Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Filtrer les résultats
Date
Entrez une période

Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

Juridiction
Thèmes
672 résultat(s) trouvé(s)
  1. 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  2. du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  3. étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  4. SaintEsprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit : II.heures devant le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  5. chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Bâtiment CO, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :Judiciaire, Bâtiment CO, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  6. deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  7. étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande , contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  8. comparaître le vendredi 24 mai 2013 à 9.00 heures du matin devant le Tribunal d'Arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :Judiciaire à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  9. Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :Judiciaire à Luxembourg, Annexe du SaintEsprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :siégeant en matière commerciale,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  10. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  11. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  12. Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  13. Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  14. rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  15. Elle maintient son offre de preuve par l’attestation testimoniale de A.), ayant déclaré : « Ab dem 1.01.2004 hat die SOC.1.) sarl total 58 Zugmaschinen bei der Firma SOC.4.) gemietet », et qui aurait déclaré encore qu’au courant de l’exercice 2003, SOC.1.) a payé à SOC.4.) « entweder als Bargled oder als Überweisung » une somme de DKR 3.431.191.- du chef de

    • Juridiction : CSJ/09. Chambre
  16. Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  17. L’éthylotest effectué vers 18.44 heures par un agent du C.I.P Esch-sur-Alzette a révélé une alcoolémie de 1,01 mg par litre d’air expiré.

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  18. refixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du 30 octobre 2013, à 9.00 heures, salle CO.1.01, au siège du tribunal de commerce ;CO.1.01, au siège du tribunal de commerce ;

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  19. sous le numéro 142045, déclare les demandes principale et en intervention recevables, rejette le moyen de surséance, réserve tous autres moyens, demandes et droits des parties, ainsi que les frais et dépens de l’instance, rouvre les débats, fixe les affaires à l’audience d’appel des causes du mercredi 10 avril 2013 à 15.00 heures, salle d’audience n° CO 1.01

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  28
  4. Page  29
  5. Page  30
  6. Page  31
  7. Page  32
  8. ...
  9. Page suivante