Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Par le prédit jugement, P1 a été reconnu coupable, ensemble les coprévenus P2, P3 et P4, d’avoir commis le 23 décembre 2008, entre 16.00 heures et 19.00 heures à (), au préjudice de V1, né le (), et de son épouse V2, née le (), dans une maison habitée, un vol à l’aide de violences et de menaces d’objets de valeur, dont notamment une somme d’argent de 3.500

Dans son attestation testimoniale du 24 août 2018, T2 relate que la société SOC7 auprès de laquelle P1 travaillait à l’époque des faits, a réalisé des travaux d’électricité à son domicile à partir du 28 août 2017 jusqu’au 5 septembre 2017 et qu’elle était présente tous les jours de 7.00 heures à 16.00 heures.

Les mandataires des parties ayant exprimé le souhait de plaider l’affaire, les débats furent fixés au 1er octobre 2020 à 16.00 heures, date à laquelle les avocats des parties furent entendus en leurs explications et moyens.

Le 14 juin 2011, vers 16.00 heures, un accident de la circulation s’est produit à (...), à l’intersection entre la rue de (...) et la route de (...), ayant impliqué un camion appartenant à la société anonyme SOC1) (ci-après la société SOC1)), conduit par son préposé B), assuré auprès de la société anonyme SOC2) SA (ci-après la société SOC2)), et la cycliste

En ce qui concerne le grief relatif à l’inscription d’une réunion d’ordre non professionnel sur la fiche du jour du 29 septembre 2015, il résulte de ladite fiche (pièce 6 de l’appelante) que l’intimé y a indiqué un « entretien avec Mr. PERSONNE3.) au bureau » de 16:00 à 16:30 heures.

A cela s’ajouterait que le 4 mai 2018, E aurait, à son admission aux urgences de la clinique du Kirchberg, vers 16.00 heures, parlé d’une chute et non pas d’une agression.Le dossier médical saisi renseigne que le premier contact avec le patient a eu lieu par le service Ambulanzen ZK (clinique Sainte Zithe) vers 16.00 heures pour une « plaie orbitale dr post

travail dès 16.00 heures, que suite à une régionalisation des clients, les livraisons ont été regroupées et qu’il s’était avéré

Suite aux vérifications faites, il s’est avéré que le téléphone de PC était connecté à l’antenne « () », antenne couvrant le (), entre 16.00 heures et 16.05 heures.

Le Ministère Public reproche à A d’avoir entre le dimanche 24 juillet 2016, 19.00 heures et le mardi 26 juillet 2016, 16.00 heures, à (), en infraction à l’article 372 alinéa 3 du Code pénal, commis un attentat à la pudeur sur la personne de C, née le () à Luxembourg, partant une enfant âgée de moins de seize ans accomplis, en l’obligeant de se déshabiller

Le Ministère Public reproche à A d’avoir entre le dimanche 24 juillet 2016, 19.00 heures et le mardi 26 juillet 2016, 16.00 heures, à (), en infraction à l’article 372 alinéa 3 du Code pénal, commis un attentat à la pudeur sur la personne de C, née le () à Luxembourg, partant une enfant âgée de moins de seize ans accomplis, en l’obligeant de se déshabiller

alternativement auprès de son père et de sa mère, sauf meilleur accord des parties, en période scolaire, auprès de A), la première semaine, du mercredi à la sortie des classes, au vendredi, début des cours, et la semaine suivante, du mercredi à la sortie des classes au dimanche 16.00 heures et en période de vacances scolaires, auprès de A), pendant la

c) En ce qui concerne la disponibilité des parents respectifs, il se dégage des pièces versées que A travaille tous les jours de 7.00 heures à 16.00 heures et que B est libre le lundi, qu’elle travaille du mardi au vendredi de 11.00 heures à 16.00 heures et qu’elle preste le restant des heures le weekend lorsque A exerce son droit de visite et d’hébergement

A maintient, à l’exception de la précision des motifs, l’ensemble de ses demandes et moyens formulés en première instance, tout en insistant sur la remise du premier certificat médical, couvrant la période du 2 au 4 avril 2016, dans la boîte aux lettres de l’employeur dès le 2 septembre 2016 vers 16.00/17.00 heures.ce dernier y affirme avoir mis un

A allègue qu’il aurait généralement travaillé plus que huit heures par jour, commençant son travail à 16.00 heures, pour ne le quitter qu’entre 1.00 et 3.00 heures du matin.En cas de fêtes privées, A travaillait 12.00 heures par jour, parce qu’il arrivait vers 15.00/16.00 heures pour

décembre 2018, un week-end sur deux, du vendredi 16.00 heures au dimanche 18.00 heures, ainsi que chaque jeudi, à la sortie de l’école/maison-relais jusqu’à 19.00 heures.à partir du 16 décembre 2018, chaque deuxième fin de semaine, du vendredi 16.00 heures au dimanche 18.00 heures,

Le jugement du 18 décembre 2017 a maintenu les dispositions des jugements antérieurs des 4 mai 2016 et 24 juin 2015, ayant confié l’exercice de l’autorité parentale aux deux parents, fixé la résidence de l’enfant auprès de la mère et accordé au père un droit de visite et d’hébergement un week-end sur deux, deux jours en semaine de 16.00 à 19.00 heures, ainsi

chaque jeudi de 16.00 heures à 19.30 heures et pendant la moitié des vacances scolaires.enfants passeront les vacances de Noël 2018 chez elle du 21 décembre 2018, à 16.00 heures, au 30 décembre 2018, à 9.00 heures du matin.L’appelant, qui bénéficie d’un droit de visite le jeudi de 16.00 heures à 18.00 heures la semaine au cours de laquelle il n’exerce pas de

sportives de fin février à fin novembre normalement 6 jours par semaine, entre 17.00 heures et 21.30 heures et des matchs avaient lieu les dimanches après-midis à 16.00 heures.

156,00 248,40 40,50 16,00 6,50 353,70 13,20 4.127,05 €156,00 248,40 40,50 16,00 6,50 353,70 13,20 4.127,05 €

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