Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Une boîte à cigares contenant entre 550 et 650 € - Un étui contenant un stylo à encre et un stylo - des documents diversUne boîte à cigares contenant entre 550 et 650 € - Un étui contenant un stylo à encre et un stylo - des documents divers

Afin d’être complet, il y a encore lieu de préciser que pour calculer le préjudice subi par la SOC1.) , les enquêteurs ont, contrairement au soutènement des prévenus X.) et Y.) , déduit le montant de 4.550 USD, équivalant au montant de 201.901 Luf, remboursé par l’ASSOCIATION, pour la participation de X.) au congrès ayant eu lieu à Shanghai le 17 janvier

Afin d’être complet, il y a encore lieu de préciser que pour calculer le préjudice subi par la SOC1.) , les enquêteurs ont, contrairement au soutènement des prévenus X.) et Y.) , déduit le montant de 4.550 USD, équivalant au montant de 201.901 Luf, remboursé par l’ASSOCIATION, pour la participation de X.) au congrès ayant eu lieu à Shanghai le 17 janvier

550/09 (cf : pièce no 5 de la farde de 3 pièces de Maître Patrick GOERGEN).

Il résulte en effet du rapport d’activité du curateur que la société SOC6.) S.A. avait un actif de 8.550 euros mais un passif de 16.350 euros.

Il résulte en effet du rapport d’activité du curateur que la société SOC6.) S.A. avait un actif de 8.550 euros mais un passif de 16.350 euros.

A invoque, à raison, d’après les pièces du dossier des frais de location pour son logement durant les mois d’août 2009 à janvier 2010 variant entre 375.-€ et 550.-€ par mois.

pas la somme de 550,- euros.occurrence, PERSONNE1.) retenant intempestivement plus de 3.000,- euros, alors que la réparation du coussin ne coûterait que 550,- euros.

1 à 19 différentes sommes d’argent se chiffrant au total à 4.550 euros.

influence sur l’administration de la preuve ou sur l’exercice des droits de la défense (arrêt de la Cour de cassation de Belgique du 17 octobre 2001, Pasicrisie belge, 2001, I N° 550;

influence sur l’administration de la preuve ou sur l’exercice des droits de la défense (arrêt de la Cour de cassation de Belgique du 17 octobre 2001, Pasicrisie belge, 2001, I N° 550;

Par exploit d’huissier du 31 décembre 2007, PERSONNE1.) a cité PERSONNE2.) devant le tribunal de paix de Luxembourg pour voir réduire le secours alimentaire à titre personnel à prester à son ex-épouse à 550,- euros par mois à compter du 1er avril 2007 ainsi que pour voir se restituer le trop-perçu depuis cette date.

81.550,53 € du chef de privation d’une assurance - groupe,chef d’indemnité de départ, de 39.607,62 € du chef de congé payé et de 81.550,53 € au titre de l’assurance-groupe.

217 et n°550, p.

656-C00032A, adressée à A.), pour un montant de 550.-€ et repris dans la facture no.657-C00032B, adressée à B.), pour un montant de 550.-657-C00032B du 5 septembre 2007, portant sur un montant de 550.- €, partant en déboute,656-C00032A du 5 septembre 2007, portant sur un montant de 550.- €, partant en déboute,

65.500 € 2.550,96 €

2009 une pension alimentaire de (2 x 550) = 1.100 € par mois à titre de contribution à l’entretien et à l’éducation des deux enfants communs mineurs C, né le (Eu égard aux facultés contributives respectives des parties et aux besoins des enfants âgés de 5 et 2 ans, le juge des référés a correctement fixé à (2 x 550) = 1.100 € par mois le montant du secours

Il se dégage des considérations qui précèdent que la demande des époux B-C est fondée jusqu’à concurrence de 6.500 € +100 € + 2.000 € +9.000 € + 3.600 € + 1.350 € = 22.550 € y non compris la TVA de 15% qui est à ajouter.condamne la LA SOCIÉTÉ A à payer aux intimés le montant de 22.550 € et la TVA de 15% sur ce montant avec les intérêts légaux du 7 mars 2008

5.000 actions à E lequel aurait vendu 2.550 actions à C.Il serait certain C serait propriétaire des 2.550 actions représentées par les

2.000.000 LUF prélevés par chèque, mention « apport personnel » 550.000 LUF prélevés par chèque, mention « apport personnel » 750.000 LUF, mention « remboursement apport personnel » 900.000 LUF, mention « remboursement avancesad e) La facture MAISON BECKER se lit comme suit : « Sport & Maroquinerie – Fitness II : 1.550 LUF ».chèque de 550.000.-LUF tiré sur