ordonnance de clôture du 16 novembre 2005Par ordonnance de référé du 16 mars 2004 l’expert Gilles KINTZELÉ a été nommé aux fins decivile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 16 novembre 2005, entendu le

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/17. Chambre
  4. Si B.) ne demande pas expressément la garde de l’enfant au fond, elle a néanmoins demandé et obtenu la garde provisoire de l’enfant pendant l’instance par ordonnance de référé du 7 décembre 2012 et elle sollicite une contribution à l’entretien et l’éducation du mineurSi A.) s’était vu accorder un droit de visite et d’hébergement usuel par ordonnance de

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/04. Chambre
  5. Vu l’ordonnance de clôture du 13 mai 2014Il en irait ainsi des frais de conduite accompagnée, voiture et diesel, entrée piscine, Ordonnance kinésithérapie (l’intimé souligne qu’aucune facture prouvant qu’Détait chez le kiné n’est versée en cause), corsage (A.) verserait une ordonnance du 31 mai 2013, sans pour autant verser de facture, homéopathie (les frais

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  6. selon l’ordonnance du juge des tutelles mineures du 16 mai 2006, défenderesses aux fins du prédit exploit SCHAAL, sub 1) et 2) comparant par Maître Valérie DUPONG, avocat, demeurant à Luxembourg, sub 3) comparant par Maître Monique WIRION, avocat, demeurant à LuxembourgMaître Monique WIRION a été nommée administratrice ad hoc des mineurs B3.) et B4.) suivant

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  7. Les affaires 85.450 et 86.558 ont fait l’objet d’une jonction par ordonnance du juge de la mise en état en date du 16 mars 2004 eu égard à leur connexitéPar ordonnance du magistrat de la mise en état du 19 avril 2005, la jonction de ce rôle a été prononcée avec les procédures inscrites au rôle sous les numéros 85.450 et 86.558L’ordonnance de clôture de l’

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  8. Vu l’ordonnance de clôture du 29 septembre 2010Par ces motifs le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, dix-septième section, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 29 septembre 2010, entendu le rapport fait conformément à l’article 226 du nouveau code de procédure civile, reçoit la demande principale en la

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/17. Chambre
  9. Vu l’ordonnance de clôture du 23 octobre 2018Par ordonnance conditionnelle de paiement n° L-OPA2-9411/17 rendue le 22 août 2017, PERSONNE1.) a été sommé de payer à Maître Céline MERTES la somme de 4.010,46 euros, avec les intérêts légaux à partir de la notification de l’ordonnance conditionnelle de paiement, du chef de plusieurs notes de frais et honoraires

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  10. Vu l’ordonnance de clôture du 11 février 2015vu l’ordonnance de clôture intervenue en date du 11 février 2015

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/17. Chambre
  11. Vu l'ordonnance de clôture du 14 octobre 2011vu l’ordonnance de clôture du 14 octobre 2011

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/10. Chambre
  12. L'ordonnance conditionnelle de paiement numéro 368/2010 du 2 juin 2010 a condamné A.) à ce montantUne ordonnance du 1er octobre 2010 a déclaré irrecevable le contredit formé au nom de B.) et fondé celui de A.) en raison des contestations sérieuses émises, de sorte que l’ordonnance conditionnelle de paiement du 2 juin 2010 a été déclarée nulleSuivant

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
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