Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. chaque week-end, en alternance soit le samedi soit le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures, et ce pour la première fois samedi le 2 mars 2024, puis dimanche le 10 mars 2024, et ainsi de suite,dire que PERSONNE1.) exerce un droit de visite à l’égard de l’enfant commun un week-end sur deux, du samedi de 10.00 heures à 18.00 heures et du dimanche de 10.00

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. accordé à PERSONNE2.) un droit de visite provisoire à l’égard de PERSONNE5.) à exercer chaque dimanche après-midi de 14.00 à 18.00 heures, voire sur une autre plage horaire à déterminer entre parties,

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  3. communs à exercer chaque mardi de 15.00 heures à 19.00 heures ainsi que chaque deuxième week-end du samedi à 10.00 heures au dimanche à 18.00 heures et condamné PERSONNE1.) au paiement du montant de 250 EUR par enfant et par mois à titre de pension alimentaire pour leur entretien et éducation à partir du 6 mai 2021.

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  4. dit que PERSONNE2.) exercera, en période scolaire, un droit de visite et d’hébergement envers l’enfant commun PERSONNE3.), sauf meilleur accord des parties, un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures à la sortie de la crèche, école ou maison relais au dimanche soir à 18.00 heures à charge pour le père de ramener PERSONNE3.) auprès de PERSONNE1.),

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. chaque samedi de 9.30 heures à 18.00 heures ainsi qu’un jour en semaine, à convenir entre parties si l’emploi du temps professionnel du père le permet, de 8.30 heures à 18.00 heures, durant la période allant du prononcé dudit jugement jusqu’au 15 septembre 2020,chaque deuxième weekend du samedi à 9.30 heures au dimanche 18.00 heures ainsi qu’un jour en

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  6. précisé que si le vendredi est un jour férié le passage de bras se fera, sauf accord autre des parties, à 18.00 heuresprécisé que les vacances de deux semaines débutent le dernier jour d’école à la sortie de l’école et se terminent le samedi à 18.00 heures de la semaine suivante et la deuxième partie des vacances débute le samedi à 18.00 heures et se termine

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  7. accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à l’encontre de PERSONNE3.), à exercer en période scolaire, à la convenance des parties et à défaut d’accord, chaque deuxième weekend du vendredi de la sortie de l’école au dimanche à 18.00 heures, et pendant la moitié des vacances scolaires, principalement à la convenance des parties, et, à défautd’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des deux enfants communs à exercer, sauf meilleur accord des parties, pendant la période scolaire, du vendredi à la sortie des classes/crèche/maison-relais au dimanche à 18.00 heures et pendant les vacances scolaires, durant les vacances estivales : durant les congés collectifs auxquels il

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  9. chaque deuxième semaine pendant deux nuitées consécutives, avec la précision que le droit de visite et d’hébergement débutera la veille de la journée de repos du père à 18.00 heures ou à la sortie de la crèche/des classes (lorsque le père travaille le matin), et la semaine où le père n’accueille pas les enfants pendant les nuits, pendant deux aprèsmidis les

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  10. droit de visite et d’hébergement jusqu’au dimanche soir 18.00 heures et, o pendant la moitié des vacances scolaires et à la convenance des parties,d’accorder à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants communs un week-end sur deux du samedi matin 9.00 heures au dimanche à 18.00 heures, etlorsque PERSONNE2.) est libre deux week-

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  11. un weekend sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 19.00 heures,du 31 juillet à 18.00 heures au 15 août 2024 à 18.00 heures,du 31 août à 18.00 heures au 13 septembre 2024 à 18.00 heures,PERSONNE2.) conteste que les modalités du droit de visite et d’hébergement que PERSONNE1.) exerce à l’égard de l’enfant commun, à savoir un week-end sur deux du

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  12. Suivant ordonnance du même jour, PERSONNE2.) s’est, entre autres, vu accorder un droit de visite et d’hébergement à l’égard des trois enfants communs à exercer en période scolaire un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires.

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  13. d’PERSONNE4.), en alternance au domicile de chaque parent pendant une période d’essai de trois mois, en période scolaire, une semaine sur l’autre, du dimanche soir à 18.00 heures au dimanche suivant à 18.00 heures et, pendant les périodes de vacances scolaires, mis en place une répartition des vacances par moitié entre les parents suivant un système d’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  14. de lui accorder un droit de visite et d’hébergement dans les termes suivants : en période scolaire : o chaque semaine paire : du vendredi à la sortie de l’école au lundi matin rentrée de classe, o au cours d’une semaine impaire : deux soirs de 18.00 à 21.00 heures, situés entre le lundi et le vendredi, sur une plage horaire de trois heures, en dehors de la

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  15. scolaire, à raison de 4 jours sur 7 auprès de lui, du samedi soir à 18.00 heures au mercredi matin à la rentrée des classes, et une répartition égalitaire entre les parents des vacances de l’enfant suivant un système d’années paires et impaires, précisé dans la requête d’appel, sinon voir fixer auprès de lui le domicile légal de l'enfant et mettre en place

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  16. à l’égard de la fille commune, subsidiairement, à voir rétablir son droit de visite et d'hébergement à l’égard de l’enfant commune une fin de semaine sur deux, le vendredi, à compter de 17.00 heures au domicile de la mère, jusqu'au dimanche qui suit, à 18.00 heures au domicile du père et pendant la moitié des vacances scolaires, dire que l'exercice de l'Le

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. Par jugement du 31 octobre 2023, statuant en continuation du jugement du 18 août 2023 ayant fixé le domicile légal et la résidence habituelle d’PERSONNE3.) auprès de PERSONNE2.) et attribué à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à exercer, une semaine du jeudi à la sortie de l’école jusqu’au dimanche à 18.00 heures, la semaine suivante du jeudi à

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
  18. de dire qu'PERSONNE2.) exercera dorénavant ses droits comme suit : - principalement, chaque deuxième semaine, du vendredi 18.00 heures au vendredi qui suit 18.00 heures, - subsidiairement, chaque semaine, à raison d'une visite encadrée du service SOCIETE1.), suivant les disponibilités respectives des parents et des possibilités d'encadrement de SOCIETE1.)et

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