Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. 5,5 à 14.00 heures : 5,5 à 14.00 heures : 10.30 à 18.00 heures : 11.00 à 18.00 heures : 5,5 à 14.00 heures

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  2. témoin Sylvia du 26 février 2011(pièce 16 de l’intimée) qui déclare que « dass Frau B ab der Eröffnung morgens ab 10 Uhr (anfangs) und abends ab 18.00 Uhr ihren Dienst angetreten hat.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  3. Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, en date du 8 mai 2010, vers 18.00 heures, à Luxembourg, rue de la Déportation, en infraction aux dispositions de l’article 468 du Code pénal, commis un vol d’un téléphone portable au préjudice d’T2.) , avec la circonstance aggravante que le vol a été commis à l’aide de violences.le 8 mai 2010, vers 18.00 heures, à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  4. vendredi 18.00 heures au dimanche 18.00 heures, ainsi qu’un droit d'hébergement pendant la moitié des vacances scolaires, subsidiairement, un droit de visite à exercer toutes les deux semaines pendant quatre heures consécutives.dit qu’à défaut d’accord des parties, le droit de visite est fixé à 4 heures consécutives par mois, et s’exercera hors la présence

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
  5. être présent chaque jour d’ouverture hebdomadaire du restaurant, le matin à l’ouverture à 10.00 heures jusqu’à la fermeture à 15.00 heures, puis le soir depuis l’ouverture à 18.00 heures jusqu’à la fermeture à 23.00 heures ;de 10.00 heures à 15.00 heures puis de 18.00 heures à 23.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  6. Le 12 octobre 2010 vers 18.00 heures les enquêteurs sont informés que A.) et B.) se sont présentées au poste de police Lima Gare pour porter plainte contre leurs proxénètes.

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  7. Vers 18.00 heures, après avoir commis le braquage, Z.) et Y.) arrivaient en courant vers la voiture de X.) garée dans la rue (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  8. l’égard de l’enfant naturel mineur X, un week-end sur deux du vendredi 18.00 heures jusqu’au dimanche 18.00 heures, sauf accord contraire des parties, fixé le droit de visite et d’hébergement pendant les vacances scolaires d’été du 16 au 31 juillet et du 16 au 31 août et accordé un droit d’hébergement pendant la moitié des autres vacances scolaires.alternée

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  9. le 19 novembre 2010, vers 18.00 heures, à HESPERANGE, piste cyclable longeant l’Alzette,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  10. Le Ministère Public reproche à D, à B, à A, à C et à E, le 2 octobre 2006 vers 18.00 heures à Steinsel, 1, rue des Vergers, maison relais de l’école primaire « Sepp Hansen », comme auteurs, coauteurs respectivement comme complices, d’avoir involontairement causé la mort de L.G.R., né le 24 février 2000 à Luxembourg.Le 2 octobre 2006 peu avant 18.00 heures,

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  11. 2) le 15 mars 2008, à 18.00 heures, à Sandweiler, rue de Remich, à la station d'essence ESSO, d'avoir, dans une intention frauduleuse, rempli à une station exploitée par un professionnel de la distribution le réservoir d'un véhicule sans en avoir payé le prix,2) le 15 mars 2008, à 18.00 heures, à Sandweiler, rue de Remich, à la station d'essence ESSO,

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  12. 2) le 15 mars 2008, à 18.00 heures, à Sandweiler, rue de Remich, à la station d'essence ESSO, d'avoir, dans une intention frauduleuse, rempli à une station exploitée par un professionnel de la distribution le réservoir d'un véhicule sans en avoir payé le prix,2) le 15 mars 2008, à 18.00 heures, à Sandweiler, rue de Remich, à la station d'essence ESSO,

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  13. Le Parquet reproche à Y.) et à X.) d’avoir, en leur qualité de directeur général respectivement de directeur d’usine de la société anonyme SOC.1.) S.A., le 4 novembre 2008 entre 17.55 et 18.00 heures à Diekirch, sur le site de la société SOC.1.) S.A., par défaut de prévoyance ou de précaution, partant involontairement porté des coups ou fait des blessures à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
  14. Aucun des témoins entendus n’a déclaré que A travaillait tous les dimanches de 14.00 à 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  15. Il relève que les listings versés par l’employeur ne renseignent ni début ni fin de la prestation de travail du salarié et qu’aucune des interventions débutées après 18.00 heures ou en fin de semaine n’y est répertoriée.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  16. peu après 18.00 heures, deux personnes d’origine chinoise se trouvaient derrière le comptoir, l’une habillée comme serveuse, l’autre en tenue civile.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  17. un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun X chaque semaine du jeudi à 10.00. heures jusqu’au samedi à 18.00 heures, que, sauf arrangement contraire, le père ira chercher l’enfant commun le jeudi matin et la mère le récupérera le samedi à 18.00 heures chez son père, que pendant les vacances d’été 2009 et sauf arrangement contraire entre

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  18. exercer chaque deuxième week-end du mois du vendredi 18.00 heures au lundi 08.00 heures et pendant une journée par semaine à déterminer librement entre parties, et fixa à 400 € la contribution du père aux frais d’entretien et d’éducation de l’enfant, né le 8 décembre 1999.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  19. Le 12 octobre 2010 vers 18.00 heures les enquêteurs sont informés que A.) et B.) se sont présentées au poste de police Lima Gare pour porter plainte contre leurs proxénètes.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  20. Il résulte de l'échange d'e-mails qui a eu lieu le 20 février 2008 entre 16.00 et 18.00 heures et qui a fait suite à un entretien téléphonique entre DDD et EEE, que la société AAA avait un besoin urgent d'un consultant pour résoudre les problèmes rencontrés par elle.

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
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