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20090205_32450_32638a-accessible.pdf
Keller : 39.600.-Flux 32 00120 Thermische Isolierung : 47.760.-Flux;
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
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20090205_32450_32638_arret_a-accessible.pdf
Keller : 39.600.-Flux 32 00120 Thermische Isolierung : 47.760.-Flux;
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
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20080417-CA9-29788a_arret-accessible.pdf
ordonne à la société à responsabilité limitée CARDOSO de consigner au plus tard le 19 mai 2008 la somme de 600.- euros à titre provision à valoir sur la rémunération de l'expert à la Caisse des Consignations et d'en justifier au greffe de la Cour sous peine de poursuite de l'instance selon les dispositions de l'article 468 du nouveau code de procédure civile
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
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20080320_CACH09_30902 + 30589 + 31491_pseudonymisé-accessible.pdf
Les parties appelantes GROUPE1.) contestent cette façon de voir, et elles critiquent notamment la façon dont les liquidateurs se seraient défaits de l’immeuble, c’est-à-dire de ce qui était encore à disposition de SOCIETE1.), moyennant une vente publique le 21 octobre 1986, qu’elles qualifient de simulacre, pour le prix de 12.600.000 francs, considérant qu
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20071108_CACH09_31748_pseudonymisé-accessible.pdf
1997 pour un total de 6.600.000.-LUF.Cette somme est prélevée par PERSONNE4.) le 15 mai 1997 et à cette date il est crédité de la part de PERSONNE1.) de 600.000.-LUF, somme qui est à nouveau prélevée par PERSONNE4.) le 20 mai 1997.L’intimé affirme qu’il se dégage de ces mouvements de compte que le même montant de 1.500.000.-LUF a servi dans un intervalle de
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
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20071004-CA9-31271a_arret-accessible.pdf
Elle fait valoir qu’elle a proposé quatre véhicules à A.), à savoir un modèle noir avec intérieur rouge, un modèle noir avec intérieur noir, un modèle noir avec intérieur brique pour le prix de 49.600 euros et un modèle ayant 4.000 km, carrosserie
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20061207-CA9 -30023a-accessible.pdf
Il soutient que SOC3.) HOLDING S.A. détient des participations dans une société américaine, dénommée B.) Inc., qui auraient une valeur entre 500 et 600 millions de dollars.
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
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20060713-CA9-30475a-accessible.pdf
En l'espèce A.) et B.) ont payé à la société SOC.1.) la somme de 6.600.- euros.
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
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20050203_CA9_27004+27010+27011+28402_pseudonymisé-accessible.pdf
Lors des débats en première instance, le Syndicat des copropriétaires de la Résidence RESIDENCE1.) a augmenté sa demande du montant de 2.600.000 frs lux du chef d’aggravation des vices et malfaçons ainsi que de l’apparition de nouveaux vices et malfaçons.
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20040122_CA9-27153a-accessible.pdf
au paiement du montant de 600.856,- francs reconnu comme justifié.
- Juridiction : CSJ/09. Chambre
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20040115_CA9_22845a-accessible.pdf
Totaux pour 1991 : 951.542 FRF HT et pour 1992 : 2.600.035 FRF HT, soit au total : 3.551.577 FRF HT.
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20021017_CACH09_25150_pseudonymisé-accessible.pdf
retrouvés quelques jours plus tard, sans la cargaison d’une valeur, selon la demanderesse, de 600.000 $ (N.B. selon le rapport E.S.I.S., il s’agit de la valeur, paraît-il, de deux groupages, à savoir, les prémentionnés 279 colis pour la SOCIETE7.), et en plus, 26 colis pour la SOCIETE8.) à transporter à LIEU6.)).
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20020220_CA9_24971_pseudonymisé-accessible.pdf
1. au paiement de la somme de 600.297,- francs du chef de travaux
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20000301_CACH09_22518_pseudonymisé-accessible.pdf
CD)) , pour le prix de 2.600.000.- francs, un terrain2.600.000.- francs :8,65 ares), alors que O) acquit le 18juin 1991
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