Décisions intégrales des juridictions judiciaires

Le chien arriva vers 16.00 heures à ADRESSE9.).Il ressort encore des déclarations de PERSONNE1.) lors de son audition par les agents de la police en date du 13 août 2019, qu’il avait demandé à un certain « PERSONNE9.) » de s’occuper du transport du chien vers ADRESSE9.) et que le chien a dû arriver vers 16.00 heures à la clinique.

le 1er mars 2021, vers 16.00 heures, à ADRESSE3.), à la ADRESSE4.) en direction ADRESSE5.), à l’arrêt de bus de la ligne 321 « Villerupt », sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,

visite avait été limité aux mardis de 18.00 heures à 21.00 heures et aux samedis de 10.00 heures à 16.00 heures.

accord contraire des parties, à B. un droit de visite et d’hébergement à l’égard de C., d’D. et d’E., à exercer chaque deuxième week-end du vendredi 16.00 heures à dimanche 18.00 heures, pendant la moitié des vacances scolaires, les années paires, la première semaine des vacances de Pâques et de Noël et l’intégralité des vacances de la Pentecôte et de lasur

autre convenance du service parentalité de l’association Jugend- an Drogenhëllef, chaque deuxième samedi de 14.00 à 16.00 heures et que B. devra prendre l’initiative de ces rencontres et respecter les conditions posées par le service parentalité de l’association Jugend- an Drogenhëllef.dit que le droit de visite de B. à l’égard de l’enfant C., née le 8 juin

Dans un premier temps, il n’y a donc lieu d’accorder à A. qu’un simple droit de visite chaque deuxième samedi pendant deux heures, sauf autre accord entre parents, de 14.00 heures à 16.00 heures, par l’intermédiaire du service Treff-Punkt et à charge pour A. d’organiser les rendez-vous avec ledit service, avec possibilité d’augmentation de la fréquence ou de

attribué à B. un droit de visite pour E. à exercer d’un commun accord des parties, sinon chaque lundi et chaque jeudi après-midi de 16.00 heures à la sortie de la crèche jusqu’à 19.00 heures, avec la précision qu’en cas d’empêchement, le père avertira A. un mois à l’avance,

précisé qu’A. pourra récupérer l’enfant à la crèche le vendredi où il exerce un droit de visite dès 16.00 heures,

L’appelant relève encore qu’il exerce un droit de visite et d’hébergement élargi à l’égard des enfants communs, notamment chaque premier weekend du mois du vendredi 16.00 heures au samedi 14.00 heures et chaque deuxième et quatrième week-end du mois du vendredi 16.00 heures au lundi 16.00 heures.

tous les jours de 16.00 heures à 18.00 heures et un droit d'hébergement tous les deux jours, ainsi que tous les week-ends à charge pour elle de les récupérer à la crèche et de les déposer à la crèche le lendemain.lui accorder un droit de visite à l’égard des enfants communs mineurs, en période scolaire, sauf meilleur accord des parties, chaque lundi,

A.) demande, par réformation, à se voir accorder un droit de visite et d’hébergement à l’égard de C.) à exercer chaque week-end, soit le samedi, soit le dimanche, de 10.00 heures à 16.00 heures.

ouvrant droit à déduction (arrêt Cibo participations du 27 septembre 2001 (C-16/00, considérant 31).

Elles auraient échangé plusieurs messages entre 12.00 heures et 16.00 heures.

PREVENU1.) affirme qu’il serait parti faire des achats pendant deux heures, donc entre 16.00 et 18.00 heures et à son retour, PERSONNE1.) n’aurait plus été dans le salon, mais dans sa chambre,

Sur un planning du 21 juin 2016, il était indiqué pour la journée du 4 juillet 2016 « prévisionnel » de 8:00 à 16:00 heures.Dans la mesure où le « prévisionnel » prévoyait un service de 8:00 à 16:00 heures, la salariée n’explique pas pourquoi elle n’a consulté son planning qu’à 16:35 heures.Madame T1) aurait alors voulu lui parler au téléphone et l’aurait

Par le prédit jugement, P1 a été reconnu coupable, ensemble les coprévenus P2, P3 et P4, d’avoir commis le 23 décembre 2008, entre 16.00 heures et 19.00 heures à (), au préjudice de V1, né le (), et de son épouse V2, née le (), dans une maison habitée, un vol à l’aide de violences et de menaces d’objets de valeur, dont notamment une somme d’argent de 3.500

Dans son attestation testimoniale du 24 août 2018, T2 relate que la société SOC7 auprès de laquelle P1 travaillait à l’époque des faits, a réalisé des travaux d’électricité à son domicile à partir du 28 août 2017 jusqu’au 5 septembre 2017 et qu’elle était présente tous les jours de 7.00 heures à 16.00 heures.

Les mandataires des parties ayant exprimé le souhait de plaider l’affaire, les débats furent fixés au 1er octobre 2020 à 16.00 heures, date à laquelle les avocats des parties furent entendus en leurs explications et moyens.

Le 14 juin 2011, vers 16.00 heures, un accident de la circulation s’est produit à (...), à l’intersection entre la rue de (...) et la route de (...), ayant impliqué un camion appartenant à la société anonyme SOC1) (ci-après la société SOC1)), conduit par son préposé B), assuré auprès de la société anonyme SOC2) SA (ci-après la société SOC2)), et la cycliste

En ce qui concerne le grief relatif à l’inscription d’une réunion d’ordre non professionnel sur la fiche du jour du 29 septembre 2015, il résulte de ladite fiche (pièce 6 de l’appelante) que l’intimé y a indiqué un « entretien avec Mr. PERSONNE3.) au bureau » de 16:00 à 16:30 heures.