Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. quand l’obscurité commence, à partir de 17.00-18.00 heures et quand il sera 20.00 heures-21.00 heures, on sera ici à nouveau », « c’est ok ».

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  2. quand l’obscurité commence, à partir de 17.00-18.00 heures et quand il sera 20.00 heures-21.00 heures, on sera ici à nouveau », « c’est ok ».

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  3. Il demande à la Cour de dire que l’autorité parentale sera exercée conjointement par les père et mère et de lui accorder un droit de visite et d’hébergement qui s’exercera chaque deuxième week-end du vendredi soir 18.00 heures au dimanche soir 19.00 heures ainsi que pendant la moitié de tous les congés et vacances scolaires.Il y a partant lieu de lui

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  4. à sa mère, accordé à B un droit de visite et d’hébergement à exercer chaque deuxième weekend du vendredi 18.00 heures au dimanche 19.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, à charge pour le père de ramener l’enfant auprès de sa mère, a condamné B à payer à A une pension alimentaire de 450 € par mois, à titre de contribution à l’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  5. visite à exercer chaque deuxième week-end du vendredi 18.00 heures au dimanche midi 12.00 heures et pendant la moitié de toutes les vacances scolaires.L’appelante sollicite l’extension du droit de visite au dimanche 18.00 heures.chaque deuxième week-end du vendredi soir 18.00 heures au dimanche soir 18.00 heures, à charge pour la mère d’aller chercher l’

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  6. Le prévenu ne semble dès lors pas être indigne de la clémence du tribunal et il y a lieu d'excepter partiellement de cette interdiction de conduire les trajets effectués les lundis, mercredis et vendredis entre 14.00 et 18.00 heures.e x c e p t e des TROIS (3) mois restants de cette interdiction de conduire les trajets effectués les lundis, mercredis et

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  7. A a relevé appel de ce jugement par exploit d’huissier de justice du 12 juin 2008 pour se voir accorder un droit de visite et d'hébergement à exercer un week-end sur l’autre du vendredi soir 18.00 heures jusqu’au dimanche soir 18.00 heures ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires.

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  8. Le 14 juillet 2006, vers 18.00 heures, les enquêteurs de la Police judiciaire ont été informés par un de leurs collègues de la Police technique d’une mise à feu d’un wagon de train appartenant à la société des Chemins de Fer luxembourgeois (ci-après CFL) ainsi que du fait que de nombreuses personnes ont été blessées au cours de cet incendie.

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre criminelle
  9. Par jugement du 24 mars 2005 de la quatrième chambre du tribunal d’arrondissement de Luxembourg, A.) s’est vu accorder un droit de visite et d’hébergement pour les trois enfants communs mineurs N.Z., D.Z. et A.Z. à exercer « un week-end sur deux du vendredi 18.00 heures au dimanche 20.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires suivant les

    • Juridiction : CSJ/10. Chambre correctionnelle
  10. C’est encore à tort que A s’empare des termes « le jour même de l’empêchement » de l’article L.-121-6 (1) du Code du travail pour soutenir qu’il avait jusqu’au 6 mars 2006, 18.00 heures, pour avertir son employeur de la prolongation de sa maladie.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  11. C’est encore à tort que A s’empare des termes « le jour même de l’empêchement » de l’article L.-121-6 (1) du Code du travail pour soutenir qu’il avait jusqu’au 6 mars 2006, 18.00 heures, pour avertir son employeur de la prolongation de sa maladie.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  12. Il ressort des auditions des témoins entendus par le tribunal du travail que l’intimée était astreinte à un horaire de travail strict en ce que ce dernier s’étendait du lundi au vendredi de 14.30 heures à 18.00 heures et le samedi de 10.00 à 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  13. Il ressort des auditions des témoins entendus par le tribunal du travail que l’intimée était astreinte à un horaire de travail strict en ce que ce dernier s’étendait du lundi au vendredi de 14.30 heures à 18.00 heures et le samedi de 10.00 à 18.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  14. Vers 17.00 heures -18.00 heures cette situation existait déjà et aurait pu entraîner d’autres décisions du

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  15. En date du 14 mai 2003, vers 18.00 heures, Madame X.) s’est présentée dans un état d’ébriété avancé et s’est comportée de manière bruyante et déplacée dans l

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  16. V.1.) a relaté, qu'après un client avec lequel elle aurait eu des rapports protégés, avoir reçu un appel sur son portable vers 18.00 heures d'un homme parlanten date du 24 janvier 2006, entre 18.00 et 19.00, à Luxembourg, (...), dans un appartement sis au 3ième étage dudit immeuble, sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,en

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre criminelle
  17. le samedi de chaque semaine de 10.00 heures à 18.00 heures à charge pour les parents d’amener les enfants à ce domicile.

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
  18. C’est à bon droit que les juges de première instance ont pris en considération l’attestation testimoniale de T1.) selon laquelle A.) travaillait 5 jours par semaine de 11.00 à 15.00 heures et 18.00 à minuit, soit 10 heures par jour et 50 heures par semaine.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  19. Le tribunal du travail a constaté que les horaires d’ouverture du point de vente de presse étaient les suivants : Semaine : de 8.30 heures à 19.00 heures Vendredi : de 8.30 heures à 20.00 heures Samedi : de 8.00 heures à 18.00 heures Dimanche : de 9.00 heures à 12.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
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