Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Filtrer les résultats
Date
Entrez une période

Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

Juridiction
Thèmes
525 résultat(s) trouvé(s)
  1. Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  2. Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  3. rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  4. Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  5. refixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du 30 octobre 2013, à 9.00 heures, salle CO.1.01, au siège du tribunal de commerce ;CO.1.01, au siège du tribunal de commerce ;

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  6. sous le numéro 142045, déclare les demandes principale et en intervention recevables, rejette le moyen de surséance, réserve tous autres moyens, demandes et droits des parties, ainsi que les frais et dépens de l’instance, rouvre les débats, fixe les affaires à l’audience d’appel des causes du mercredi 10 avril 2013 à 15.00 heures, salle d’audience n° CO 1.01

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  7. salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  8. Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  9. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Bâtiment CO, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit : L'

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  10. deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Bâtiment CO, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  11. chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  12. Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  13. rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  14. rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  15. devant le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de l’opposition contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  16. refixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du 10 novembre 2011, à 9.00 heures, salle CO.1.01, au siège du tribunal de commerce ;

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  17. Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  18. devant le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de l’opposition contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  19. chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Bâtiment CO, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  20. étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  23
  4. Page  24
  5. Page  25
  6. Page  26
  7. Page  27
  8. Page suivante