Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Elle déclare avoir appelé le portable de sa mère vers 16.00 heures, mais que c’est sa tante qui lui a répondu.Vers 16.00 heures, son cousin est entré paniqué dans sa chambre.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  2. dernière fois qu’il l’aurait touchée ainsi serait dimanche dernier (14 décembre 2014), vers 16.00 heures, dans la buanderie située dans la cave du restaurant.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  3. le 09.08.2016, vers 16.00 heures dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE5.), commissariat de Police, sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 09.08.2016, vers 16.00 heures dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE5.), commissariat de Police,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  4. Le 18 juin 2011 entre 15.00 heures et 16.00 heures, un riverain a vu un OPEL OMEGA de couleur

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  5. Le 18 novembre 2012 PC.1.) et V.1.) se sont présentés vers 16.00 heures au Centre d’intervention Luxembourg de la police grand-ducale de Luxembourg pour porter plainte contre un videur du « X.) » du chef de coups et blessures volontaires.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  6. Il a déclaré s'être trouvé vers 16.00 heures le 3 février 2012 avec son ami T.4.) dans le hangar.Entre 16.00 heures et 16.10 heures, il aSur question des enquêteurs, elle a déclaré que l'école de ses enfants prenait fin à 15.50 heures et que les enfants rentraient à 16.00 heures.Elle l'a informé que les enfants ne rentrent qu'à 16.00 heures et lui a proposé

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  7. Au cas où le patient deviendrait à nouveau somnolent, le médecin avait ordonné de lui administrer des antidotes après 16.00 heures.Entendu à l’audience, le gardien T10.) a déclaré avoir travaillé le 3 mars 2009 de 7.00 à 16.00 heures.Il a en outre précisé que dans son instruction d’éventuellement administrer un antidote après 16.00 heures, il aurait bien

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  8. V1.) a donc reçu une dose de 30 mg/l de méthadone vers 15.00 heures et à 16.00 heures, il s’est vu administrer la dose prescrite de Seroquel et de Valium.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  9. Le 25 juin 2012 vers 16.00 heures, la Police du centre d'intervention de Dudelange fut avertie que la bijouterie sise dans l’avenue (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  10. X.) a récupéré Y.) en ville, et ensemble, ils se sont rendus avec E1.) au CHL où ils sont arrivés vers 16.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  11. envoyé des ordres par SMS à T1.) (SMS du 27 février 2014 à 16.00 heures : « Komm herunter und arbeite », SMS du 27 février 2014 à 21.32 heures : « Du weiss dass ich dich fertig mache ?

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  12. Le Ministère Public reproche ainsi à X.), le 15 novembre 2013, entre 15.00 et 16.00 heures et le 18 novembre 2013, vers 10.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch à L-(le 15 novembre 2013, entre 15.00 et 16.00 heures, le 18 novembre 2013, vers 10.00 heures, et le 20 novembre 2013, entre 13.00 et 14.15 heures, dans l’arrondissement judiciaire

    • Thème : Vacation
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal
  13. Le parquet reproche à P.1.) d’avoir, le 17 mai 2013, vers 16.00 heures à Luxembourg, rue de Merl, en tant que conductrice d’un véhicule automoteur, mis en circulation un véhicule sur la voie publique sans que la taxe sur les véhicules routiers n’ait été payée depuis plus de 60 jours à compter de son échéance.le 17 mai 2013 vers 16.00 heures à Luxembourg, rue

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  14. T3.) déclara avoir vu son ex-époux le 16 août 2012, étant donné qu’il s’était présenté à son domicile vers 16.00 heures pour repartir vers 19.30 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  15. le 23 novembre 2012, vers 16.00 heures (suivant citation à prévenue du 4 juin 2013 – Not : 2524/13/CD).en date des 25 novembre 2011, vers 17.00 heures, 4 février 2012, vers 10.20 heures, 18 février 2012, le matin, 10 mars 2012, vers 10.20 heures et 23 novembre 2012, vers 16.00 heures,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  16. Quant aux faits du 7 novembre 2011, A.) a indiqué qu’elle était allé faire des courses, qu’en revenant à leur domicile vers 16.00 ou 17.00 heures, son mari l’a attendue dans la salle de bains tout en ayant éteint les lumières dans l’appartement, qu’il l’a poussée immédiatement sur le lit, qu’il a baissé son pantalon et qu’il a mis son doigt dans son vagin

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  17. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, entre le 2 février 2011 et le 8 septembre 2011, sur le territoire de la Communauté Européenne, et notamment le 8 septembre 2011, vers 16.00 heures, sur l’autoroute A6 BruxellesLuxembourg, prinicpalement, en contravention de l’article 15.8 du règlement CEE modifié n°3821/85 du 20 décembre 1985 des Communautésentre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  18. Vers 16.00 heures, il aurait accueilli X.) et lui aurait dit qu’il devrait vérifier l’installation de la descente tyrolienne.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  19. Vers 16.00 heures, il aurait accueilli X.) et lui aurait dit qu’il devrait vérifier l’installation de la descente tyrolienne.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  20. Y.) a dès son audition par la police, ainsi qu’à l’audience publique, avoué avoir le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures à Luxembourg-Gare,X.) a avoué lors de son audition par la police, ainsi qu’à l’audience publique, avoir le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures à Luxembourg-Gare,3. le 11 novembre 2010, vers 16.00 heures, à Luxembourg-Gare,2. le 11 novembre

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