Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Suivant contrat de travail, B devait travailler 40 heures par semaine et son horaire de travail était compris dans l’intervalle de temps de 8.00 à 18.00 heures

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  2. Peu après 18:00 heures, P1.) a quitté le local du café et P2.) l’a suivi immédiatement

    • Juridiction : CSJ/06. Chambre
  3. permettent pas de déterminer le nombre exact des heures prestées, étant donné que les extraits du système informatique ne renseignent pour chaque jour que l’heure de la fin des opérations d’encodage (ou celle de la fermeture de l’ordinateur), qu’on ne saurait en déduire, à défaut d’autres éléments et tel que le fait l’appelant, que le temps écoulé après 18

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  4. vendredi, 18.00 heures au dimanche, 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. à B.), a accordé à A.) un droit de visite et d’hébergement à exercer chaque deuxième fin de semaine du vendredi 19.00 heures au dimanche 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, a condamné A.) à payer à B.) à titre de contribution à l’éducation et à l’entretien des trois enfants communs mineurs C.), D.) et E.) le montant de 1.200

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  6. assortir l’interdiction de conduire prononcée pour l’infraction sub 1) du sursis intégral et d’excepter les trajets effectués de lundi à vendredi entre 08.00 heures et 18.00 heures pour ce qui est de l’interdiction de conduire prononcée pour l’infraction sub 3e x c e p t e de cette interdiction de conduire les trajets effectués entre 08.00 et 18.00 heures du

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  7. accordé à A.) un droit de visite et d’hébergement chaque deuxième fin de semaine du vendredi 18.00 heures au dimanche 18.00 heures, condamné A.) à payer à B.) une pension alimentaire de 600 € par mois, à raison de 300 € par mois et par enfant, à titre de contribution à l’entretien et à l’éducation des deux enfants communs mineurs, allocations familiales

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. Par exploit de l’huissier de justice du 26 octobre 2012, W) a régulièrement interjeté appel contre la prédite ordonnance en demandant de faire droit à sa demande, à savoir, lui accorder un droit de visite et d’hébergement sur l’enfant S), née le 21 janvier 2003, qui s’exercera les week-ends des semaines paires du vendredi, 18.00 heures, jusqu’au dimanche, 18

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
  9. Dans l’exploit d’assignation, A.) a sollicité l’octroi d’un « droit de visite sur les deux enfants, s’exerçant un week-end sur deux de vendredi soir 18.00 heures à dimanche soir 20.00 heures » ainsi qu’un « droit d’hébergement sur les deux enfants, pendant la moitié des vacances et congés scolairesaccordant au père un droit de visite et d’hébergement à

    • Thème : Divorce
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch civil
  10. Par ordonnance de référé n°339/2012 du 13 juillet 2012, le juge des référés a accordé à T1.) un droit de visite chaque deuxième week-end du vendredi 18.00 heures au dimanche soir 18.00 heures et a maintenu l’obligation d’une thérapie familiale auprès du Docteur Christopher GOEPEL afin de normaliser et améliorer les relations entre T1.), X.) et leurs enfants

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  11. Les déclarations du témoin C. sont contredites par celles du témoin D. (pièce 6 de l’intimée) qui déclare dans son attestation du 7 octobre 2010 avoir passé les après-midis des 17 et 27 mars 2008 de 15.00 à 18.00 heures ensemble avec une connaissance et le témoin C., la gérante B. et une dénommée « Chantal » les ayant rejointes à 18.10 heures

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  12. à B.), dit que l’exercice de l’autorité parentale sur la personne de l’enfant mineur commun C.) reste de droit conjointe, accordé à A.) un droit de visite et d’hébergement chaque deuxième weekend du vendredi 18.00 heures au dimanche 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, condamné A.) à payer à B.) une pension alimentaire d’un

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  13. vendredi 18.00 heures à dimanche 18.00 heures, ainsi qu’un droit d'hébergement pour la moitié des vacances scolaires, subsidiairement, un droit de visite à exercer toutes les deux semaines pendant quatre heures consécutivesdimanche du mois, de 14.00 heures à 18.00 heures

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
  14. cet enfant un droit de visite et d’hébergement à exercer à la convenance des parties, sinon en période scolaire, chaque première, troisième et cinquième fin de semaine, du vendredi 18.00 heures au dimanche 19.00 heures et en période de vacances scolaires, au cours des18.00 heures au dimanche 19.00 heures et ce pour la première fois à

    • Juridiction : CSJ/02. Chambre référé
  15. a fixé la résidence habituelle de l’enfant commun C.) auprès de sa mère, B.), a dit que, sauf arrangement contraire des parties, A.) exercera un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun, chaque deuxième weekend du jeudi à la sortie de la crèche jusqu’au dimanche à 18.00 heures, la semaine pendant laquelle il n’accueille pas l’enfant

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  16. dit que, sauf arrangement contraire entre parties, A.) exercera un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun C.) un week-end sur deux du vendredi à 17.00 heures au dimanche à 18.00 heures, deux après-midis par mois à convenir entre parties ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires selon les modalités suivantes

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  17. parties, que l’autorité parentale sur l’enfant C.) sera exercée conjointement par B.) et A.), a dit que l’enfant commun aura sa résidence habituelle auprès de sa mère, A.), a accordé à B.) un droit de visite et d’hébergement pour l’enfant C.) à exercer chaque weekend du samedi 13.00 heures à dimanche 18.00 heures et a dit que, sauf accord contraire des

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  18. Pursuant to your employment contract (article 4 and article 5) you are obligated to work an average of 40 hours per week during normal working hours between 9:00 and 18:00 at the registered address of Skype Communications Luxembourg or such address of Skype as deemed appropriate and mutually agreed

    • Thème : Divers
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  19. Elle se voit administrer, vers 18.00 heures, de la vitamine B1 (250 mg) pour traiter l’encéphalopathie de Wernicke

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
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