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20250430_CACH02_CAL-2025-00092-73_pseudonymisé-accessible.pdf
du vendredi soir à 18.00 heures au dimanche soir à 18.00 heures.
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20250430_CH01_CAL-2025-00065_pseudonymisé-accessible.pdf
entretien téléphonique chaque semaine avec chacun de ses enfants, le mercredi soir à 18.00 heures, ainsi que le week-end lorsqu'il n'exerce pas de droit de visite et d'hébergement, le samedi soir à 18.00 heures, pendant environ 10 minutes par enfant, et, en tout état de cause, à entendre dire que PERSONNE2.) ne devra entreprendre aucune démarche, ni
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250423_CACH02_CAL-2024-01106-60_pseudonymisé-accessible.pdf
exercer, sauf meilleur accord des parties, les lundis et mercredis après son travail jusqu’à 20.30 heures ainsi que chaque deuxième week-end du samedi à partir de 14.00 heures au dimanche à 18.00 heures.
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20250423_CACH02_CAL-2024-00624-61_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard de PERSONNE3.) et d’PERSONNE4.) à exercer, sauf accord autre des parties, un weekend sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures, à partir de la rentrée de la rentrée scolaire 2023/2024 jusqu’à la continuation des débats, et
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20250423_CH01_CAL-2024-00645_pseudonymisé-accessible.pdf
réservé la demande en report des effets du divorce quant aux biens des parties, - fixé le domicile légal et la résidence habituelle de l’enfant commun PERSONNE3.), née le DATE3.), auprès d’PERSONNE1.), - accordé en période scolaire à PERSONNE2.) un droit de visite chaque dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures et chaque lundi après l’école jusqu’à 18.00
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250402_CH01_CAL-2024-01011_pseudonymisé-accessible.pdf
avec les précisions que : o les congés d’une semaine commencent le dernier jour de cours à la sortie de l’école pour s’achever le dimanche soir, o pour les vacances de deux semaines : la première semaine commence le dernier jour de cours à la sortie de l’école pour se terminer le samedi à 18.00 heures et la seconde semaine commence le samedi à 18.00 heures
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250402_CH01_CAL-2024-01072_pseudonymisé-accessible.pdf
par jugement de divorce du 2 mars 2021, le domicile légal et la résidence habituelle de PERSONNE3.) avaient été fixés auprès de sa mère et un droit de visite et d’hébergement avait été accordé au père un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.30 heures,par jugement du 16 novembre 2023, le domicile légal et la résidence habituelle de
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250326_CH01_CAL-2023-00706_pseudonymisé-accessible.pdf
Il ressort du jugement du 17 septembre 2019 que le père disposait à l’égard de l’enfant commun d’un droit de visite et d’hébergement, chaque deuxième week-end du vendredi à 18.00 heures au dimanche à 18.00 heures lorsque les deux parents vivaient
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250326_CACH02_CAL-2023-01163-53_pseudonymisé-accessible.pdf
Par arrêt du 26 octobre 2016, la Cour d’appel a dit que PERSONNE1.) et PERSONNE2.) exerceront ensemble l’autorité parentale à l’égard de PERSONNE3.) et que PERSONNE2.) exercera un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun chaque deuxième weekend du samedi à 10.00 heures au dimanche à 18.00 heures.
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20250319_CJ01_CAL-2024-00786_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé à PERSONNE2.) un droit de visite et d’hébergement à l’égard de l’enfant commun mineur PERSONNE3.) à exercer, sauf meilleur accord des parties : en période scolaire : chaque deuxième week-end, à partir du vendredi après-midi à la sortie de l’école, jusqu’au dimanche soir à 18.00 heures, ainsi que pendant les vacances scolaires : les années pairesdit
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250319_CH01_CAL-2024-01039_pseudonymisé-accessible.pdf
rentrée à l’école ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires, subsidiairement, comme en première instance jusqu’à ce qu’il ait trouvé un autre logement et, à titre plus subsidiaire, chaque deuxième week-end le samedi et le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires.Par ailleurs, PERSONNE2.) a lui-même
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250313_CA08_CAL-2023-00609_pseudonymisé (1)-accessible.pdf
Dans ce contexte, le fait d’avoir demandé une fois après 18.00 heures à PERSONNE2.) de ranger la cuisine, ne saurait constituer une preuve qu’PERSONNE2.) était tenue de
- Juridiction : CSJ/08. Chambre
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20250312_CH01_CAL-2023-01177_pseudonymisé-accessible.pdf
Il y a partant lieu d’accorder à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement élargi envers les enfants PERSONNE5.) et PERSONNE6.) à exercer un week-end sur deux du mercredi de la sortie de l’école au dimanche soir à 18.00 heures, ainsi que pendant la moitié des vacances scolaires tel que précisé au dispositif du présent arrêt.accorde à PERSONNE1.) un
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250226_CH01_CAL-2024-01115_pseudonymisé-accessible.pdf
accordé, par modification des jugements des 13 juillet 2023 et 16 novembre 2023, un droit de visite et d’hébergement provisoire à PERSONNE1.) à l’égard de PERSONNE3.), en période scolaire, un week-end sur deux du vendredi à la sortie de l’école ou de la maison relais au dimanche soir à 18.00 heures, avec la précision que le père est tenu d’effectuer les
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250219_CH01_CAL-2024-01096_pseudonymisé-accessible.pdf
les quatre premières semaines, chaque semaine, le samedi ou le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures,les six semaines d’après, un week-end sur deux, le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures et le week-end suivant du samedi à partir de 10.00 heures au dimanche à 18.00 heures,par la suite, un droit de visite et d’hébergement, un week-end sur deux, le
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250217_CACH02_CAL-2024-00344-32_pseudonymisé-accessible.pdf
la crèche/école jusqu’au dimanche à 18.00 heures, le juge aux affaires familiales a
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20250205_CH01_CAL-2024-00682_pseudonymisé -accessible.pdf
chaque week-end, en alternance soit le samedi soit le dimanche de 10.00 heures à 18.00 heures, et ce pour la première fois samedi le 2 mars 2024, puis dimanche le 10 mars 2024, et ainsi de suite,dire que PERSONNE1.) exerce un droit de visite à l’égard de l’enfant commun un week-end sur deux, du samedi de 10.00 heures à 18.00 heures et du dimanche de 10.00
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250205_CH01_CAL-2023-00937_pseudonymisé-accessible.pdf
dit que PERSONNE2.) exercera, en période scolaire, un droit de visite et d’hébergement envers l’enfant commun PERSONNE3.), sauf meilleur accord des parties, un week-end sur deux du vendredi à 18.00 heures à la sortie de la crèche, école ou maison relais au dimanche soir à 18.00 heures à charge pour le père de ramener PERSONNE3.) auprès de PERSONNE1.),
- Juridiction : CSJ/01. Chambre
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20250205_CACH02_CAL-2024-00722-22_pseudonymisé-accessible.pdf
communs à exercer chaque mardi de 15.00 heures à 19.00 heures ainsi que chaque deuxième week-end du samedi à 10.00 heures au dimanche à 18.00 heures et condamné PERSONNE1.) au paiement du montant de 250 EUR par enfant et par mois à titre de pension alimentaire pour leur entretien et éducation à partir du 6 mai 2021.
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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20250205_CACH02_CAL-2024-00758-26_pseudonymisé-accessible.pdf
chaque samedi de 9.30 heures à 18.00 heures ainsi qu’un jour en semaine, à convenir entre parties si l’emploi du temps professionnel du père le permet, de 8.30 heures à 18.00 heures, durant la période allant du prononcé dudit jugement jusqu’au 15 septembre 2020,chaque deuxième weekend du samedi à 9.30 heures au dimanche 18.00 heures ainsi qu’un jour en
- Juridiction : CSJ/02. Chambre civil
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