Filtrer les résultats
Date
Juridiction
- Cour de Cassation
- CSJ
- CSJ Chambre du Conseil
- Justice de Paix Diekirch
- Justice de Paix Esch
- Justice de Paix Luxembourg
- Tribunal d'arrondissement Diekirch civil
- Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal
- Tribunal d'arrondissement Diekirch référé
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal
- Tribunal d'arrondissement Luxembourg référé
Thèmes
-
20210713_TAL9crim_51_anonymisé-accessible.pdf
Lors du dépôt de sa plainte, TEMOIN7.) relate qu’elle s’adonnait à la prostitution le 23 novembre 2013 vers 16.00 heures dans la rue (...) dans le quartier de ADRESSE1.) lorsque le conducteur d’un véhicule de la marque PRODUIT1.), immatriculé sous le numéro NUMERO1.), s’est arrêté à sa hauteur.Sur base de la fiche de l’hôtel « ETABLISSEMENT1.) » annexée au
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
-
20210225_TAL16_413_pseudonymisé-accessible.pdf
Lors de son audition par la police en date du 18 avril 2013, PERSONNE6.) a déclaré travailler pour la société « ORGANISATION8.) » de ORGANISATION9.) et avoir travaillé le DATE4.) de 8.00 heures du matin à 16.00 heures sur le chantier à ADRESSE15.).Lors de son audition par la police en date du 22 avril 2013, PERSONNE9.) a déclaré que le jour de l’accident
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
-
20200731-TALcim13-45a-accessible.pdf
Le 25 septembre 2016 vers 16.00 heures, les agents du centre d’intervention de Luxembourg ont été dépêchés à (
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
-
20200730-TALux18corr-1922a-accessible.pdf
Le Ministère Public reproche à P1) d’avoir, le 27 avril 2020 entre 13.00 heures et 16.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à (...), (...), rue du (...), soustrait frauduleusement au préjudice de A), née le (...), un vélo de la marque « Serious », portant le numéro de série (...), partant une chose ne luiLors de
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
-
20200123-TALux13-202a-accessible.pdf
Le jour même vers 16.00 heures, à LuxembourgVille, dans la rue (...), elle l’aurait aperçu deIII. depuis un temps non encore prescrit, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément le 16 mai 2019, entre 16.00 heures et 19.43 heures, avenue (III. dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément le 16 mai 2019, entre 16
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
-
20200108_TALux13_1a-accessible.pdf
Vers 16.00 heures, la femme de ménage l’aurait interpellé pour lui dire que desDimanche le 13 novembre 2016, il aurait passé la journée avec son amie avant que celle-ci ne rentre vers 15.00-16.00 heures.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
-
20191024_TAL16_2539_pseudonymisé.docx-accessible.pdf
dans la cour à 16.00 heures, mais qu’il reste dans sa cellule, ce qu’il a fait.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
-
20190313-TALcrim13-21a-accessible.pdf
ANT1.) », antenne couvrant le LIEU5.), entre 16.00 heures et 16.05 heures.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
-
20190312-TALcrim9-20a-accessible.pdf
Lorsqu’elle a finalement décroché, ils ont convenu de se voir à 16.00 heures.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
-
20190227-15-accessible.pdf
D.T fut ainsi de nouveau entendue par les enquêteurs de la Police Judiciaire le 30 mai 2016 à 16.00 heures.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
-
20190123-TALux9-185a-accessible.pdf
Les femmes seraient habillées en tenue légère et accueilleraient des hommes entre 16.00 et 2.00 heures.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
-
20190117-TALcrim9-2a-accessible.pdf
Sur place, A.) explique aux agents qu’entre 16.00 heures et 16.30 heures, on a sonné à la porte de l’appartement qu’elle occupe avec son époux B.).Entre 16.00 et 16.30 heures, quelqu’un a sonné à la porte d’entrée de l’immeuble.Ils sont arrivés au Luxembourg aux alentours de 16.00 heures et P3.) a garé son véhicule en face d’un immeuble.le 23 décembre 2008,
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
-
20181107-TALcrim13-56a-accessible.pdf
Il a expliqué que le 23 janvier 2015, entre 15.00 heures et 16.00 heures, il s’est rendu chez PC1.) qui lui a ouvert la porte d’entrée principale de l’immeuble via l’interphone.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
-
20180612-TALcrim9-28a-accessible.pdf
Elle déclare avoir appelé le portable de sa mère vers 16.00 heures, mais que c’est sa tante qui lui a répondu.Vers 16.00 heures, son cousin est entré paniqué dans sa chambre.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
-
20180419-TALcrim9-16a-accessible.pdf
dernière fois qu’il l’aurait touchée ainsi serait dimanche dernier (14 décembre 2014), vers 16.00 heures, dans la buanderie située dans la cave du restaurant.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
-
20171130_TAL13_3268_pseudonymisé-accessible.pdf
le 09.08.2016, vers 16.00 heures dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE5.), commissariat de Police, sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 09.08.2016, vers 16.00 heures dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE5.), commissariat de Police,
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
-
20171121-TALux16-3099a-accessible.pdf
Le 18 juin 2011 entre 15.00 heures et 16.00 heures, un riverain a vu un OPEL OMEGA de couleur
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
-
20161201-TALux18-3249a-accessible.pdf
Le 18 novembre 2012 PC.1.) et V.1.) se sont présentés vers 16.00 heures au Centre d’intervention Luxembourg de la police grand-ducale de Luxembourg pour porter plainte contre un videur du « X.) » du chef de coups et blessures volontaires.
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
-
20160608-TALcrim13-19a-accessible.pdf
Il a déclaré s'être trouvé vers 16.00 heures le 3 février 2012 avec son ami T.4.) dans le hangar.Entre 16.00 heures et 16.10 heures, il aSur question des enquêteurs, elle a déclaré que l'école de ses enfants prenait fin à 15.50 heures et que les enfants rentraient à 16.00 heures.Elle l'a informé que les enfants ne rentrent qu'à 16.00 heures et lui a proposé
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
-
20160512-TALux7-1486a-accessible.pdf
Au cas où le patient deviendrait à nouveau somnolent, le médecin avait ordonné de lui administrer des antidotes après 16.00 heures.Entendu à l’audience, le gardien T10.) a déclaré avoir travaillé le 3 mars 2009 de 7.00 à 16.00 heures.Il a en outre précisé que dans son instruction d’éventuellement administrer un antidote après 16.00 heures, il aurait bien
- Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
- Page précédente
- ...
- Page 3
- Page 4
- Page 5
- Page 6
- Page 7
- Page suivante