Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l’ordonnance de clôture du 2 décembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture du 12 novembre 2008.vu l’ordonnance de clôture du 12 novembre 2008,

Vu l’ordonnance de clôture du 16 décembre 2008.Par ordonnance conditionnelle de paiement rendue par le juge de paix d’Esch-surAlzette en date du 10 octobre 2005, PERSONNE2.) avait été sommé de payer à PERSONNE1.) le montant de 6.112,44.- euros du chef de travaux de maçonnerie.Par lettre du 21 octobre 2005, PERSONNE2.) a formé contredit contre l’ordonnance en

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 3 décembre 2008.Par ordonnance du 20 mai 2003, le juge des référés a nommé expert Roger Pitt avec la mission de constater les éventuels vices affectant l’immeuble et de déterminer la nature, la durée et le coût des transformations à effectuer à l’immeuble en question afin de le rendre conforme à la location en

Vu l’ordonnance de clôture du 23 décembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture du 18 novembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 27 novembre 2008.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 27 novembre 2008, reçoit les demandes principale et reconventionnelle, dit la demande principale partiellement fondée, condamne B.)

Vu l’ordonnance de clôture du 9 décembre 2008.

L’expert Gilles KINTZELE a été nommé par ordonnance de référé du 2 avril 1999.Par ordonnance du 26 février 2002, le magistrat de la mise en état a prononcé la jonction des procédures inscrites au rôle sous les numéros 68.288 et 71.902.L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 21 octobre 2008.

L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 21 octobre 2008.

L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 30 septembre 2008.dit qu’en cas d’empêchement du magistrat ou du notaire commis, il sera procédé à leur remplacement par ordonnance de Madame la présidente de chambre, dit que le notaire devra, dans le cadre des opérations de partage et de liquidation, dresser un décompte entre les indivisaires en ce

L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 11 juillet 2006.

Vu l’ordonnance de clôture du 29 octobre 2008.vu l’ordonnance de clôture du 29 octobre 2008,

Vu l’ordonnance de clôture du quatorze novembre deux mille huit.En vertu d’une ordonnance présidentielle du 18 février 2008, X.) a été autorisé de pratiquer saisie-arrêt auprès de la socié té anonyme BQE1.) SA sur les sommes ou avoirs généralement quelconques que celle -ci détient pour le compte de la société anonyme S.A.M. Y.), Y2.), Y1.) et Z.), épouse Y.)

Vu l’ordonnance de clôture du 28 novembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture du 28 novembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 15 octobre 2008.Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 15 octobre 2008,

Par ordonnance de renvoi du 14 mars 2006, le notaire Tom METZLER a rendu une ordonnance de renvoi des parties devant Monsieur le président du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg.En l’espèce, il ressort de l’ordonnance du juge aux ordres du 20 décembre 2007 que les notifications à fin de purge, conformément aux articles 2181 et suivants du code civil

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 septembre 2008.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 septembre 2008,

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 septembre 2008.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 septembre 2008;