Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l'ordonnance de clôture du 19 novembre 2003.vu l'ordonnance de clôture de l'instruction du 19 novembre 2003 ;

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 17 novembre 2003.Par ordonnance de référé du 11 juillet 1997, Georges WIES a été nommé expert afin de se prononcer sur les travaux.Par ordonnance du 19 mars 2002, la société LUX T.P. a été déboutée de sa demande.Par conclusions du 23 septembre 2003, A.) expose que par ordonnance du 8 juillet 2003, le juge des

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 7 janvier 2004.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 7 janvier 2004 ;

Vu l’ordonnance de clôture du 17 décembre 2003.vu l’ordonnance de clôture du 25 février 2004 ;

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 14 janvier 2004.PAR CES MOTIFS le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, onzième chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 14 janvier 2004, Monsieur Pierre CALMES, vice-président du tribunal d’arrondissement, entendu en son rapport

Vu l’ordonnance de clôture du 19 novembre 2003.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 19 novembre 2003 ;

Vu l’ordonnance de clôture du 24 septembre 2003.de cette reconnaissance de dette et pour autant que de besoin, voir dire que l’ordonnance de référé du 26 février 2002 ne pourra pas être exécutée par PERSONNE2.) contre PERSONNE1.)Suivant ordonnance de référé du 26 février 2002 rendue par défaut à l’égard de PERSONNE1.), ce dernier a été condamné à payer à

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2003.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2003 ;

Vu l’ordonnance de clôture du18 juin 2003.le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, onzième chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 18 juin 2003, entendu Monsieur le Vice-président Pierre CALMES en son rapport oral à l’audience publique du 15 octobre 2003, reçoit les demandes

Vu l’ordonnance de clôture du 11 juin 2003.Hors le cas de flagrant délit, nul ne peut être arrêté qu’en vertu de l’ordonnancevu l’ordonnance de clôture du 11 juin 2003 ;

Vu l’ordonnance de clôture du 12 mars 2003.L'affaire étant en état d'être jugée, la clôture de l'instruction a été prononcée par ordonnance du 12 mars 2003.vu l'ordonnance de clôture du 12 mars 2003,

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 22 janvier 2003.Les pièces notifiées avant l’ordonnance de clôture sont dès lors recevables.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 22 janvier 2003 ;partant, par réformation du jugement du 12 juillet 2001, condamne A.) à payer à la société à responsabilité limitée CONSTRUCTIONS CLARIDGE la somme de 4.416,

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 26 juin 2002.L'affaire étant en état d'être jugée, la clôture de l'instruction a été prononcée par ordonnance du 26 juin 2002.le tribunal d'arrondissement de et à Luxembourg, onzième chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 26 juin 2002, Monsieur le Vice-

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 19 juin 2002.Par ordonnance rendue le 29 août 2001 par le juge de paix de Luxembourg, PERSONNE1.) a été autorisée à pratiquer saisie-arrêt sur le salaire de PERSONNE2.) entre les mains de la partie tierce-saisie, la S.A. SOCIETE1.), pour avoir paiement du montant de 122.665,- DEM en principal et la somme de 2.

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 16 janvier 2002.vu l’ordonnance de clôture du 16 janvier 2002,

Par ordonnance du 26 avril 2001 délivrée par le greffier du tribunal de commerce de Saint Dié des Voges. le demandeur a été admis au passif chirographaire de la société 3 en redressement judiciaire par le juge commissaire pour le montant de 243.922,73 FRF.vu l'ordonnance de chMure de l'instruction du 2.5 janvier 2002 ;

Vu l’ordonnance de clôture du 12 décembre 2001.L'affaire étant en état d'être jugée, la clôture de l'instruction a été prononcée par ordonnance du 12 décembre 2001.chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 12 décembre 2001, Monsieur le Vice-Président Pierre CALMES entendu en son rapport oral, reçoit la

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 3 octobre 2001.L'affaire étant en état d'être jugée, la clôture de l'instruction a été prononcée par ordonnance du 3 octobre 2001.Par ordonnance du 17 mars 1998, prise en vertu de l’article 37 de la loi du 29 mars 1972 modifiée, Gilles KINTZELE a été nommé expert pour procéder à la description des plans et

L’affaire étant en état d’être jugée, la clôture de l’instruction a été ordonnée par ordonnance du 7 mars 2001.

ORDONNANCE no.