Décisions intégrales des juridictions judiciaires

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  1. le 27 septembre 2021 entre 16.00 et 20.50 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Diekirch, à L-ADRESSE3.), en infraction aux articles 461 et 467 du Code pénal, soustrait frauduleusement divers objets, notamment des

    • Juridiction : CSJ/05. Chambre correctionnelle
  2. le 1er mars 2019 vers 1.00 heure, - le 2 janvier 2020 vers 22.15 heures, - le 2 novembre 2020 vers 17.40 heures, - le 20 décembre 2020 vers 16.30 heures, - le 31 décembre 2020 vers 10.30 heures, - le 21 mars 2022 vers 16.00 heures, - le 16 mai 2022 vers 00.30 heure,le 1er mars 2019 vers 1.00 heure, - le 2 novembre 2020 vers 17.40 heures, - le 20 décembre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  3. Ce jour-là, vers 16.00 heures, après sa séance à la piscine, elle serait remontée dans sa chambre et aurait pris une douche, laissant la porte de la douche italienne ouverte.

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/09. Chambre correctionnelle
  4. pour avoir avec connaissance, aidé ou assisté l'auteur ou les auteurs du crime ou du délit dans les faits qui l'ont préparé ou facilité, ou dans ceux qui l'ont consommé, 3) Le 14 juillet 2015 vers 16.00 heures, à L-ADRESSE7.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes,Toutefois, vers 16.00 heures, elle l’aurait entendu ouvrir la

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  5. Le Ministère Public reproche sub 1) à PERSONNE1.) d’avoir, le 28 novembre 2024 entre 15.00 heures et 16.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et plus précisément à ADRESSE0.), dans le ADRESSE2.), dans l’ADRESSE3.) et é bord du tram en direction du ADRESSE4.), vendu ou offert en vente ou de quelque autre façon offert ou mis en circulation

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  6. Le Ministère Public reproche sub 1) à PERSONNE1.) d’avoir, entre le 29 janvier 2020 à 16.00 heures et le 30 janvier 2020 à 3.15 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg, à L-ADRESSE2.), sur le parking près du siège de la société « SOCIETE1.) », soustrait au préjudice de la société « SOCIETE1.) SARL » deux plaques d’immatriculation NUMERO1.) (D)

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/18. Chambre correctionnelle
  7. Le Ministère Public reproche sub 1. à PERSONNE1.), d’avoir depuis un temps indéterminé mais non encore prescrit, et notamment le 6 novembre 2023 vers 16.00 heures et le 13 août 2022 vers 23.30 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment au domicile du prévenu sis à L-ADRESSE2.), à ADRESSE3.), audepuis fin 2019 et jusqu’au 6 novembre

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  8. chaque deuxième weekend du jeudi après-midi à 16.00 heures au dimanche 18.00 heures,o chaque deuxième weekend du jeudi après-midi à 16.00 heures au dimanche 18.00 heures,

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  9. Entre le 31 décembre 2017 à 16.00 heures et le 1er janvier 2018 à 11.30 heures, à LADRESSE3.),Entre le 31 décembre 2017 à 16.00 heures et le 1er janvier 2018 à 11.30 heures, à LADRESSE3.),

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/16. Chambre correctionnelle
  10. commençait à travailler entre 07.00 et 07.30 heures, et finissait à 16.00 heures.Le prévenu a encore affirmé s’être trouvé à ADRESSE1.) la veille des faits vers 16.00 heures pour aller chez le boulanger.qui ont informé les enquêteurs qu’il était de permanence toutes les deux à trois semaines, que durant ses semaines de permanence, il travaillait de 09.00

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/12. Chambre criminelle
  11. Sur convocations émanant du greffe, les parties furent convoquées à l’audience publique du 20 mars 2025 à 16.00 heures, salle JP.

    • Thème : Civil
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  12. Le Ministère Public reproche au prévenu PERSONNE1.), comme auteur, coauteur ou complice, le 17 avril 2024 vers 16.00 heures, dans l’arrondissement judiciaire de Luxembourg et notamment à ADRESSE3.), au magasin SOCIETE1.), sans préjudice des circonstances de temps et de lieux exactes, d’avoir soustrait frauduleusement au préjudice du magasin SOCIETE1.) divers

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/23. Chambre correctionnelle
  13. refixe l’affaire pour continuation des débats à l’audience publique du jeudi, 3 juillet, 16.00 heures, salle JP.1.19,

    • Thème : Surendettement
    • Juridiction : Justice de Paix Luxembourg
  14. en période scolaire : o avec PERSONNE1.) : du lundi matin au mercredi à la rentrée de l’école, o avec PERSONNE2.) : du mercredi à la sortie de l’école/foyer au samedi à 16.00 heures, o les week-ends en alternance : du samedi à 16.00 heures au dimanche soir, et avec PERSONNE2.) : du 6 décembre 2024 au 8 décembre 2024,

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  15. accordé à PERSONNE1.) un droit de visite et d’hébergement à l’encontre de PERSONNE3.), à exercer en période scolaire, principalement, à la convenance des parties et, à défaut d’accord, chaque deuxième week-end du vendredi de la sortie de l’école au lundi matin à la rentrée des classes, ainsi qu’un droit de visite à exercer chaque mercredi de 16.00 heuresA

    • Juridiction : CSJ/01. Chambre
  16. o la semaine 1 : le mardi de 16.00 heures à 17.00 heures et le jeudi de 16.00 heures à 17.00 heures,o la semaine 2 : le mardi de 16.00 heures à 17.00 heures et le dimanche de 10.00 heures à 11.30 heures.o la semaine 1 : le mardi de 16.00 heures à 17.00 heures et le jeudi de 16.00 heures à 17.00 heures,o la semaine 2 : le mardi de 16.00 heures à 17.00 heures

    • Thème : JAF
    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg civil
  17. le 10/04/2024 vers 16.00 heures dans l'arrondissement judiciaire de Luxembourg, et notamment à ADRESSE3.), sans préjudice quant aux indications de temps et de lieux plus exactes et plus précises.Il résulte du procès-verbal n°2024/154274-1 précité que le 10 avril 2024, vers 16 :00 heures, la police a été dépêchée à l’adresse ADRESSE3.) en raison d’un

    • Juridiction : Tribunal d'arrondissement Luxembourg pénal/07. Chambre correctionnelle
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