Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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Juridiction
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  1. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06595, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredri, 8 novembre 2023 à 09.00 heures, salle JT 1.02.refixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du mercredi, 6 décembre 2023, à 9.00 heures, devant la quatorzième chambre du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, salle JT

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  2. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06039, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 18 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02.intérêts au taux légal à partir du 18 octobre 2023 jusqu’à solde, sauf à préciser qu’un seul arriéré de loyer subsiste à hauteur de 1.000.euros, refixe l’affaire pour continuation des débats à l’

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  3. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-06023, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 18 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  4. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-05804, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 11 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  5. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-04484, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 11 octobre 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  6. Quant au système de chauffage (point 4.1.02, pages 7 et 8 du rapport d’expertise, intitulé « Le type du système de chauffage a été changé et l’installation du système n’a pas été achevée » du rapport d’expertise)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  7. Quant au système de chauffage (point 4.1.02, pages 7 et 8 du rapport d’expertise, intitulé « Le type du système de chauffage a été changé et l’installation du système n’a pas été achevée » du rapport d’expertise)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/11. Chambre
  8. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-04760, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 20 septembre 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  9. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-03793 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 14 juin 2023 à 9.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  10. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2022-09716 du rôle, fut successivement fixée pour plaidoiries aux 22 février 2023, 15 mars 2023, 24 avril 2023, 24 mai 2023 et finalement à l’audience publique du mercredi, 14 juin 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  11. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-03260 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 7 juin 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  12. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-03335 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 14 juin 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  13. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-00795 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 10 mai 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  14. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2022-05270, fut fixée pour plaidoiries d’abord au 19 octobre 2022, et ensuite à l’audience publique du mercredi, 8 février 2023, à 09.00 heures, salle JT 1.02., durant laquelle Maître Réguia AMIALI, avocat, comparant pour la société anonyme SOCIETE1.) S.A., fut entendue en ses explications et Maître Daniel SCHWARZ,La

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  15. L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2023-02712 du rôle, fut fixée pour plaidoiries à l’audience publique du mercredi, 24 mai 2023, à 9.00 heures, salle JT 1.02.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
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