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20251022_CH01_CAL-2024-00183_pseudonymisé-accessible.pdf
semaine du jeudi de la sortie de l’école au vendredi 18.00 heures et la semaine suivante du jeudi à la sortie de l’école au lundi matin à la reprise de l’école.serait vu accorder un droit de visite et d’hébergement à l’égard de la fille commune une semaine de jeudi 18.00 heures au vendredi 18.00 heures et la deuxième semaine de jeudi 18.00 heures au dimanche
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251021_CACH05_423_pseudonymisé-accessible.pdf
La Cour retient de ce qui précède que le placement de PERSONNE3.) par le Parquet de ADRESSE1.) n’a duré que 24 heures et que néanmoins, PERSONNE1.) a décidé de ne prévenir PERSONNE2.) de l’hospitalisation de PERSONNE3.) que le dimanche soir à 17.28 heures (pièce n° 1 de la farde de pièces de Maître ROBERTO) et de rendre les enfants à la mère qu’après 18.00
- Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
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20251015_CH01_CAL-2025-00099_pseudonymisé-accessible.pdf
Le passage de bras au milieu des vacances ses fera le mercredi à 18.00 heures.Le retour de l’enfant à la fin de la 2e moitié des vacances aura lieu le dimanche à 18.00 heures.Le passage de bras au milieu des vacances se fera le dimanche à 18.00 heures.Le retour de l’enfant à la fin de la 2e moitié des vacances aura lieu le dimanche à 18.00 heures.Pendant les
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251015_CH01_CAL-2025-00345_pseudonymisé-accessible.pdf
L’appelant conclut, par réformation du jugement 10 août 2020, à entendre dire que l'autorité parentale à l’égard de l’enfant commun mineur PERSONNE3.) est exercée conjointement par les deux parents, qu’il exerce, en période scolaire, un droit de visite et d'hébergement à l'égard de PERSONNE3.) à exercer un weekend sur deux du vendredi 18.00 heures au
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20251008_CACHAP_117_pseudonymisé-accessible.pdf
horaires de travail, qui sont en principe flexibles en fonction des besoins de son employeur, sont généralement de 10.00 à 14.00 heures et de 18.00 à 22.00 heures.
- Juridiction : CSJ/Chambre de l'application des peines
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20251008_CH01_CAL-2025-00749_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé, à titre provisoire à PERSONNE2.), un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun PERSONNE3.), né le DATE1.) à ADRESSE2.), comme suit : o chaque mercredi de 10.00 heures à 18.00 heures, o un weekend sur deux du samedi 10.00 heures au dimanche 18.00 heures,
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250915_CHVAC_CAL-2024-00469_pseudonymisé-accessible.pdf
périodes au cours desquelles le père accueille l'enfant PERSONNE4.) et qu'à défaut d'un tel accord, son droit s'exerce les fins de semaines paires du vendredi soir 18.00 heures au dimanche 18.00 heures et la première moitié des vacances scolaires les années paires et la seconde moitié des vacances scolaires les années impaires, en fixant à 800 euros par mois
- Juridiction : CSJ/Chambre des vacations
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20250811_CH01_CAL-2025-00543_pseudonymisé-accessible.pdf
deuxième week-end le samedi de 10.00 heures à 18.00 heures et le dimanche de 10.00 heures et à partir du mois d'avril 2019, chaque deuxième week-end du vendredi à la sortie de la crèche au dimanche soir à 18.00 heures.
- Juridiction : CSJ/Chambre des vacations
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20250801_CH01_CAL-2025-00559_pseudonymisé-accessible.pdf
et ce trois fois par semaine en Italie ou au Luxembourg chaque fois pendant quatre heures dès 10.00 heures à 18.00 heures aux horaires à convenir avec les parents »,
- Juridiction : CSJ/Chambre des vacations
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20250801_CH01_CAL-2025-00470_pseudonymisé-accessible.pdf
o en période scolaire : le premier dimanche du mois, de 14.00 heures à 18.00 heures, étant entendu que PERSONNE1.) viendra chercher les enfants communs et les redéposera à leur domicile ou tout autre lieu que PERSONNE2.) communiquera à PERSONNE1.) au moins 24 heures à l’avance, au numéro de téléphone que PERSONNE1.) communiquera à cette fin à PERSONNE2.),
- Juridiction : CSJ/Chambre des vacations
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20250709_CH01_CAL-2025-00434_pseudonymisé-accessible.pdf
40 heures jusqu’ à 18.00 heures et les lundis qui s’imbriquent dans son droit de visite et d’hébergement chaque deuxième week-end de 11.55 heures à 18.00 heures, sinon selon les modalités d’inscription requises par la structure d’accueil qui permettent aux enfants de la fréquenter pendant ces jours et horaires, - dit la demande reconventionnelle d’PERSONNE2.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2024-00653_pseudonymisé-accessible.pdf
dit que dorénavant PERSONNE2.) exercera son droit de visite et d’hébergement à l’égard de PERSONNE3.) le jeudi de 18.00 heures à 21.00 heures, à charge pour le père de ramener PERSONNE3.) à son domicile le jeudi soir, du vendredi à la sortie de l’école, sinon à partir de 18.00 heures au dimanche à 19.30 heures, à charge pour le père de la ramener à son
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2025-00381_pseudonymisé-accessible.pdf
des grands-parents maternels, soit le premier samedi de chaque mois entre 14.00 et 18.00 heures.
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2024-00580_pseudonymisé-accessible.pdf
Cette décision a accordé Ia garde de l'enfant au père et la mère s’est vu attribuer un droit de visite et d'hébergement usuel à l’égard de PERSONNE3.) selon les convenances des parties, sinon, chaque deuxième fin de semaine de vendredi 18.00 heures à dimanche 18.00 heures et pendant Ia première moitié des vacances scolaires lors des années paires et pendant
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250709_CH01_CAL-2025-00486_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé, à titre provisoire, à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard des enfants PERSONNE3.) et PERSONNE4.), sauf meilleur accord des parties, en période scolaire chaque deuxième week-end du vendredi soir à 18.00 heures au lundi matin retour à l’école, à la crèche ou à la maison relais et en période de vacances scolaires durant les
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250702_CH01_CAL-2025-00066_pseudonymisé-accessible.pdf
à exercer chaque deuxième week-end du vendredi à 16.00 heures jusqu’au dimanche à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires selon les modalités plus amplement spécifiées aux termes du dispositif dudit jugement.Par arrêt du 22 décembre 2021, la Cour d’appel a confirmé le jugement du 7 juin 2021, sauf à préciser que le droit de visite et
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250701_CA5CRIM_35_pseudonymisé-accessible.pdf
condamne PERSONNE1.) aux frais de sa poursuite pénale en instance d’appel, ces frais liquidés à 18,00 euros,
- Juridiction : CSJ/05. Chambre criminelle
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20250625_CH01_CAL-2024-01109_pseudonymisé-accessible.pdf
à partir de la rentrée scolaire en septembre 2025 : pendant deux weekends par mois à convenir entre parties, sinon à défaut d’accord chaque 2ème et 4ème week-end du mois : o le premier week-end (2ème week-end du mois) : du vendredi à la sortie de l’école/de la maison-relais au dimanche soir à 18.00 heures, o le deuxième week-end (4ème week-end du mois)le
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250625_CH01_CAL-2024-00791_pseudonymisé-accessible.pdf
de visite et d'hébergement élargi à l'égard des deux enfants en période scolaire selon les modalités à convenir en tenant compte des intérêts supérieurs des enfants relativement à leur très jeune âge, leur rythme de vie, soit le premier weekend du samedi, 10.00 heures, au mardi matin, retour à l'école, et le deuxième week-end, dimanche, 18.00 heures, au
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250528_CH01_CAL-2024-00750_pseudonymisé-accessible.pdf
auprès de lui, notamment le mardi, en période de vacances scolaires, les années paires, les vacances de Carnaval, la deuxième moitié des vacances de Pâques, en été pendant la première et la troisième tranche de deux semaines des vacances d’été, avec passage de bras le samedi à 18.00 heures, les vacances de la Toussaint, la deuxième moitié des vacances de
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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