Décisions intégrales des juridictions judiciaires

375 résultat(s) trouvé(s)
  1. Le 26.06.2020 entre 18.45 et 19.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à L-ADRESSE12.), sur le parking du centre commercial « SOCIETE2Le 29.06.2020 entre 18.45 et 19.00 heures, à L-ADRESSE12.), sur le parking du centre commercial « SOCIETE2

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  2. 1) le mardi 12 septembre 2023 entre 14.15 heures et 19.00 heures, à ADRESSE2.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes1) le mardi 12 septembre 2023 entre 14.15 heures et 19.00 heures, à ADRESSE2

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  3. heures à 19.00 heures avec la précision que lors de l’exercice du droit de visite, PERSONNE1.) ne devra pas être sous influence d’alcool ou consommer d’alcool en présence des enfants et qu’il ne devra pas les emmener en voiture

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  4. meilleur accord des parties, le samedi de 9.00 à 19.00 heures et le dimanche de 9.00 à 17.00 heures à charge pour la mère d’emmener l’enfant le matin au domicile du père et pour le père de ramener l’enfant au domicile de la mère le soir

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. Par arrêt du 6 octobre 2022, la Cour d’appel a dit l’appel de PERSONNE1.) (ci-après PERSONNE1.)) partiellement fondé et a, par réformation du jugement entrepris, institué, à partir du 6 novembre 2022, une résidence en alternance à titre d’essai au profit de PERSONNE3.), né le DATE1.) (ci-après PERSONNE3.)) pendant une durée de trois mois du dimanche à 19.00

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  6. le 18 novembre 2020, entre 19.00 et 20.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, à ADRESSE3.), au préjudice de la société SOCIETE1.) sàrl et PERSONNE2.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactsle 18 novembre 2020, entre 19.00 et 20.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, à ADRESSE3.), au

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  7. Il faut rappeler plus particulièrement qu’il résulte de l’enquête policière que lors de l’arrivée de la police sur les lieux des faits le 3 mai 2021 vers 19.00 heures, les policiers ont découvert le corps de PERSONNE2.) couché sur le sol et ont prodiguer les premiers soins avant que les secouristes sont arrivés

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre criminelle
  8. 19.00 heures avec la précision que PERSONNE2.) devra ramener les enfants communes mineures auprès de PERSONNE1.) etPERSONNE1.) explique que PERSONNE2.) n’exercerait pas son droit de visite et d’hébergement régulièrement et selon les modalités fixées par le jugement du 8 janvier 2020 et que lorsqu'il les accueille, il choisirait de les confier à d'autres

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  9. le 11.09.2022, entre 18.00 et 19.00 heures, à ADRESSE2.), sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieu plus exactesle 11 septembre 2022, entre 18.00 et 19.00 heures, à ADRESSE2

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  10. Il est encore reproché à PERSONNE1.), le 20.07.2022, vers 19.00 à L-ADRESSE12.), principalement, d’avoir volontairement porté des coups et fait des blessures et porté des coups PERSONNE13.), née le DATE4.) à ADRESSE13.), notamment en lui assénant un coup de boule sur la nuque, sinon subsidiairement d’avoir volontairement porté des coups et fait des blessures

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  11. PERSONNE2.) s’est vue accorder en période scolaire un droit de visite et d’hébergement du mardi à la sortie de l’école au mercredi matin retour à l’école, du jeudi à la sortie de l’école à 19.00 heures et un weekend sur deux du vendredi à la sortie de l’école au lundi retour à l’école

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  12. le 7 février 2020 vers 19.00 heures à ADRESSE14.), dans la ADRESSE3.) au « Galgebierg », sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactesle 7 février 2020 vers 19.00 heures à ADRESSE14.), dans la ADRESSE3.) au « Galgebiergle 7 février 2020 vers 19.00 heures à ADRESSE14.), dans la ADRESSE3.) au « Galgebiergle 7 février 2020 vers 19.00

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  13. A l’appui de son recours, le requérant expose qu’il travaille actuellement comme « responsable de salle » auprès de la société SOCIETE1.) S.àr.l. établie et ayant son siège social à L-ADRESSE2.) et qu’au vu de ces horaires de travail, oscillant entre 19.00 heures et 3.00 heures, il aurait impérativement besoin de son permis de conduire

    • Juridiction : CSJ/Chambre de l'application des peines
  14. le 14 août 2021, vers 19.00 heures, adressé les paroles suivantes à la famille PERSONNE4.) et notamment à PERSONNE3

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  15. incendie n’a jamais été diligentée pour répondre à la question pertinente si l’épandage d’essence vers 19.00 heures et une mise à feu aux alentours de 19.55 heures seraient possible

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  16. forme d’entretiens visioconférences accompagnés par le Dr PERSONNE5.), pédopsychiatre en charge d’PERSONNE3.), en dehors de la présence de l’intimé, puis dans une seconde phase sous forme d’un droit de visite à exercer chaque semaine en alternance, le samedi puis le dimanche de 10.30 heures à 19.00 heures, à charge pour l’appelante d’aller chercher PERSONNE3

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. le 8 octobre 2022 vers 19.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE2.), à proximité d’un arrêt de bus, sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactesle 8 octobre 2022 vers 19.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE2.), à proximité d’un

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  18. à 18.30 heures, ainsi que chaque mercredi de la sortie de l’école/crèche jusqu’à 19.00 heures, et pendant les périodes de vacances scolaires, selon les mêmes modalités que celles fixées par le jugement du 26 janvier 2023

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  3
  4. Page  4
  5. Page  5
  6. Page  6
  7. Page  7
  8. ...
  9. Page suivante