Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Lors de son audition, PERSONNE1.) a indiqué, sur question, avoir des antécédents judiciaires spécifiques.Ce forum lui aurait été recommandé par le passé alors qu’il aurait été à la recherche de personnes pour se lancer dans la musique et que, lors de discussions sur ledit forum, ils se seraient soudainement trouvés à discuter de telles images.ensemble de son

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  2. Lors de son audition, PERSONNE1.) a indiqué, sur question, avoir des antécédents judiciaires spécifiques.Ce forum lui aurait été recommandé par le passé alors qu’il aurait été à la recherche de personnes pour se lancer dans la musique et que, lors de discussions sur ledit forum, ils se seraient soudainement trouvés à discuter de telles images.ensemble de son

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  3. En hiver 2015, son chef lui demanda de nouveau de venir dans le bureau sous prétexte de lui montrer comment rédiger un courriel en bonne et due forme.Lors de cette audition, il a maintenu ses déclarations antérieures.Lors de son interrogatoire du 28 septembre 2017 devant le juge d’instruction, P1) a maintenu ses déclarations effectuées la veille.B) confirma

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  4. Lors de la perquisition dans l’appartement habité par PERSONNE2.), le sac à dos de PERSONNE7.) a été retrouvé.de celui-ci PERSONNE5.), PERSONNE10.) et son amie PERSONNE1.) ainsi que PERSONNE4.).De loin, PERSONNE6.) aurait reconnu PERSONNE7.) et un ami, dénommé PERSONNE3.).De l’avis de PERSONNE6.), les filles n’auraient rien fait, de même que PERSONNE3.).Il

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  5. Des flaques importantes de sang ont été constatées et les policiers ont noté que le sang etles éclaboussures de sang étaient limités sur une surface d’environ 3x3 mètres.Un couteau de cuisine ensanglanté se trouvait posé sur la table.Lors de l’entrée des policiers dans l’appartement, PERSONNE1.) se trouvait penché sur la victime en lui pressant un essuie-

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  6. Des flaques importantes de sang ont été constatées et les policiers ont noté que le sang etles éclaboussures de sang étaient limités sur une surface d’environ 3x3 mètres.Un couteau de cuisine ensanglanté se trouvait posé sur la table.Lors de l’entrée des policiers dans l’appartement, PERSONNE1.) se trouvait penché sur la victime en lui pressant un essuie-

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  7. Ensuite le témoin PERSONNE2.), assistée de l’interprète Aissam GUELLIL, fut entendu en ses déclarations orales, après avoir prêté le serment prévu par la loi.Le témoin PERSONNE7.), cité par Maître Naïma EL HANDOUZ, assisté de l’interprète Aissam GUELLIL, fut entendu en ses déclarations orales après avoir prêté le serment prévu par la loiIl aurait également

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  8. personne de A.) avec les circonstances aggravantes que les viols ont été commis par plusieurs et que la victime est une personne dont la particulière vulnérabilité était connue de l’auteur, II) des préventions d’attentats à la pudeur sur la personne de A.), III) principalement de séquestration, subsidiairement de détention illégale et arbitraire, IV)

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  9. Le médecin a retenu une incapacité de travail personnel de 5 jours dans le chef de A.).Lors de son audition du 24 janvier 2016, P1.) a contesté les faits ;Quand ce dernier aurait eu vent de ce contact, il se serait emporté et il serait même allé jusqu’à menacer de mort le correspondant de A.) par téléphone.A.) a précisé que par la suite son mari l’a

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  10. Des traces de sang ont par ailleurs été trouvées sur le sol de la cuisine, sur les pansements imprégnés de sang, les tampons d’ouate se trouvant dans la cuisine, sur le sol de la salle de bains sise au premier étage, des essuie-vaisselle retrouvées dans la baignoire, un essuiemains trouvé sur le sol de la salle de bains, sur des sandales de bains se trouvant

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  11. La Chambre criminelle du Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, treizième chambre, a rendu le jugement qui suit : Dans la cause du Ministère public contrela Chambre criminelle du Tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, statuant contradictoirement, le prévenu PERSONNE1.) entendu en ses explications, les demanderesses au civil entendues en leurs

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  12. Elle voulait de l’aide, mais personne ne réagissait.Afin de repousser l’attaque, il l’avait poussée, la faisant tomber.Elle a réexpliqué comment ils s’étaient rencontrés et avait précisé que lors de leur premier rendez-vous, quand ils avaient fait une promenade, il lui avait déjà posé des questions très personnelles.arrêt de bus pour attendre l’arrivée d’un

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  13. Ensuite, en application de l’article 218 du Code de procédure pénale, PERSONNE8.) fut entendu en ses déclarations orales à titre de simples renseignements.Vu l’ordonnance n° 348/24/XIX rendue le 22 mai 2024 par la chambre du conseil du Tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg renvoyant PERSONNE1.), PERSONNE2.), PERSONNE3.), PERSONNE4.) et PERSONNE5.)

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  14. domicile de PERSONNE2.) qui a déclaré que la personne causant des troubles serait PERSONNE1.).Un arrêt de travail de cinq jours est prescrit.sortir de l’appartement tout en disant à PERSONNE2.) de sortir également.L’amie de PERSONNE2.) aurait également constaté le comportement bizarre de PERSONNE1.), qui différait de celui qu’elle lui connaissait.en train de

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  15. Lui demandant de se calmer avant l’arrivée de l’ambulance, ce dernier s’est couché au sol.Lors de la 2e visite, il a voulu acheter de l’alcool lorsqu’une deuxième personne, semblant pressée, s’est approchée impatiemment de lui.tenté de prendre la fuite en direction de la route, mais les autres se sont mis à sa poursuite et la bagarre a continué hors du champ

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  16. Au volant de ladite voiture se trouvait PERSONNE1.), domicilié à L-ADRESSE2.).L’examen sommaire de l’haleine par éthylotest qui donna un résultat de 0,382 milligramme d’alcool par litre d’air expiré.Lors de son interrogatoire subséquent, il a fait usage de son droit de garder le silence.PERSONNE2.) L’agent de police PERSONNE2.) relatait le déroulement des

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  17. Au volant de ladite voiture se trouvait PERSONNE1.), domicilié à L-ADRESSE2.).L’examen sommaire de l’haleine par éthylotest qui donna un résultat de 0,382 milligramme d’alcool par litre d’air expiré.Lors de son interrogatoire subséquent, il a fait usage de son droit de garder le silence.PERSONNE2.) L’agent de police PERSONNE2.) relatait le déroulement des

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  18. Suite à ces déclarations, l’agent de police PERSONNE7.) a quitté l’interrogatoire et l’éducateur PERSONNE9.) a continué à discuter avec PERSONNE5.).Selon l’agent de police PERSONNE7.), les déclarations de PERSONNE5.) sont crédibles.Confronté aux déclarations de PERSONNE5.), elle s’est montrée évasive et n’a plus souhaité continuer l’audition, de sorte qu’une

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  19. P1.), P2.) et P6.) : a) Principalement, séquestration, subsidiairement, détention arbitraire, b) Tentative d’extorsion, avec la circonstance que les violences ou menaces ont causé, soit une maladie paraissant incurable, soit une incapacité permanente de travail personnel, soit la perte de l’usage absolu d’un organe, soit une mutilation grave, c) Tentative de

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  20. Elle lui avait donné la permission de jouer encore un peu avec ses copines, mais n’était pas en mesure de terminer la conversation avec sa fille, P.1.) prenant le portable des mains de la mineure pour lui annoncer que sa fille pouvait également passer cette seconde nuit chez eux, ce à quoi, elle acquiesça finalement.plaignait de douleurs, de sorte que PC.1.)

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