Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l’ordonnance de clôture du 12 octobre 2011.le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, dix-septième section, siégeant en matière civile, statuant par défaut à l’égard de Z, vu l’ordonnance de clôture du 12 octobre 2011, entendu le rapport fait conformément à l’article 226 du Nouveau Code de Procédure civile,

Vu l’ordonnance de clôture du 12 octobre 2011.vu l’ordonnance de clôture du 12 octobre 2011,

Vu l’ordonnance de clôture du 21 septembre 2011.vu l’ordonnance de clôture du 21 septembre 2011,

Vu l’ordonnance de clôture du 13 juillet 2011.cette demande par ordonnance de référé du 4 juillet 2006 et l’expert Bertrand SCHMIT a été désigné afin d’accomplir cette mission.Les demandeurs ont expliqué qu’une expertise a été ordonnée par ordonnance de référé.En date du 4 juillet 2006, l’expert Bertrand SCHMIT a été chargé d’une mesure d’expertise par

Vu l’ordonnance de clôture du 13 juillet 2011.vu l’ordonnance de clôture du 13 juillet 2011,

Vu l’ordonnance de clôture du 6 juillet 2011.le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, dix-septième chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 6 juillet 2011, entendu le rapport fait en application de l’article 226 du Nouveau Code de Procédure civile, vu le jugement n° 99/2011 du 23 mars 2011, vu l’

Vu l’ordonnance de clôture du 29 juin 2011.vu l’ordonnance de clôture du 29 juin 2011,

Vu l’ordonnance de clôture du 25 mai 2011.vu l’ordonnance de clôture du 25 mai 2011,

dit qu’en cas d’empêchement du magistrat ou des experts commis, il sera procédé à leur remplacement par ordonnance de Madame la présidente de chambre,

Vu l’ordonnance de clôture du 27 avril 2011.vu l’ordonnance de clôture du 27 avril 2011,

Vu l’ordonnance de clôture du 27 avril 2011.constitué d’une ordonnance de référé datée du 20 juillet 2010.La défenderesse BEB S.A. a contesté l’argumentation adverse et a fait valoir que l’ordonnance de référé a valablement pu fonder les mesures d’exécution engagées par elle.En matière de validation de saisie-arrêt, la cour de cassation luxembourgeoise a

Vu l’ordonnance de clôture du 16 mars 2011.Le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, dix-septième section, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 16 mars 2011, entendu le rapport fait conformément à l’article 226 du nouveau code de procédure civile, dit la demande fondée sur sa base subsidiaire, déclare

Vu l’ordonnance de clôture du 9 mars 2011.statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 9 mars 2011, entendu le rapport fait

Vu l’ordonnance de clôture du 26 janvier 2011.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 26 janvier 2011,

Vu l’ordonnance de clôture du 12 janvier 2011, Entendu le rapport fait conformément à l’article 226 du nouveau code de procédure civile.le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, dix-septième section, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 12 janvier 2011, entendu le rapport fait en application de l’

Vu l’ordonnance de clôture du 19 janvier 2011.Le tribunal d’arrondissement de Luxembourg, dix-septième section, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 19 janvier 2011, entendu le rapport fait conformément à l’article 226 du nouveau code de procédure civile, joint les rôles inscrits sous les numéros 131253 et

Vu l'ordonnance de clôture du 12 janvier 2010.vu l'ordonnance de clôture du 12janvier 2011,

Vu l’ordonnance de clôture du vingt-deux décembre deux mille dix.En l’espèce, il ressort d’une ordonnance de référé rendue le 16 mars 2010 entre A.) et B.) ayant débouté A.) de sa demande en allocation d’une provision de 36.000 euros, qu’un expert fut nommé suivant une ordonnance du 18 juillet 2008 opposant la société anonyme EUROPROM, comme partie

Vu l’ordonnance de clôture du vingt-deux décembre deux mille dix.statuant contradictoirement, vu l’ordonnance de clôture du 22 décembre 2010, entendu le

Vu l’ordonnance de clôture du vingt-deux décembre deux mille dix.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 22 décembre 2010,