Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  2. commerciale, deuxième chambre, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :siégeant en matière commerciale, deuxième chambre, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  3. Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  4. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  5. chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ciaprès reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  6. Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :créances au 12 mai 2023 à 14.30 heures et pour les débats sur les contestations à naître de cette vérification au 26 mai 2023 à 9.00 heures chaque fois en l’auditoire du tribunal d’arrondissement de et à

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  7. Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  8. chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01,12 mai 2023 à 14.30 heures et pour les débats sur les contestations à naître de cette vérification au 26 mai 2023 à 9.00 heures chaque fois en l’auditoire du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  9. Judiciaire, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01 pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit :

    • Thème : Vacation
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce
  10. Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :7, rue du St. Esprit, 1er étage, salle CO.1.01 ;

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  11. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit acte d'huissier ci-après reproduit :verbal de vérification des créances au 30 mars 2023 à 14.30 heures, salle CO.1.02 (Cité Judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er étage), et les débats

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  12. 24 mars 2023 à 14 :30 heures et pour les débats sur les contestations à naître de cette vérification au 31 mars 2023 à 9.00 heures, chaque fois en l’auditoire du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, ordonne que les scellés seront apposés au siège social

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
  13. Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er étage, salle CO.1.01 ;

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  14. chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  15. Esprit, Bâtiment CO, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/06. Chambre
  16. Luxembourg, chambre de vacation, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Plateau du Saint-Esprit, Bâtiment CO, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ciaprès reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  17. en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  18. rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  19. Plateau du Saint-Esprit, Bâtiment CO, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ciaprès reproduit :

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  20. Les policiers ont constaté que PERSONNE1.) présentait des signes manifestes d’ivresse, de sorte qu’il l’ont soumis à un test d’alcoolémie qui s’était avéré positif à 20.47 heures (1,01 mg/l d’air expiré).

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Diekirch pénal/Chambre pénal
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