Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Audience publique du mardi, vingt-huit octobre deux mille vingt-cinq Numéro du rôle : TAL-2021-07553 Composition : Christian SCHEER, vice-président, Marc PUNDEL, premier juge, Anne SCHREINER, juge, Chantal KRYSATIS, greffier.PERSONNE1.), demeurant à L-ADRESSE1.), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Kelly FERREIRA SIMOES, en

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/03. Chambre
  2. Audience publique du mardi, vingt-trois octobre deux mille douzePERSONNE1.), informaticien indépendant, demeurant à L-ADRESSE1.), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Catherine NILLES en remplacement de l’huissier de justice Martine LISÉ de Luxembourg du 25 mai 2012, intimé sur appel incident,PERSONNE2.), sans état connu,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  3. Audience publique du mardi, trente octobre deux mille douzePERSONNE1.), sans état connu, demeurant à L-ADRESSE1.), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Josiane GLODEN d’Esch-surAlzette du 23 décembre 2012, comparant par Maître Karim ZEDIRA, avocat, demeurant à Esch-sur-Alzette,d’Etat, ayant ses bureaux à L-ADRESSE3.), et pour autant que

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  4. Numéro TAL-2020-05030 du rôleappelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Laura GEIGER en remplacement de l’huissier de justice Carlos CALVO de Luxembourg du 29 juin 2020,L’affaire, inscrite sous le numéro TAL-2020-05030 du rôle, fut d’abord fixée pour plaidoiries à l’audience du lundi, 21 septembre 2020, à 10.00 heures, salle TL 1.04.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  5. A, établi et ayant son siège social à D-[appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Nadine TAPELLA de Luxembourg du 19 novembre 2018, comparant par Maître Alain GROSS, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,Entendu la partie appelante par l’organe de son mandataire Maître Franck SIMANS, avocat à la Cour, en remplacement de Maître Alain GROSS

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/03. Chambre
  6. Jugement civil no /2005 (8e chambre) Audience publique du mardi, 25 octobre 2005 Numéro du rôle : 72.114 Composition: Patrick SERRES, Vice-président, Danielle POLETTI, premier juge, Françoise HILGER, juge, Edy AHNEN, greffier.demandeur aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Pierre KREMMER de Luxembourg du 20 septembre 2001, comparant par Maître

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  7. Numéros du rôle : TAL-2020-08990, TAL-2021-06758, TAL-2022-05716 et TAL-2022-08451 (Jonction)partie demanderesse aux termes d'un exploit de l'huissier de justice suppléant Luana COGONI, en remplacement de Véronique REYTER, huissier de justice d’Esch-surAlzette du 17 septembre 2020,remplacement de l'huissier de justice Frank SCHAAL de Luxembourg du 30 juin

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  8. Audience publique du mardi, dix octobre deux mille dix-septla société anonyme SOCIETE1.) S.A., établie et ayant son siège social à LADRESSE1.), représentée par son conseil d’administration en fonctions, inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le numéro NUMERO1.), appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  9. demandeur aux termes d'un exploit de l'huissier de justice Pierre BIEL de Luxembourg du 18 mars 2004,représentée par son gérant actuellement en fonctions, demanderesse aux termes d'un exploit de l'huissier de justice Camille FABER de Luxembourg du 10 mai 2004, comparant par Maître François PRUM, avocat, demeurant à Luxembourg,demandeur aux termes d'un

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/10. Chambre
  10. La société à responsabilité limitée SOCIETE1.) S.à r.l., établie et ayant son siège social à L-ADRESSE1.), inscrite au Registre de Commerce et des Sociétés de Luxembourg sous le numéro NUMERO1.), représentée par son conseil de gérance actuellement en fonctions, partie demanderesse aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Pierre BIEL de Luxembourg, du

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/01. Chambre
  11. 1) PERSONNE1.), et son épouse 2) PERSONNE2.), tous deux indépendants, les deux demeurant à L-ADRESSE1.), appelants aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Guy ENGEL de Luxembourg du 27 février 2016, intimés sur appel incident, sub1) et 2) comparant par Maître Alain GROSS, avocat, demeurant à Luxembourg,L’affaire inscrite sous le numéro 175512 du

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  12. la société anonyme SOCIETE1.) S.A., établie et ayant son siège social à LADRESSE1.), représentée par son conseil d’administration en fonctions, inscrite au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg sous le numéro NUMERO1.), appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Jean-Claude STEFFEN d’Esch-sur-Alzette du 30 mars 2016, intimée sur

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  13. PERSONNE2.), demeurant à L-ADRESSE2.), partie demanderesse aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Guy ENGEL de Luxembourg, du 20 novembre 2019, comparaissant par Maître Pol URBANY, avocat à la Cour, demeurant à Luxembourg,Objet du litige Au courant de l’année 2009, en vue de la construction d’une maison d’habitation sur son terrain à bâtir sis à L-

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/20. Chambre
  14. partie demanderesse aux termes d'un exploit de l'huissier de justice suppléant Laura GEIGER, en remplacement de l'huissier de justice Carlos CALVO de Luxembourg du 20 avril 2018, partie défenderesse sur reconvention,partie demanderesse aux termes d'un exploit de l'huissier de justice suppléant Laura GEIGER, en remplacement de l'huissier de justice Carlos

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  15. Audience publique du mardi, trois octobre deux mille sixappelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Pierre KREMMER de Luxembourg du 2 mai 2005,Vu l’ordonnance de clôture du 30 mai 2006.Par conclusions du 13 mars 2006 la société anonyme SOCIETE1.) S.A., anciennement SOCIETE2.) S.A. (ci-après la S.A. SOCIETE1.)) demande au tribunal de condamner

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  16. Jugement civil no 11/2004 (8e chambre) Audience publique du mardi, 13 janvier 2004 Numéro du rôle :80.610 Composition: Jean-Paul HOFFMANN, Vice-président, Michèle RAUS, premier juge, Danielle POLETTI, premier juge, Edy AHNEN, greffier.et représentée par son conseil d’administration actuellement en fonctions demanderesse aux termes d'un exploit de l'huissier

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/08. Chambre
  17. appelante aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Véronique REYTER d’Eschsur-Alzette du 12 décembre 2023, intimée sur appel incident,Par requête déposée le 24 juillet 2020 au greffe du tribunal de paix d’Esch-sur-Alzette, la société à responsabilité limitée SOCIETE2.) (ci-après SOCIETE2.)) a fait convoquer la société à responsabilité limitée

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/03. Chambre
  18. 2) la société anonyme SOCIETE1.) SA, établie et ayant son siège social à LADRESSE2.), représentée par son conseil d’administration en fonctions, inscrite au registre de commerce et des sociétés de et à Luxembourg sous le numéro NUMERO2.),appelantes aux termes d’un exploit de l’huissier de justice Guy ENGEL de Luxembourg du 30 avril 2012, sub 1) et 2)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  19. Audience publique du mardi, dix-sept octobre deux mille dix-septPERSONNE1.), médecin-dentiste, demeurant à L-ADRESSE1.), appelant aux termes d’un exploit de l’huissier de justice suppléant Luc KONSBRUCK en remplacement de l’huissier de justice Geoffrey GALLÉ de Luxembourg du 10 avril 2015, comparant par Maître Michel VALLET, avocat, demeurant à Luxembourg,

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  20. Numéros du rôle : TAL-2020-02345, TAL-2021-00605 et TAL-2021-00607 (Jonction) Composition :parties demanderesses aux termes d'un exploit de l'huissier de justice Tom NILLES d’Esch-sur-Alzette du 6 février 2020,partie demanderesse aux termes d'un exploit de l'huissier de justice suppléant Luana COGONI, en remplacement de Véronique REYTER, huissier de justice

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