Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Filtrer les résultats
Date
Entrez une période

Le format de date attendu comprend le jour (sur deux chiffres) suivi du mois (sur deux chiffres) suivi de l'année (sur quatre chiffres) : chacune de ces valeurs est séparée par un tiret.

Juridiction
Thèmes
513 résultat(s) trouvé(s)
  1. Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduitEsprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  2. du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  3. Elle maintient son offre de preuve par l’attestation testimoniale de A.), ayant déclaré : « Ab dem 1.01.2004 hat die SOC.1.) sarl total 58 Zugmaschinen bei der Firma SOC.4.) gemietet », et qui aurait déclaré encore qu’au courant de l’exercice 2003, SOC.1.) a payé à SOC.4.) « entweder als Bargled oder als Überweisung » une somme de DKR 3.431.191.- du chef de

    • Juridiction : CSJ/09. Chambre
  4. Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduitsiégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, bâtiment CO, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  5. L’éthylotest effectué vers 18.44 heures par un agent du C.I.P Esch-sur-Alzette a révélé une alcoolémie de 1,01 mg par litre d’air expiré

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre criminelle
  6. refixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du 30 octobre 2013, à 9.00 heures, salle CO.1.01, au siège du tribunal de commerceCO.1.01, au siège du tribunal de commerce

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  7. sous le numéro 142045, déclare les demandes principale et en intervention recevables, rejette le moyen de surséance, réserve tous autres moyens, demandes et droits des parties, ainsi que les frais et dépens de l’instance, rouvre les débats, fixe les affaires à l’audience d’appel des causes du mercredi 10 avril 2013 à 15.00 heures, salle d’audience n° CO 1.01

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  8. fixe le jour pour la clôture du procès-verbal de vérification des créances au vendredi, 22 février 2013, à 14.30 heures, salle CO.1.02 (Cité Judiciaire, 7, rue du St.Esprit, 1er étage), et pour les débats sur les contestations à naître de cette vérification au lundi, 4 mars 2013, à 15.00 heures, salle CO.1.01 (Cité Judiciaire, 7, rue du St.Esprit, 1er étage

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
  9. salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  10. Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  11. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Bâtiment CO, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduitétage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit : L'

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  12. deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, Bâtiment CO, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  13. siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire à Luxembourg, Annexe du Saint-Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  14. les débats sur les contestations à naître de cette vérification au 14 mai 2012, salle CO 1.01, (Cité judiciaire, 7, rue du St. Esprit, 1er étage

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
  15. la comparution personnelle de A.), de B.) et d’C.) le mercredi, 28 avril 2010 à 9.00 heures, salle TL 1.01, au premier étage du tribunal d’arrondissement, Cité judiciaire, Plateau Saint Esprit, commet pour y procéder Madame la vice-présidente Mireille HARTMANN, réserve le surplus et les frais, refixe l’affaire à l’audience publique du mardi, 11 mai 2010 à 15

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/03. Chambre
  16. Esprit, salle CO 1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d'huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/15. Chambre
  17. du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  18. du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de la demande contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  19. devant le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, deuxième chambre, siégeant en matière commerciale, Cité Judiciaire, 7, rue du Saint Esprit, 1er étage, salle CO.1.01, pour y entendre statuer sur le mérite de l’opposition contenue dans ledit exploit d’huissier ci-après reproduit

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg commerce/02. Chambre
  1. Page précédente
  2. ...
  3. Page  21
  4. Page  22
  5. Page  23
  6. Page  24
  7. Page  25
  8. ...
  9. Page suivante