Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 27 novembre 2008.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 27 novembre 2008, reçoit les demandes principale et reconventionnelle, dit la demande principale partiellement fondée, condamne B.)

Vu l’ordonnance de clôture du 9 décembre 2008.

L’expert Gilles KINTZELE a été nommé par ordonnance de référé du 2 avril 1999.Par ordonnance du 26 février 2002, le magistrat de la mise en état a prononcé la jonction des procédures inscrites au rôle sous les numéros 68.288 et 71.902.L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 21 octobre 2008.

L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 30 septembre 2008.dit qu’en cas d’empêchement du magistrat ou du notaire commis, il sera procédé à leur remplacement par ordonnance de Madame la présidente de chambre, dit que le notaire devra, dans le cadre des opérations de partage et de liquidation, dresser un décompte entre les indivisaires en ce

L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 11 juillet 2006.

L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 21 octobre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture du 29 octobre 2008.vu l’ordonnance de clôture du 29 octobre 2008,

Vu l’ordonnance de clôture du 28 novembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture du 28 novembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture du quatorze novembre deux mille huit.En vertu d’une ordonnance présidentielle du 18 février 2008, X.) a été autorisé de pratiquer saisie-arrêt auprès de la socié té anonyme BQE1.) SA sur les sommes ou avoirs généralement quelconques que celle -ci détient pour le compte de la société anonyme S.A.M. Y.), Y2.), Y1.) et Z.), épouse Y.)

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 15 octobre 2008.Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 15 octobre 2008,

Par ordonnance de renvoi du 14 mars 2006, le notaire Tom METZLER a rendu une ordonnance de renvoi des parties devant Monsieur le président du tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg.En l’espèce, il ressort de l’ordonnance du juge aux ordres du 20 décembre 2007 que les notifications à fin de purge, conformément aux articles 2181 et suivants du code civil

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 septembre 2008.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 septembre 2008,

La société SOCIETE2.) a introduit une ordonnance conditionnelle de paiement contre la société SOCIETE1.) en date du 1er octobre 1999, pour avoir paiement dudit montant.L’ordonnance de clôture de l’instruction est intervenue le 16 septembre 2008.

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 septembre 2008.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 24 septembre 2008;

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2008.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2008;

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2008.Harald Beitzel a été nommé suivant ordonnance de référé du 26 novembre 2002 rendue entre la SOC1.), A.), la société SOC2.), la société SOC7.), la société SOC5.) et la société SOC6.).Par ordonnance de référé du 14 février 2006, la société SOC6.) ayant mis en intervention les sociétés SOC3.) et SOC4

Vu l’ordonnance de clôture du 17 septembre 2008.vu l’ordonnance de clôture du 17 septembre 2008,dit qu’en cas d’empêchement du magistrat ou de l’expert commis, il sera procédé à leur remplacement par ordonnance de Madame la présidente de chambre,

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2008.le tribunal d’arrondissement de et à Luxembourg, onzième chambre, siégeant en matière civile, statuant contradictoirement, le juge de la mise en état entendu en son rapport oral, vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2008, reçoit la demande, la dit non fondée, condamne A.) à

Vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2008.vu l’ordonnance de clôture de l’instruction du 9 juillet 2008,