Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Le Ministère Public reproche sub 1) au prévenu PERSONNE1.), d’avoir, le 16 mars 2019, vers 16.00 heures à ADRESSE5.), dans les vestiaires hommes de l’SOCIETE1.) SOCIETE1.), tenté de commettre une pénétration orale sur la personne de PERSONNE2.), née le DATE2.) à ADRESSE3.) ADRESSE3.), notamment en poussant la tête et la bouche de la victime vers sonIl

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  2. Suite à son audition policière, le prévenu a été conduit au cabinet d’instruction à 14.20 heures où il a été présenté au juge d’instruction à 16.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  3. Le 26 mai 2019 vers 16.00 heures dans la maison sise à L-ADRESSE6.), sans préjudice quant aux circonstances de temps et de lieux exactes,Vers 16.00 heures, il se serait approché d’elle avec des menottes de jeux, essayant de la menotter et d’avoir un rapport sexuel avec elle, alors que leur fille se serait trouvée à leur côtés.16.00 heures, son amie l’aurait

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  4. alors recontacté ou du moins essayé de recontacter le Dr PERSONNE5.) pour l’informer de ce que le patient lui avait déclaré au téléphone et au courant de l’après-midi vers 16.00 heures le Dr PERSONNE5.) l’aurait contacté sur son mobile pour l’informer du suicide de PERSONNE11.).Le témoin a encore précisé avoir parlé avec le Dr PERSONNE5.) le mardi entre 15.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  5. Il serait rentré vers 16.00 heures et aurait constaté que PREVENU1.) était toujours assis sur ledit muret, mais quelques mètres plus à droite, et qu’il continuait à fixer du regard la ADRESSE11.).Le samedi 10 août 2019, vers 16.00 heures, il aurait croisé PREVENU1.) dans la rue de la Libération, assis sur un muret près de l’opérateur Orange.Ils se seraient

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  6. La perte aurait été constatée la veille vers 16.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  7. Le Ministère Public reproche à la prévenue PREVENU1.) d’avoir, le 3 mars 2019 vers 16.00 heures et le 28 mars 2019 vers 17.07 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment à ADRESSE5.), au distributeur automatique de billets de la BANQUE1.), frauduleusement soustrait au préjudice de PARTIE CIVILE1.), née le DATE2.), la somme totale de

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  8. Lors du dépôt de sa plainte, TEMOIN7.) relate qu’elle s’adonnait à la prostitution le 23 novembre 2013 vers 16.00 heures dans la rue (...) dans le quartier de ADRESSE1.) lorsque le conducteur d’un véhicule de la marque PRODUIT1.), immatriculé sous le numéro NUMERO1.), s’est arrêté à sa hauteur.Sur base de la fiche de l’hôtel « ETABLISSEMENT1.) » annexée au

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  9. Lors de son audition par la police en date du 18 avril 2013, PERSONNE6.) a déclaré travailler pour la société « ORGANISATION8.) » de ORGANISATION9.) et avoir travaillé le DATE4.) de 8.00 heures du matin à 16.00 heures sur le chantier à ADRESSE15.).Lors de son audition par la police en date du 22 avril 2013, PERSONNE9.) a déclaré que le jour de l’accident

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  10. Le 25 septembre 2016 vers 16.00 heures, les agents du centre d’intervention de Luxembourg ont été dépêchés à (

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  11. Le Ministère Public reproche à P1) d’avoir, le 27 avril 2020 entre 13.00 heures et 16.00 heures, dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus particulièrement à (...), (...), rue du (...), soustrait frauduleusement au préjudice de A), née le (...), un vélo de la marque « Serious », portant le numéro de série (...), partant une chose ne luiLors de

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  12. Le jour même vers 16.00 heures, à LuxembourgVille, dans la rue (...), elle l’aurait aperçu deIII. depuis un temps non encore prescrit, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément le 16 mai 2019, entre 16.00 heures et 19.43 heures, avenue (III. dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, et plus précisément le 16 mai 2019, entre 16

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  13. Vers 16.00 heures, la femme de ménage l’aurait interpellé pour lui dire que desDimanche le 13 novembre 2016, il aurait passé la journée avec son amie avant que celle-ci ne rentre vers 15.00-16.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  14. ANT1.) », antenne couvrant le LIEU5.), entre 16.00 heures et 16.05 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  15. Lorsqu’elle a finalement décroché, ils ont convenu de se voir à 16.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  16. D.T fut ainsi de nouveau entendue par les enquêteurs de la Police Judiciaire le 30 mai 2016 à 16.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre criminelle
  17. Les femmes seraient habillées en tenue légère et accueilleraient des hommes entre 16.00 et 2.00 heures.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  18. Sur place, A.) explique aux agents qu’entre 16.00 heures et 16.30 heures, on a sonné à la porte de l’appartement qu’elle occupe avec son époux B.).Entre 16.00 et 16.30 heures, quelqu’un a sonné à la porte d’entrée de l’immeuble.Ils sont arrivés au Luxembourg aux alentours de 16.00 heures et P3.) a garé son véhicule en face d’un immeuble.le 23 décembre 2008,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  19. Il a expliqué que le 23 janvier 2015, entre 15.00 heures et 16.00 heures, il s’est rendu chez PC1.) qui lui a ouvert la porte d’entrée principale de l’immeuble via l’interphone.

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