Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. 2009, il y a seulement eu absence du 10.11.2008 au 29.03.2009 pour cause de congé de maternité et du 30.03.2009 au 29.09.2009 pour cause de congé parental, - année 2010 : 5, 4 et 2 jours soit au total 11 jours.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  2. volonté du bailleur de remettre les lieux en conformité avec les standards du confort moderne, devraient justifier la résiliation du bail (TAL 29.09.2000, n° du rôle 64134).

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/03. Chambre
  3. 21.484,24 € ttc à titre de solde de la facture n°66.137 du 31.08.2000, - 623.040,64 € ttc à titre de solde de la facture n° 66.325 du 29.09.2000, - 204.888,80 € ttc à titre de solde de la facture n° 68.379 du 16.10.2001.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  4. 21.484,24 € ttc à titre de solde de la facture n°66.137 du 31.08.2000, - 623.040,64 € ttc à titre de solde de la facture n° 66.325 du 29.09.2000, - 204.888,80 € ttc à titre de solde de la facture n° 68.379 du 16.10.2001.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  5. entre le 29/09/2003 et le 28/01/2005, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, notamment à (...),

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  6. entre le 29/09/2003 et le 28/01/2005, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, notamment à (...),

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  7. I) entre le 29/09/2003 et le 28/01/2005, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, notamment à L-(

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  8. I) entre le 29/09/2003 et le 28/01/2005, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, notamment à L-(

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  9. volonté du bailleur de remettre les lieux en conformité avec les standards du confort moderne, devraient justifier la résiliation du bail (TAL 29.09.2000, n° du rôle

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  10. Lors d’un entretien entre un dénommé H.) et P.2.) en date du 29.09.2008, (entretien numéro 107), P.2.) se plaint du fait que P.4.) lui doit encore 2.600 euros pour de la drogue que P.2.) aurait déjà donnée à P.4.).(pages 5 ,6 et 7 de ce rapport).

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  11. en date du 21.08.2006, en date du 04.09.2006, en date du 04.09.2006, en date du 29.09.2006, en date du 24.10.2006, en date du 16.11.2006, en date du 08.12.2006, en date du 08.12.2006, en date du 19.12.2006, en date du 08.02.2007, en date du 08.02.2007, en date du 02.03.2007, en date du 19.03.2007, en date du 19.03.2007, en date du 12.04.2007, en date du 30.

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  12. 29.09.2006: Madame O se plaint de ce que la couleur a été mal appliquée par Madame B.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  13. 29.09.2006: Madame O se plaint de ce que la couleur a été mal appliquée par Madame B.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  14. 29.09.00 Lettre de Me SPIELMANN à Monsieur le juge d’Instruction

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
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