Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. exercera un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun C un week-end sur deux du samedi à la sortie de l’école russe à 16.00 heures au lundi matin retour à l’école, chaque mardi de la sortie de l’école à midi jusqu’à 20.00 heures, dit qu’à titre exceptionnel B exercera un droit de visite à l’égard de l’enfant commun du mardi 3 janvier 2012

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  2. Ainsi, l'une des plongeuses était affectée de 08.00 heures du matin à 16.30 heures de l'après-midi et l'autre de 16.00 heures à 0.30 heures.

    • Thème : Divers
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  3. B conteste avoir quitté son poste de travail à 15.00 heures, mais affirme être parti à 16.00 heures, heure habituelle de départ le mercredi.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  4. Pendant toute l'entrevue, dont le sujet principal était l'oubli de Madame A de venir travailler samedi, le 26 septembre 2009 de 8.00 à 16.00 heures et du manque sérieux de concentration au travail, elle a prétendu n'avoir pas eu l'information de l'heure de cette entrevue.

    • Juridiction : CSJ/03. Chambre
  5. Ceci d’autant plus que la société BBB S.A. avait averti la société AAA S.A. le 4 octobre 2007 de son intention de résilier les contrats litigieux au cas où elle ne serait pas en possession du solde restant dû (soit le montant de 36.612,14 €) avant le 12 octobre 2007 à 16.00 heures.

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
  6. à plusieurs reprises depuis octobre 2009 et notamment en date des 30 janvier 2010 à 16.00 heures et le 23 mars 2010 à 18.50 heures, à (Le Ministère Public reproche à X.) d’avoir, à plusieures reprises depuis octobre 2009 et notamment en date des 30 janvier 2010 à 16.00 heures et le 23 mars 2010 à 18.50 heures, à (Le 30 janvier 2010 vers 16.00 heures T1.)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/13. Chambre correctionnelle
  7. Attendu qu’en date du 19 septembre 2008 à ADRESSE6.), vers 16.00 heures, sans préjudice de date exacte, un accident de la circulation s’est produit entre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil/14. Chambre
  8. Monsieur X qu’il lui adresserait encore avant 16.00 heures un e-mail afin de pouvoir réaliser les premiers tests au cours de la journée du 25 mars 2009 ;

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  9. Vers 16.00 heures, X.) est entré dans la loge, en fermant la porte derrière lui.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre criminelle
  10. A.) déclare qu’elle est rentrée le 5 décembre 2010, vers 16.00 heures, de son travail et qu’elle a trouvé son mari en compagnie d’amis à la maison.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  11. Qu’en imposant de déposer la demande en remboursement de TVA avant 16 :00 heures le dernier jour légal d’admission du dépôt de la demande, l’Administration impose des conditions supplémentaires à celles prescrites par la huitième Directive et le Règlement grand-ducal alors en vigueur, conditions additionnelles illégales qui amènent à refuser d’appliquer la

    • Thème : Cour de Cassation
    • Juridiction : Cour de Cassation
  12. Il résulte de l'échange d'e-mails qui a eu lieu le 20 février 2008 entre 16.00 et 18.00 heures et qui a fait suite à un entretien téléphonique entre DDD et EEE, que la société AAA avait un besoin urgent d'un consultant pour résoudre les problèmes rencontrés par elle.

    • Juridiction : CSJ/04. Chambre
  13. Ademande à la Cour de déclarer, par réformation du jugement entrepris, la demande de B en institution d’une autorité parentale conjointe non fondée, de réduire à de plus justes proportions le droit de visite et d’hébergement de B pour les fins de semaine et de le fixer à compter du vendredi, 16.00 heures, et non pas à partir du jeudi après-midi, de réduireA

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  14. B a soutenu en première instance avoir été licencié oralement lors d’une entrevue le 28 mars 2008 à 16.00 heures et, subsidiairement, qu’il a été licencié suivant courrier recommandé du 28 mars 2008.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  15. B a soutenu en première instance avoir été licencié oralement lors d’une entrevue le 28 mars 2008 à 16.00 heures et, subsidiairement, qu’il a été licencié suivant courrier recommandé du 28 mars 2008.

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  16. Il a également déclaré que P.1.) passerait tous les matins vers 10:00 heurs et lui-même tous les jours vers 16 :00 heurs afin de nourrir les animaux.

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  17. L’attestation testimoniale de Laurent selon laquelle celui-ci affirme « avoir accompagné A le 16 juillet 2008 à 16.00 heures à la poste de Hayange où celleci a posté son arrêt maladie à son employeur ainsi qu’à la caisse de maladie du Luxembourg » manque de pertinence, le salarié devant prouver non pas que le certificat a été expédié endéans les trois jours

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  18. L’attestation testimoniale de Laurent selon laquelle celui-ci affirme « avoir accompagné A le 16 juillet 2008 à 16.00 heures à la poste de Hayange où celleci a posté son arrêt maladie à son employeur ainsi qu’à la caisse de maladie du Luxembourg » manque de pertinence, le salarié devant prouver non pas que le certificat a été expédié endéans les trois jours

    • Juridiction : CSJ/08. Chambre
  19. chaque deuxième weekend du mois, de samedi à 14.00 heures à dimanche 16.00 heures concernant leurs petits-enfants Debby, née le 13 décembre 2004, Eric, né le 4 novembre 2006 et Yana, née le 31 janvier 2009.

    • Juridiction : CSJ/07. Chambre référé
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