Décisions intégrales des juridictions judiciaires

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06089 du rôle, fut fixée pour plaidoiries d’abord au 23 octobre 2023, et finalement péremptoirement, en tant que première, à l’audience publique du mercredi, 15 novembre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-01312 du rôle, fut fixée pour plaidoiries aux 20 mars 2023, 17 mai 2023, et finalement à l’audience publique du mercredi, 25 octobre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-08245 fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 22 novembre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02

1.02 (tribunal de la jeunesse

l’audience publique du 22 septembre 2020, 9.00 heures, salle CO 1.02, Bâtiment CO à la Cité judiciaire, pour continuation des débats

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06099 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 25 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2022-05878 du rôle, fut fixée pour plaidoiries d’abord au 14 novembre 2022, ensuite au 11 octobre 2023, et finalement à l’audience publique du mercredi, 25 octobre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2022-06838 du rôle, fut successivement fixée pour plaidoiries aux 21 novembre 2022, 2 janvier 2023, 13 février 2023, 20 mars 2023, 17 mai 2023 et finalement à l’audience publique du mercredi, 18 octobre 2023 à 9.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06595, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredri, 8 novembre 2023 à 09.00 heures, salle JT 1.02refixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du mercredi, 6 décembre 2023, à 9.00 heures, devant la quatorzième chambre du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, salle JT

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-05804, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 11 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06023, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 18 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-04484, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 11 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06039, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 18 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02intérêts au taux légal à partir du 18 octobre 2023 jusqu’à solde, sauf à préciser qu’un seul arriéré de loyer subsiste à hauteur de 1.000.euros, refixe l’affaire pour continuation des débats à l’

dit que l’affaire est refixée à l’audience du 24 mai 2017 à 9h00, salle d’audience CO.1.02 pour continuation des débatsà l’audience publique du 13 mars 2024 à 09.00 heures, salle d’audience CO.1.02. 8

Quant au système de chauffage (point 4.1.02, pages 7 et 8 du rapport d’expertise, intitulé « Le type du système de chauffage a été changé et l’installation du système n’a pas été achevée » du rapport d’expertise

Quant au système de chauffage (point 4.1.02, pages 7 et 8 du rapport d’expertise, intitulé « Le type du système de chauffage a été changé et l’installation du système n’a pas été achevée » du rapport d’expertise

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-02340 du rôle, fut fixée pour continuation des débats à l’audience publique du mercredi, 4 octobre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-04448 du rôle, fut fixée pour continuation des débats à l’audience publique du mercredi, 20 septembre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02

L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-04760, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 20 septembre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02

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