Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. le 14 août 2021, vers 19.00 heures, adressé les paroles suivantes à la famille PERSONNE4.) et notamment à PERSONNE3.)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  2. le 8 octobre 2022 vers 19.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE2.), à proximité d’un arrêt de bus, sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 8 octobre 2022 vers 19.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à ADRESSE2.), à proximité d’un

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  3. PERSONNE2.) a expliqué aux agents qu’en date du 31 octobre 2022, vers 19.00 heures, il a rencontré deux amis dénommés « PERSONNE5.) » et « PERSONNE6.) » dans un parc à ADRESSE4.).

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  4. Le 12 septembre 2019, vers 19.00 heures, PERSONNE1.) l’aurait appelée pour lui dire « ech mengen ech gin gleich asetzen ».A 19.00 heures, il aurait rencontré PERSONNE2.) près de l’église ADRESSE12.) à ADRESSE13.), d’où ils se seraient rendus à ADRESSE10.), au restaurant ENSEIGNE3.).vers 19.00 heures le 12 septembre 2019, et ne plus se souvenir ce qu’ils

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  5. PERSONNE4.) d’avoir, entre le 2 août 2022 à 19.00 heures et leA) entre le 2 août 2022 à 19.00 heures et le 3 août 2022 à 10.35 heures à ADRESSE11.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  6. Le 28 juillet 2021, vers 19.00 heures, la Police a été dépêchée à intervenir dans le cadre d’une effraction dans une maison inhabitée sise à ADRESSE5.).

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  7. Le 2 avril 2021 vers 19.00 heures, à ADRESSE10.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes et plus précises,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  8. PERSONNE1.) a sonné à la porte à 19.00 heures alors que PERSONNE3.) était seule avec sa fille mineure et le chien.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  9. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.), d’avoir, en tant que conducteur sur la voie publique, en date du 17 juin 2021 vers 19.00 heures à ADRESSE3.), circulé alors que son organisme comportait la présence de tetrahydrocannabinol (THC) dont le taux sérique est supérieur ou égal à 1 ng/ml, en l’espèce de 7,2 ng/ml, d’avoir circulé alors que son organisme

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  10. Le Ministère Public reproche sub 1. à PERSONNE1.) d’avoir, depuis un temps indéterminé, mais non encore prescrit, mais au moins depuis le 23 juin 2022 et notamment le 28 juillet 2022 vers 19.00 heures, à Luxembourg, dans le quartier de ADRESSE2.), de manière illicite, importé, exporté, vendu ou offert en vente ou de quelque autre façon offert ou mis en

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  11. Concernant la soirée du 28 août 2021, il indique avoir entendu une dispute vers 19.00 heures et des portes claquer.Concernant le soir des faits, elle déclare que son amie PERSONNE2.) l’a appelée par téléphone vers 19.00 heures à partir d’un numéro qu’elle ne connaît pas.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  12. le 23 novembre 2022 vers 19.00 heures, à ADRESSE11.), au sein du magasin SOCIETE2.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieu exactes,le 23 novembre 2022 vers 19.00 heures, à ADRESSE11.), au sein du magasin SOCIETE2.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  13. Le Ministère Public reproche à PERSONNE1.) d’avoir, le 14 février 2019 vers 19.00 heures à ADRESSE4.) sur la ADRESSE5.) (ADRESSE6.)), comme conductrice d’un véhicule automoteur sur la voie publique, involontairement causé des coups ou des blessures à K.A.D.C., née le DATE3.) et PERSONNE2.), né le DATE2.), ainsi que d’avoir enfreint plusieurs dispositions de

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre correctionnelle
  14. 6. le 20 septembre 2021, vers 19.00 heures, à ADRESSE30.) sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,préoccupée par la situation, elle a demandé à son fils PERSONNE26.) de rendre visite à PERSONNE24.) qui s’y est rendu vers 19.00 heures où il est tombé sur la prévenue et sa fille qui ont cependant quitté la maison à son arrivée.6.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  15. Le Ministère Public reproche au prévenu PREVENU2.) le 24 août 2020, entre 19.00 heures et 21.00 heures, à LIEU1.),Il ressort du procès-verbal n°32116/2020 précité que le 24 août 2020, vers 19.00 heures, les agents de Police ont soumis le prévenu PREVENU2.) à un contrôle au vu de son comportement suspect, alors qu’il se cachait derrière une maison.le 24 août

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  16. Lors du dépôt de sa plainte, PERSONNE2.) déclare que la veille au soir, aux alentours de 19.00 heures, son compagnon PREVENU1.) est rentré dans un état d’ébriété.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  17. Le Ministère Public reproche au prévenu PREVENU1.) d’avoir, entre le 31 octobre 2018, vers 19.00 heures et le 1er novembre 2018 vers 21.15 heures à ADRESSE9.), soustrait frauduleusement au préjudice de VICTIME1.), une carte bancaire de la BANQUE1.).1) entre le 31 octobre 2018, vers 19.00 heures et le 1er novembre 2018 vers 21.15 heures à ADRESSE9.), sans

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
  18. I. le 1er juillet 2020, entre 18.30 heures et 19.00 heures à Luxembourg, boulevard Franklin D. Roosevelt,II. le 1er juillet 2020, entre 18.30 heures et 19.00 heures, à Luxembourg, boulevard Franklin D. Roosevelt, d’avoir verbalement menacé de coups et blessures volontaires le mineur MIN2.), né le (...), s’il allait à la police ou commençait à crier.le 1er

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
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